Terms Watch

Ce contrat de licence de l'utilisateur final (« Contrat » ou « CLUF ») est un accord juridiquement contraignant entre NEOWIZ (« Concédant de licence »), une société organisée selon les lois de la République de Corée, ayant son principal lieu d'affaires à Seongnam, Gyeonggi-do, République de Corée, et vous, l'utilisateur final (« Licencié »), régissant votre accès et votre utilisation des jeux et des services associés (« Services ») fournis par le concédant de licence. Les services sont accessibles via le système client du concédant de licence (« Système ») par le biais d'applications logicielles (« Logiciel »). En installant, accédant à ou utilisant les services ou le logiciel, le licencié accepte d'être lié par les termes de ce CLUF.

Ce contrat régit (i) l'utilisation du logiciel, (ii) l'utilisation des services, et (iii) l'accès au système. Le concédant de licence se réserve le droit de modifier ce contrat, en tout ou en partie, à sa seule discrétion. Toute modification sera notifiée par le biais des services, sur le site officiel du concédant de licence, ou via les plateformes de distribution numérique (« Plateforme ») par lesquelles les services sont mis à disposition (par exemple, PlayStation Store, Steam). Le licencié est responsable de la révision périodique de ce contrat pour en prendre connaissance des modifications. La poursuite de l'accès au système et de l'utilisation des services après notification de tout changement constitue une acceptation du contrat révisé.

En accédant ou en utilisant les services, le licencié déclare et garantit avoir lu, compris et accepté d'être légalement lié par toutes les conditions de ce CLUF. Si le licencié n'est pas d'accord avec ces termes, il doit cesser d'utiliser les services. La poursuite de l'utilisation des services constitue une acceptation de ce contrat.

1. CONDITIONS PRÉALABLES À L'UTILISATION DES SERVICES

Comme condition préalable à l'utilisation des services, le licencié peut être amené à télécharger ou installer le logiciel et, dans certains cas, à créer un compte ou des données de jeu au sein des services. Le licencié doit se conformer à toutes les conditions de ce CLUF.

2. DISPOSITIONS SUR LES COMPTES (si applicable)

Les dispositions de cette section ne s'appliquent qu'aux services nécessitant un compte utilisateur (« Compte »).

En cas de conflit, d'incohérence ou d'ambiguïté entre les politiques de compte énoncées ici et celles stipulées par la plateforme, les politiques de la plateforme prévaudront.

Seule une personne ayant atteint l'âge de la majorité selon la loi applicable, ou un mineur ayant obtenu le consentement valide et la supervision active d'un tuteur ou représentant légal dûment autorisé, peut établir un compte. Le licencié doit maintenir la confidentialité des identifiants de compte et ne doit pas les partager avec un tiers, ni permettre à quiconque autre que le licencié (ou un mineur pour lequel un tuteur légal ou représentant a établi un compte) d'accéder ou d'utiliser le compte. L'utilisation conjointe ou l'accès partagé à un compte par plusieurs utilisateurs est expressément interdit.

Le compte doit être établi et utilisé uniquement à des fins personnelles, non commerciales. L'accès au système et l'utilisation des services sont accordés exclusivement pour un usage personnel et de loisir, et ne doivent pas être utilisés à des fins commerciales ou pour un gain pécuniaire. Il est strictement interdit pour le licencié d'établir des comptes, d'accéder au système ou d'utiliser les services au nom de toute entité légale ou entreprise commerciale. L'accès au système ou l'utilisation des services à des fins commerciales ou pour en tirer un bénéfice commercial est expressément interdit.

Fermeture de compte / Restrictions de transfert de compte :

Il est interdit pour le licencié de transférer le compte, complètement ou en partie, à un tiers. Si le licencié désire résilier le compte, il doit se conformer aux dispositions de l'article 4 de ce contrat.

