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Conditions générales de Zen Studios pour l'achat de produits numériques
Zen Studios LTD.
Conditions générales d'achat de produits numériques
DERNIÈRE MODIFICATION LE 24èmejuin 2025
Important : Veuillez lire attentivement ces termes et conditions.
La section 24 de ces conditions générales contient une clause d'arbitrage obligatoire et
une renonciation aux recours collectifs. Si vous résidez aux États-Unis, cette section
concerne vos droits en matière de résolution des litiges que vous pourriez avoir avec
nous.
Les termes en majuscules sont expliqués dans le glossaire à la fin des présentes
conditions.
TABLE DES MATIÈRES
1. Champ d'application
2. Acceptation des conditions
3. Achat de produits numériques
4. Messages de Zen Studios
5. Plateformes
6. Votre compte
7. Matériel soumis par l'utilisateur, CGU et politique de conduite
8. Éléments numériques
9. Services d'assistance et fonctionnalités en ligne
10. Durée et droits d'utilisation
11. Mises à jour et correctifs
12. Surveillance
13. Sécurité de la transmission et du stockage des données
14. Hyperliens
15. Marques et droits d'auteur
16. Exclusion de garantie
17. Limitation de la responsabilité
18. Indemnisation
19. Vos informations personnelles
20. Divulgations exigées par la loi
21. Utilisation de l'intelligence artificielle
22. Modifications des présentes conditions
23. Droit applicable et juridiction
24. Arbitrage obligatoire
25. Plaintes relatives aux droits d'auteur en vertu de la DMCA
2
26. Dispositions de l'UE relatives aux consommateurs
27. Termes divers
28. Glossaire des définitions
1. CHAMP D'APPLICATION.
1.1 Généralités. Les présentes Conditions s'appliquent à votre achat et à votre
utilisation de tout Produit Numérique de Zen Studios, ce qui signifie collectivement le
Logiciel Numérique et les Objets Numériques. Ces Conditions régissent également
votre utilisation des Services fournis par Zen Studios et les Sites Web actuels de Zen
Studios.
1.2 Titres exclusifs à des tiers. Certains titres de Logiciels Numériques développés
par Zen Studios sont mis à disposition exclusivement par l'intermédiaire de l'Opérateur
Tiers et sont soumis uniquement à ses conditions générales d'utilisation par l'utilisateur
final. Ces titres restent des Produits numériques créés par Zen Studios ; cependant,
votre droit de télécharger, d'installer, d'accéder ou de jouer à ces titres - et d'utiliser tout
contenu téléchargeable livré uniquement par l'intermédiaire de l'Opérateur tiers - est
régi par les conditions générales d'utilisateur final applicables de l'Opérateur tiers
spécifique et non par les présentes Conditions. Ces Conditions continuent à
s'appliquer à (i) tout Elément Numérique obtenu directement auprès de Zen Studios et
ensuite échangé ou utilisé dans un titre exclusif à un Tiers, et (ii) tout Compte exploité
par Zen Studios, Service de Support, ou services communautaires accédés en dehors
de l'environnement de l'Opérateur Tiers.
2. ACCEPTATION DES CONDITIONS. En continuant à utiliser les Produits
numériques et les Services, vous acceptez ce qui suit :
a. Vous comprenez et entendez que les présentes Conditions constituent un accord
juridiquement contraignant et l'équivalent d'un contrat écrit et signé ;
b. Vous utiliserez les Produits numériques et les Services conformément aux lois et
réglementations applicables et conformément aux présentes Conditions, telles qu'elles
peuvent être modifiées par Zen Studios de temps à autre ; et
c. Vous comprenez, acceptez et avez reçu ces Conditions, et vous reconnaissez et
démontrez que vous pouvez accéder à ces Conditions.
3. ACHAT DE PRODUITS NUMÉRIQUES. Lorsque vous achetez un Logiciel
Numérique à Zen Studios, vous acquérez une copie permanente et non révocable du
Logiciel Numérique pour votre usage personnel. Cet achat vous donne le droit d'utiliser
votre copie du Logiciel numérique indéfiniment. Votre licence perpétuelle d'utilisation
du Logiciel numérique acheté ne peut être résiliée, sauf en cas de violation grave des
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Conditions générales de Zen Studios pour l'achat de produits numériques
Zen Studios LTD.
Conditions générales d'achat de produits numériques
DERNIÈRE MODIFICATION LE 24èmejuin 2025
Important : Veuillez lire attentivement ces termes et conditions.
La section 24 de ces conditions générales contient une clause d'arbitrage obligatoire et
une renonciation aux recours collectifs. Si vous résidez aux États-Unis, cette section
concerne vos droits en matière de résolution des litiges que vous pourriez avoir avec
nous.
Les termes en majuscules sont expliqués dans le glossaire à la fin des présentes
conditions.