Toute responsabilité découlant du transfert ou des tentatives de transfert des droits du compte à toute personne qui n'est pas le titulaire enregistré du compte incombera exclusivement aux parties impliquées dans cette transaction, et le concédant de licence n'assumera aucune responsabilité. Le concédant de licence ne sera pas tenu légalement responsable de tout acte, réclamation, responsabilité, dette, obligation, non-exécution, omission, ou toute autre responsabilité découlant de ou liée à toute transaction entre les parties. De plus, le concédant de licence se réserve le droit de prendre toute mesure jugée appropriée, y compris la suspension ou la résiliation du compte, conformément aux politiques du concédant de licence, si une activité non autorisée ou inappropriée est détectée.

3. FRAIS ET CONDITIONS DE PAIEMENT

L'utilisation des services, en l'absence d'acquisition de contenu supplémentaire, ne nécessite généralement pas de paiement supplémentaire. Cependant, l'accès à certains contenus optionnels peut nécessiter le paiement de frais de téléchargement ou d'abonnement. Les informations relatives à tous les frais et coûts applicables, y compris les achats de contenu, seront facilement accessibles au licencié lors du processus d'achat initial. Les informations détaillées concernant les articles spéciaux au sein des services seront fournies au licencié avant l'achat. Le licencié peut consulter les coûts de paiement et les détails de paiement via la plateforme ou la documentation officielle du processeur de paiement. Le concédant de licence se réserve le droit de modifier les coûts et les conditions de paiement susmentionnés à tout moment à sa seule discrétion.

Le licencié peut acheter du contenu lié aux services conformément aux politiques et procédures établies par chaque plateforme. Le licencié sera exclusivement responsable de tous les paiements liés aux achats, à l'utilisation de contenu, et à tout remboursement applicable, qui seront tous soumis aux politiques de la plateforme respective. Aucun remboursement ne sera accordé sauf disposition expresse dans le présent contrat ou tel que requis par la loi applicable. Le licencié peut accéder à du contenu supplémentaire en payant les frais applicables, et certains contenus d'abonnement supplémentaires peuvent être fournis pour une durée limitée. Si le licencié ne paie pas ou choisit de cesser de payer, l'accès à ce contenu supplémentaire peut être immédiatement restreint ou résilié.

Le licencié accepte d'être lié par les coûts et conditions de paiement en vigueur, tels que modifiés de temps à autre. La poursuite de l'utilisation des services constitue une acceptation de ces modifications. Si le licencié n'est pas d'accord avec les changements apportés aux coûts et conditions de paiement, il peut cesser de payer et mettre fin à l'utilisation des contenus concernés. Le licencié sera seul responsable de tous les frais et dépenses associés au paiement des coûts susmentionnés, y compris, sans s'y limiter, toutes les taxes applicables, les coûts de matériel et de logiciel, les frais de connexion Internet, et les frais d'abonnement.

4. RÉSILIATION ; SUSPENSION

A. Résiliation des services par le concédant

Le concédant ne garantit pas un accès ininterrompu au système ou aux services. Le concédant se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'interrompre tout aspect des services à tout moment, avec ou sans motif. Le concédant peut résilier ce CLUF et révoquer tous les droits accordés en vertu des présentes. Le concédant fournira un préavis d'une telle résiliation des services au moins trente (30) jours calendaires avant la date d'entrée en vigueur de la résiliation par l'un des moyens suivants : (i) un avis affiché lors de l'utilisation du système ; (ii) une annonce visible sur le site officiel du concédant ; (iii) un courrier électronique à l'adresse associée au compte ; ou (iv) d'autres méthodes raisonnables et commercialement acceptables de notification déterminées par le concédant à sa seule discrétion.

B. Violation ou conduite inappropriée par le licencié

(1) Restriction d'accès aux services

Le concédant peut restreindre l'accès au système pour tout utilisateur sans préavis dans la mesure où une telle restriction n'est pas interdite par la loi applicable. La restriction peut être imposée, mais sans s'y limiter, dans les circonstances suivantes : (i) le licencié enfreint ce CLUF (y compris les règles et directives associées) ; ou (ii) le licencié accède au système ou aux services par une méthode non expressément autorisée par le concédant.

(2) Résiliation du CLUF

Le concédant peut résilier ce CLUF et révoquer tous les droits accordés en vertu des présentes. La résiliation de ce CLUF peut survenir, mais sans s'y limiter, dans les circonstances suivantes : (i) le concédant détermine qu'il est incapable de vérifier ou d'authentifier les informations du licencié ; (ii) le licencié enfreint ce CLUF ou utilise le système ou le logiciel sans autorisation ; ou (iii) l'utilisation des services, des fonctions de discussion ou d'autres actions du licencié sont jugées inappropriées, agressives, ou en violation des règles d'utilisation. La résiliation de ce CLUF prendra effet à la remise de l'avis au licencié par courrier électronique ou d'autres moyens raisonnables.

 Le droit de remboursement du licencié n'est pas garanti en cas de résiliation sous le CLUF, sauf indication contraire par la loi applicable.

C. Résiliation par le licencié

(1) Résiliation par le licencié

Le licencié peut résilier ce CLUF en fournissant un avis écrit au concédant par courrier électronique. Le licencié reconnaît qu'aucun remboursement de frais ou paiements ne sera garanti en cas de résiliation, sauf si un tel remboursement est requis par la loi applicable.

(2) Modification du CLUF

Le licencié a le droit de refuser toute version révisée de ce CLUF. Le licencié doit faire preuve de diligence en examinant attentivement toute modification de ce CLUF. Si le licencié n'accepte pas le CLUF révisé, il peut résilier cet accord. Cependant, si le licencié ne fournit pas d'avis écrit de rejet du CLUF révisé avant sa date d'entrée en vigueur, il sera considéré comme ayant irrévocablement accepté le CLUF révisé. De plus, en cliquant sur le bouton « Accepter » ou en accédant autrement au système ou aux services après la date d'entrée en vigueur de toute modification, le licencié sera présumé avoir accepté le CLUF modifié et sera considéré comme ayant renoncé à tout droit de résilier cet accord tel que prévu dans cette clause.

D. Conséquences de la résiliation

Lors de la résiliation de ce CLUF, tous les droits accordés au licencié en vertu des présentes cesseront immédiatement. Après la résiliation, le licencié ne sera plus autorisé à utiliser le logiciel et sera interdit d'accès au système ou aux services.
Les restrictions résultant de la négligence du licencié s'appliqueront également à d'autres comptes utilisant les mêmes identifiants, y compris mais sans s'y limiter, le nom, le numéro de téléphone, l'adresse électronique, l'adresse IP et le numéro de carte bancaire.

5. CONDUITE

A. Conduite interdite

Le licencié est responsable de maintenir un comportement légal et éthique pour garantir un accès continu au système et aux services. Le concédant interdit toute conduite pouvant nuire à l'expérience utilisateur des services, sans limiter l'autorité du concédant à contrôler les services et l'étendue du comportement utilisateur permis.

Les actions suivantes sont spécifiquement interdites :

(1) Imposer une charge indue ou disproportionnée sur le système sans justification légitime ;

(2) Modifier ou altérer le fonctionnement ou le contenu des services via des applications logicielles non autorisées ;

(3) Acquérir des scores, de la monnaie virtuelle, des objets, des compétences, des rangs ou des positions par des moyens non autorisés, y compris l'utilisation d'applications logicielles, de macros ou de frappes automatisées. Manipuler l'interface utilisateur ou les données du service pour obtenir des objets, des compétences ou des avantages par des méthodes anormales est également strictement interdit ;

(4) Créer ou distribuer des programmes contournant les connexions au système ou fournissant un accès non autorisé au système ou aux services via des logiciels ou des informations obtenues par extraction de données du système ;

(5) Publier dans une fenêtre de discussion ou un forum public tout matériel pouvant donner lieu à une responsabilité civile, y compris le harcèlement, la violence, l'intimidation, la diffamation, le contenu obscène et la violation des droits de propriété intellectuelle ;

(6) Transférer ou recevoir des personnages, de la monnaie virtuelle ou des objets obtenus, créés ou dupliqués par des méthodes non autorisées.