TABLE DES MATIÈRES
1. Champ d'application
2. Acceptation des conditions
3. Achat de produits numériques
4. Messages de Zen Studios
5. Plateformes
6. Votre compte
7. Matériel soumis par l'utilisateur, CGU et politique de conduite
8. Éléments numériques
9. Services d'assistance et fonctionnalités en ligne
10. Durée et droits d'utilisation
11. Mises à jour et correctifs
12. Surveillance
13. Sécurité de la transmission et du stockage des données
14. Hyperliens
15. Marques et droits d'auteur
16. Exclusion de garantie
17. Limitation de la responsabilité
18. Indemnisation
19. Vos informations personnelles
20. Divulgations exigées par la loi
21. Utilisation de l'intelligence artificielle
22. Modifications des présentes conditions
23. Droit applicable et juridiction
24. Arbitrage obligatoire
25. Plaintes relatives aux droits d'auteur en vertu de la DMCA
2
26. Dispositions de l'UE relatives aux consommateurs
27. Termes divers
28. Glossaire des définitions
1. CHAMP D'APPLICATION.
1.1 Généralités. Les présentes Conditions s'appliquent à votre achat et à votre
utilisation de tout Produit Numérique de Zen Studios, ce qui signifie collectivement le
Logiciel Numérique et les Objets Numériques. Ces Conditions régissent également
votre utilisation des Services fournis par Zen Studios et les Sites Web actuels de Zen
Studios.
1.2 Titres exclusifs à des tiers. Certains titres de Logiciels Numériques développés
par Zen Studios sont mis à disposition exclusivement par l'intermédiaire de l'Opérateur
Tiers et sont soumis uniquement à ses conditions générales d'utilisation par l'utilisateur
final. Ces titres restent des Produits numériques créés par Zen Studios ; cependant,
votre droit de télécharger, d'installer, d'accéder ou de jouer à ces titres - et d'utiliser tout
contenu téléchargeable livré uniquement par l'intermédiaire de l'Opérateur tiers - est
régi par les conditions générales d'utilisateur final applicables de l'Opérateur tiers
spécifique et non par les présentes Conditions. Ces Conditions continuent à
s'appliquer à (i) tout Elément Numérique obtenu directement auprès de Zen Studios et
ensuite échangé ou utilisé dans un titre exclusif à un Tiers, et (ii) tout Compte exploité
par Zen Studios, Service de Support, ou services communautaires accédés en dehors
de l'environnement de l'Opérateur Tiers.
2. ACCEPTATION DES CONDITIONS. En continuant à utiliser les Produits
numériques et les Services, vous acceptez ce qui suit :
a. Vous comprenez et entendez que les présentes Conditions constituent un accord
juridiquement contraignant et l'équivalent d'un contrat écrit et signé ;
b. Vous utiliserez les Produits numériques et les Services conformément aux lois et
réglementations applicables et conformément aux présentes Conditions, telles qu'elles
peuvent être modifiées par Zen Studios de temps à autre ; et
c. Vous comprenez, acceptez et avez reçu ces Conditions, et vous reconnaissez et
démontrez que vous pouvez accéder à ces Conditions.
3. ACHAT DE PRODUITS NUMÉRIQUES. Lorsque vous achetez un Logiciel
Numérique à Zen Studios, vous acquérez une copie permanente et non révocable du
Logiciel Numérique pour votre usage personnel. Cet achat vous donne le droit d'utiliser
votre copie du Logiciel numérique indéfiniment. Votre licence perpétuelle d'utilisation
du Logiciel numérique acheté ne peut être résiliée, sauf en cas de violation grave des
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20. Divulgations exigées par la loi
21. Utilisation de l'intelligence artificielle
22. Modifications des présentes conditions
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1. CHAMP D'APPLICATION.
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utilisation de tout Produit Numérique de Zen Studios, ce qui signifie collectivement le
Logiciel Numérique et les Objets Numériques. Ces Conditions régissent également
votre utilisation des Services fournis par Zen Studios et les Sites Web actuels de Zen
Studios.
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par Zen Studios sont mis à disposition exclusivement par l'intermédiaire de l'Opérateur
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final. Ces titres restent des Produits numériques créés par Zen Studios ; cependant,
votre droit de télécharger, d'installer, d'accéder ou de jouer à ces titres - et d'utiliser tout
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spécifique et non par les présentes Conditions. Ces Conditions continuent à
s'appliquer à (i) tout Elément Numérique obtenu directement auprès de Zen Studios et
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2. ACCEPTATION DES CONDITIONS. En continuant à utiliser les Produits
numériques et les Services, vous acceptez ce qui suit :
a. Vous comprenez et entendez que les présentes Conditions constituent un accord
juridiquement contraignant et l'équivalent d'un contrat écrit et signé ;
b. Vous utiliserez les Produits numériques et les Services conformément aux lois et
réglementations applicables et conformément aux présentes Conditions, telles qu'elles
peuvent être modifiées par Zen Studios de temps à autre ; et
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Numérique à Zen Studios, vous acquérez une copie permanente et non révocable du
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