B. Restrictions sur la vente d'articles et d'objets

Il est interdit au licencié de transmettre, vendre, mettre aux enchères ou acheter tout contenu au sein des services à des fins commerciales, ou de proposer toute transaction à un tiers à des fins commerciales. Le commerce de personnages, de compétences de personnages, d'objets et de monnaie virtuelle est strictement interdit. Le licencié ne doit pas encourager ou inciter un tiers à participer à une transaction ou à utiliser, transférer ou distribuer tout actif des services pour une activité de jeu exploitée par un tiers. Il est interdit au licencié d'acheter ou de vendre (ou de tenter d'acheter ou de vendre) tout personnage, compétence de personnage, objet ou monnaie virtuelle par le biais d'une enchère en ligne, d'un groupe de discussion, d'un tableau d'affichage ou d'une plateforme similaire. Une telle conduite constitue une violation matérielle de ce CLUF et une atteinte aux droits de propriété du concédant.

6. COLLECTE ET SURVEILLANCE DES DONNÉES

Le concédant se réserve le droit de collecter et de traiter les données de jeu, y compris la progression des niveaux, l'acquisition d'objets et la durée des sessions, ainsi que les données de configuration matérielle et logicielle relatives aux appareils d'accès du licencié, y compris les spécifications des appareils et les informations sur le système d'exploitation. En cas de défaillance ou d'erreur du système, le concédant peut collecter des rapports de plantage à des fins de diagnostic et de remédiation. Le cas échéant et dans la mesure permise par la loi, le concédant peut collecter des données de compte en ligne, y compris les adresses e-mail, les noms d'utilisateur et les journaux d'activité d'utilisation, associés au compte du licencié.

Le concédant se réserve le droit d'agréger des données anonymisées et/ou pseudonymisées avec des données collectées auprès d'autres utilisateurs des services et peut partager ces données agrégées avec des entités affiliées et des partenaires tiers à des fins analytiques et commerciales. Le concédant conservera les données collectées pendant la durée nécessaire pour atteindre les objectifs décrits ici ou en conformité avec les lois et règlements applicables, y compris les exigences de conservation des données. Le licencié peut avoir le droit d'exercer certaines options de désinscription concernant des pratiques spécifiques de collecte de données, comme détaillé dans la Politique de confidentialité du concédant.

En utilisant les services, le licencié consent aux pratiques de collecte, de traitement et d'utilisation des données telles que décrites dans cette section et dans la Politique de confidentialité du concédant, qui est incorporée ici par référence.

De plus, le concédant se réserve le droit de mettre en œuvre des mécanismes de surveillance matérielle pour s'assurer que le licencié utilise le logiciel autorisé en relation avec l'accès aux services et/ou au système. Le concédant peut également employer des mesures technologiques pour vérifier la conformité du licencié aux dispositions de l'article 5 de cet accord, y compris la détection et l'identification d'applications logicielles non autorisées développées par le licencié ou un tiers pour contourner ou modifier les services ou le système.

7. AVERTISSEMENT SUR LA PHOTOSENSIBILITÉ

L'exposition à certains motifs lumineux ou lumières clignotantes peut déclencher des crises chez les personnes atteintes d'épilepsie photosensible. Les utilisateurs doivent être prudents lors de l'utilisation des services, car des crises peuvent survenir même en l'absence d'antécédents médicaux de telles conditions. Il est conseillé au licencié de consulter un professionnel de la santé avant d'utiliser les services s'il a des antécédents de crises ou de photosensibilité.

8. LICENCE

A. Octroi de licence logicielle

Sous réserve des dispositions et conditions de ce CLUF, le concédant accorde au licencié une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser le logiciel et la documentation qui l'accompagne.

B. Licence d'accès au système pour le jeu

Le concédant accorde aux licenciés qui se conforment aux termes de ce CLUF une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser le système pour le jeu et accéder au contenu généré par les utilisateurs (tel que défini ci-dessous). Un compte actif permet au licencié de télécharger et d'échanger du contenu et du contenu généré par les utilisateurs au sein des services, sous réserve des limitations et restrictions imposées par le système. Toute utilisation doit être conforme à ce CLUF et uniquement dans le but d'utiliser les services.

C. Restrictions de licence

Tous les droits non expressément accordés ici sont réservés par le concédant. Aucune licence, autorisation, droit d'accès ou privilège n'est implicite.

Toute information obtenue via le système peut être utilisée uniquement dans le but d'utiliser les services. Le licencié est interdit de télécharger, télécharger ou utiliser des informations accessibles ou obtenues du système, sauf autorisation expresse de ce CLUF.

Il est interdit au licencié de copier (sauf autorisation expresse ici), distribuer, louer, modifier, adapter, traduire, utiliser, afficher ou créer des œuvres dérivées basées sur le logiciel ou toute documentation qui l'accompagne. Le licencié ne peut pas transférer le logiciel, sauf disposition expresse de ce CLUF.

Le licencié est interdit de copier, distribuer, prêter, louer, modifier ou produire des œuvres dérivées, ni d'adapter, traduire, exécuter, publier, transférer ou réutiliser toute information accessible via le système, y compris le contenu des services, le contenu généré par les utilisateurs, les éléments, objets ou personnages enregistrés dans le service. Le licencié peut modifier le contenu des services et le contenu généré par les utilisateurs dans les services uniquement dans la mesure expressément permise par le système.

L'extraction du code source à partir du logiciel ou des informations du système (y compris les paquets de données transmis sur le réseau) est strictement interdite. Les actions suivantes sont strictement interdites, quel que soit le statut de cryptage : désassembler, décompiler, rétro-ingénierie, analyser ou décrypter les paquets de données encodés en flux, y compris toute tentative ou autoriser, activer ou autrement permettre à un tiers de s'engager dans de telles activités. Le licencié renonce explicitement à tous les droits légaux de se livrer à une telle conduite. Le licencié ne doit pas contourner ou désactiver toute technologie de gestion des licences intégrée dans le logiciel et/ou le système.

D. Mises à jour logicielles

Le concédant peut, de temps à autre, mettre à jour ou modifier le logiciel. Le licencié consent à ce que le concédant collecte et utilise les données suivantes : (i) les données du profil du système matériel ; (ii) les informations sur le répertoire des fichiers collectées lors de l'accès aux services et au système ; et (iii) les informations relatives à l'utilisation du matériel et des services.

E. Nouvelles versions logicielles

Le licencié n'est pas obligé d'utiliser tout nouveau logiciel, packs d'extension, mises à jour, améliorations ou contenu supplémentaire offert par le concédant. Cependant, le concédant peut, à sa seule discrétion, distribuer un tel contenu. Le concédant peut mettre à jour, améliorer et améliorer le logiciel sans consultation préalable avec le licencié. Le concédant peut exiger que le licencié installe le logiciel mis à jour comme condition d'utilisation continue des services. Le concédant fournira au licencié des informations concernant les nouvelles versions logicielles et fournira un délai raisonnable pour que le licencié télécharge et installe ce logiciel. Le licencié doit installer et exécuter le nouveau logiciel dans le délai imparti afin d'accéder au système ou d'utiliser les services. Le concédant ne sera pas responsable de tout échec du licencié à installer le logiciel dans le délai spécifié, et aucun remboursement des frais précédemment payés ne sera garanti.

9. DROITS DE PROPRIÉTÉ

A. Propriété du logiciel, du système et des services

Entre le licencié et le concédant, le concédant conserve la propriété exclusive du logiciel, du système, des services et du contenu des Services (tel que défini ci-dessous). Tout le logiciel, le système, les services et le contenu des services sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les marques commerciales et autres lois sur la propriété intellectuelle applicables. Le concédant se réserve expressément tous les droits non expressément accordés dans les présentes.

Les services comprennent du code logiciel, des programmes, des routines, des sous-routines, des objets, des fichiers, des données, des personnages (y compris les objets associés aux comptes et personnages, la monnaie virtuelle, les objets et les compétences), des graphismes, des effets sonores, de la musique, de l'animation, des vidéos, du texte, du contenu, de la mise en page, du design et d'autres informations accessibles et téléchargeables via le système (« Contenu dans les services »). Le concédant, ses affiliés, détenteurs de droits d'auteur et/ou fournisseurs conservent tous les droits, titres et intérêts sur le logiciel, le système, les services et le contenu dans les services, y compris tous les droits de propriété intellectuelle applicables. Aucun droit n'est transféré au licencié, sauf une licence limitée expressément accordée dans les présentes.

B. Droits sur certains contenus

Le licencié reconnaît et accepte qu'il ne possède aucun droit de propriété sur tout contenu résultant de l'utilisation des services. Le concédant conserve tous les droits, titres et intérêts sur toutes les sociétés, activités, groupes, titres et personnages, ainsi que sur tous les objets, la monnaie virtuelle et les objets acquis, y compris tous les droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle associés. Ces droits sont expressément réservés par le concédant en vertu de cet accord.

Le concédant peut utiliser des informations concernant les personnages enregistrés sur le compte du licencié, à condition que cette utilisation ne porte pas atteinte aux droits de confidentialité du licencié (par exemple, graphiques, listes et autres œuvres dérivées, à l'exclusion des informations personnelles).

Le licencié cède au concédant tous les droits d'auteur, de propriété et autres droits sur toute information échangée, transférée ou téléchargée lors de l'utilisation du système ou des services par le licencié, y compris tous les fichiers, données et informations. Le concédant peut transférer des données et des informations relatives aux objets acquis, produits ou échangés par toute société, groupe, titre, personnage ou personnage enregistré sur le compte. Dans la mesure où ces droits ne peuvent être cédés, le licencié accorde au concédant une licence exclusive, perpétuelle, irrévocable, mondiale et sans redevance, avec le droit de sous-licence à travers plusieurs niveaux, pour exercer tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits sur ces informations. Ce qui précède s'applique à tous les développements de contenu ultérieurs. Cette disposition ne s'applique pas au contenu utilisateur (tel que défini ci-dessous).

C. Contenu utilisateur

Le système peut fournir des canaux de discussion, des tableaux d'affichage et d'autres espaces de communication pour que les utilisateurs échangent des informations (« Contenu utilisateur »).

Tout contenu utilisateur transmis via le système ne doit pas : (i) enfreindre les lois, statuts, règlements ou règles applicables ; (ii) porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, droits de propriété, droits de confidentialité ou droits de publicité d'un tiers ; (iii) contenir du contenu offensant, obscène ou pornographique, de la pornographie enfantine ou du contenu nocif pour les mineurs ; ou (iv) contenir des virus, chevaux de Troie, codes désactivants, vers, bombes à retardement, GIF clairs, cancelbots ou autres programmes ou routines conçus pour endommager, surveiller, bloquer ou permettre un accès non autorisé aux données, informations, paquets ou informations personnelles.

Si le contenu utilisateur enfreint ce CLUF ou peut exposer d'autres utilisateurs, le concédant ou les fournisseurs à une responsabilité, le concédant peut prendre toute mesure qu'il juge appropriée à sa seule discrétion. En outre, le concédant peut prendre des mesures appropriées si les intérêts ou droits d'autres utilisateurs, du concédant ou des fournisseurs, des fournisseurs d'accès Internet ou des utilisateurs des services sont jugés endommagés, ou si la réputation du concédant est compromise.

Le licencié accorde au concédant une licence mondiale, sous-licenciable, exclusive, perpétuelle, sans restriction, irrévocable et sans redevance pour exercer tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits sur le contenu utilisateur. La licence susmentionnée s'applique à tout contenu développé ultérieurement.

Toute violation des droits de propriété du concédant constitue une violation matérielle de ce CLUF, et le concédant peut résilier l'accès du licencié aux services. En outre, le concédant peut prendre toute autre mesure qu'il juge appropriée dans les circonstances. Les recours susmentionnés s'ajoutent aux autres recours légaux ou droits disponibles pour le concédant, et survivront à la résiliation de ce CLUF.

10. AUCUNE GARANTIE

Le logiciel, le système, les services, le contenu dans les services et toutes les données connexes sont fournis « EN L'ÉTAT » et « TELS QUE DISPONIBLES », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite. Le licencié assume tous les risques associés à l'accès et à l'utilisation du système et des services.

Le concédant décline toutes les garanties, expresses ou implicites, y compris les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre et de non-contrefaçon. Le concédant ne garantit pas que l'accès au système ou l'exécution du logiciel sera ininterrompu ou exempt d'erreurs. De plus, le concédant ne garantit pas que le système ou le logiciel sera compatible avec la configuration matérielle ou logicielle du licencié.

Le concédant s'engage à déployer des efforts commercialement raisonnables pour maintenir le système, mais ne garantit pas une disponibilité continue. Le système peut être indisponible de temps à autre en raison de la maintenance du système, de nouvelles versions logicielles, d'urgences, de dysfonctionnements d'équipement ou de pannes de réseau.

11. EXCLUSION DE DOMMAGES

En aucun cas, le concédant, ses affiliés, détenteurs de droits d'auteur ou fournisseurs ne seront responsables de dommages spéciaux, indirects, accessoires, consécutifs, punitifs ou exemplaires (y compris les dommages pour perte de bénéfices, perte de données ou interruption d'activité) découlant de ou en relation avec l'utilisation par le licencié du système, du logiciel, des services, du contenu dans les services ou du contenu utilisateur, ou découlant de ou en relation avec ce CLUF. Cette exclusion s'applique indépendamment du fait que ces dommages soient fondés sur une rupture de contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou toute autre théorie juridique.

12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Sauf disposition contraire prévue dans les présentes, la responsabilité du concédant pour tout dommage découlant de ou en relation avec ce CLUF, le logiciel, le système, les services, le contenu des services, ou le contenu utilisateur sera limitée au montant des frais effectivement payés par le licencié au concédant pendant la période d'un (1) mois précédant immédiatement la date à laquelle la cause de l'action est survenue.

Si le concédant ne respecte pas son obligation de fournir l'accès au système du licencié, aux services, au contenu des services ou au contenu utilisateur, le seul et unique recours du licencié sera un remboursement du moindre montant entre (i) les frais effectivement payés par le licencié pendant la période où l'accès était indisponible, ou (ii) les frais effectivement payés par le licencié pour les trois (3) mois précédant immédiatement la date à laquelle l'accès est devenu indisponible.

Dans la mesure où toute limitation ou exclusion de responsabilité prévue dans ce CLUF est jugée invalide ou inapplicable en vertu de la loi applicable, la responsabilité du concédant sera limitée dans la mesure maximale permise par cette loi. Les recours prévus dans cet accord sont exclusifs et remplacent tous les autres recours, qu'ils soient oraux ou écrits, explicites ou implicites.

13. INDEMNISATION

Le licencié indemnisera, défendra et dégagera de toute responsabilité le concédant, ses affiliés, détenteurs de droits d'auteur, fournisseurs, ainsi que leurs employés, contractants, dirigeants et administrateurs respectifs contre toute réclamation, perte, dommage, responsabilité, coût et dépense (y compris les frais d'avocat raisonnables) découlant de ou liés à : (i) l'utilisation ou la mauvaise utilisation du logiciel par le licencié ; (ii) l'accès du licencié au système ; ou (iii) l'utilisation des services par le licencié.

14. MODIFICATIONS AU CLUF

Ce CLUF, toute garantie limitée accompagnant les services (le cas échéant), et la politique de confidentialité du concédant, tel qu'ils peuvent être modifiés de temps à autre, constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre le licencié et le concédant concernant le sujet des présentes et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu'elles soient orales ou écrites, relatives à ce sujet. Le concédant peut modifier ce CLUF à tout moment en publiant le CLUF modifié sur le service, sur le site Web du concédant ou sur la plateforme. L'accès continu du licencié au système ou l'utilisation des services après la publication de tout CLUF modifié sera considéré comme l'acceptation par le licencié de ces modifications. Si le licencié s'oppose à une modification de ce CLUF qui modifie matériellement les conditions des présentes, le licencié peut résilier ce CLUF conformément à l'article 4 de cet accord.

15. DROIT APPLICABLE ET CHOIX DU FORUM

Cet accord et tous les litiges, controverses ou réclamations découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à cet accord, au logiciel, au système ou aux services seront régis par et interprétés conformément aux lois de la République de Corée, sans égard à ses principes de conflit de lois. Le concédant et le licencié acceptent de se soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux situés à Séoul, République de Corée, pour la résolution de tout litige, controverse ou réclamation. Tout accord entre le concédant et le licencié pour résoudre tout litige, différend ou controverse par des mécanismes de résolution alternative des conflits, tels que l'arbitrage ou la médiation, sera spécifiquement exécutoire.

A. Accord complet ; Divisibilité ; Exclusion de la CVIM

Cet accord constitue l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre le concédant et le licencié concernant le sujet des présentes et remplace toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu'elles soient orales ou écrites, entre les parties concernant ce sujet. Toute condition contenue dans tout bon de commande ou autre instrument écrit soumis par le licencié qui est incompatible avec ou ajoute aux conditions de cet accord n'aura aucune force ni effet et ne liera pas le concédant, indépendamment de l'acceptation par le concédant de tout bon de commande. Si une disposition de cet accord est jugée invalide, illégale ou inapplicable pour une raison quelconque par un tribunal compétent, cette disposition sera réformée dans la mesure nécessaire pour la rendre valide, légale et applicable, et les dispositions restantes de cet accord resteront pleinement en vigueur et effectives. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas à cet accord, et son application est expressément exclue.

B. Conformité à l'exportation

Le licencié reconnaît et accepte de se conformer à toutes les lois et réglementations de contrôle des exportations applicables. Le licencié ne doit pas exporter ou réexporter le logiciel ou les services, directement ou indirectement, vers tout pays ou personne en violation de ces lois et réglementations. Le licencié déclare et garantit qu'il n'est pas une personne avec laquelle le concédant n'a pas le droit de faire des affaires en vertu de toute loi applicable. Le licencié doit obtenir et se conformer à toutes les autorisations gouvernementales requises avant d'exporter ou de réexporter le logiciel ou les services.

16. DISPOSITIONS DIVERSES

Si une disposition de ce CLUF est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera interprétée conformément à la loi applicable pour refléter l'intention originale des parties aussi fidèlement que possible. Les dispositions restantes resteront pleinement en vigueur. Si la réforme de la disposition invalide n'est pas envisageable, elle sera séparée de ce CLUF, et les dispositions restantes continueront à être en vigueur.

Aucun manquement ou retard par le concédant dans l'exercice d'un droit ou d'un recours prévu par ce CLUF ne constituera une renonciation à ce droit ou recours, ni aucun exercice partiel ou unique d'un droit ou recours n'exclura tout autre exercice ultérieur de celui-ci ou l'exercice de tout autre droit ou recours.

Le licencié doit se conformer à toutes les lois et réglementations applicables régissant l'accès et l'utilisation du système, du logiciel et des services. Sans limiter l'applicabilité générale de ce qui précède, le licencié ne doit pas télécharger, utiliser, exporter ou réexporter une quelconque partie des informations accessibles via le système ou le logiciel sauf en pleine conformité avec toutes les lois et réglementations applicables.

Le licencié reconnaît que toute traduction de la version en anglais de ce CLUF est fournie à titre d'information uniquement. En cas de conflit entre une version non anglaise et la version anglaise de ce CLUF, la version anglaise prévaudra.

Sauf disposition expresse contraire aux présentes, le licencié ne peut céder ni transférer ce CLUF ni aucun droit ou obligation en vertu des présentes. Toute tentative de le faire sera nulle et non avenue. Ce CLUF, y compris toute règle de conduite référencée et les conditions de frais et de paiement pouvant être modifiées par le concédant de temps à autre, constitue l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre le concédant et le licencié concernant l'objet des présentes.

Tous les avis requis ou autorisés en vertu de ce CLUF doivent être envoyés au concédant par courrier électronique à [email protected], sauf indication contraire dans ce CLUF.

EN UTILISANT LE SERVICE, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS AVEZ LU ATTENTIVEMENT CET ACCORD, QUE VOUS LE COMPRENEZ PLEINEMENT ET QUE VOUS ACCEPTEZ SANS ÉQUIVOQUE D'ÊTRE LÉGALEMENT LIÉ PAR SES CONDITIONS.