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VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL. Ce contrat de licence utilisateur final (« CLUF ») régit votre utilisation du jeu vidéo, de l’application, du logiciel, des mises à niveau connexes, des correctifs, des mises à jour et des services associés (le « Produit ») actuellement fournis ou qui le seront ultérieurement, directement ou indirectement, par Atari S.A., ou par l’une de ses filiales ou sociétés affiliées, y compris, sans toutefois s’y limiter, Atari Interactive, Inc., Atari, Inc. ou Infogrames LLC (collectivement désignées sous le nom « Atari »).

Ce CLUF définit la manière dont Atari met un Produit à votre disposition (« Utilisateur », ou « Vous ») et dont Vous pouvez l’utiliser. La Politique de confidentialité d’Atari (« Politique de confidentialité »), que Vous trouverez à l’adresse http://www.atari.com, et les Conditions d’utilisation d’Atari (« Conditions d’utilisation ») que Vous trouverez à l’adresse https://atari.com/pages/terms-conditions, font partie intégrante de ce CLUF. En achetant, téléchargeant, utilisant, accédant, jouant avec, installant ou utilisant le Produit, ou en utilisant ou en accédant à ses fonctionnalités en ligne, Vous acceptez d’être lié en toutes circonstances par (1) ce CLUF, (2) la Politique de confidentialité et (3) les Conditions d’utilisation, et Vous déclarez et garantissez que (i) Vous connaissez la catégorie d’âge s’appliquant au Produit, et que (ii) Vous êtes suffisamment âgé pour l’utiliser. Si Vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, veuillez ne pas installer ou utiliser le Produit.

Si Vous avez un Compte Atari à l’adresse http://www.atari.com (« Compte »), ce CLUF coexistera avec les Conditions d’utilisation et ne les remplacera pas. Dans la mesure où les dispositions de ce Contrat entrent en conflit avec les dispositions des Conditions d’utilisation, les dispositions divergentes des Conditions d’utilisation prévaudront. 

Atari se réserve le droit de modifier, d’ajouter ou de supprimer à tout moment des clauses de ce CLUF, conformément aux procédures indiquées ci-dessous à l’Article 9.

La signification des termes commençant par une majuscule et sans définition de ce CLUF est précisée dans les Conditions d’utilisation. En acceptant ce CLUF, Vous acceptez également d’être lié par les conditions générales de vente relatives à la boutique dans laquelle Vous avez acheté le Produit ou la clé d’activation.

1.	OCTROI DE LICENCE.

1.1	Atari (ou ses concédants) Vous accorde une licence non exclusive, incessible, ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence, non commerciale et personnelle pour installer et/ou utiliser le Produit (dans son intégralité ou partiellement) et tout Produit (la « Licence »), jusqu’à ce que Vous ou Atari résiliez ce CLUF. Il est strictement interdit d’utiliser le Produit ou cette Licence à des fins commerciales sans avoir préalablement obtenu une licence appropriée auprès d’Atari. Il se peut que des mises à jour, mises à niveau, correctifs et modifications soient nécessaires afin de pouvoir continuer à utiliser le Produit sur certains matériels, ce que régiront les conditions de ce CLUF, à moins que des mises à niveau soient accompagnées d’un CLUF personnalisé. CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉ SOUS LICENCE, ET NON VENDU. 

1.2	Vous ne devez pas, directement ou indirectement, (i) vendre, louer, accorder une licence, distribuer, commercialiser, exploiter le Produit ou l’un de ses composants à des fins commerciales ; (ii) procéder à l’ingénierie inverse, au désassemblage, à la décompilation, à l’adaptation, à la reproduction ou à la création d’œuvres dérivées de ce Produit (sauf si le Produit Vous permet, grâce à une fonctionnalité spécifique, de créer, de générer ou de soumettre du contenu généré par l’utilisateur, pour lequel Vous devez créer un compte et respecter les conditions d’utilisation), en tout ou en partie ; (iii) créer, utiliser et/ou distribuer des programmes informatiques de type « auto », « trainer », « script » ou « macro » ou d’autres programmes ou applications logicielles de type « cheat » ou « hack » pour ce Produit (que ce soit dans une partie multijoueur en ligne ou dans une partie solo sur Internet ou en réseau local) ; (iv) supprimer, modifier, désactiver ou contourner les indications de droits d’auteur.ur et de marque de commerce, ou les autres informations, avis ou libellés de paternité et d’origine présents sur ou à l’intérieur de ce Produit ; et (v) exporter ou réexporter ce Produit ou une copie d’adaptation en infraction avec des lois ou réglementations en vigueur.

Vous n’avez pas le droit d’utiliser le Produit ou son contenu, sauf si Vous obtenez une autorisation écrite préalable pour le développement, la formation, l’affinage, l’ancrage (y compris par le biais de la génération augmentée de récupération [RAG]), d’un grand modèle de langage, d’un modèle de fondation, d’apprentissage profond, d’un modèle ou algorithme d’intelligence artificielle générative, ou d’un logiciel ou d’un outil qui incorpore une intelligence artificielle générative. Une telle utilisation est considérée comme commerciale et ne respecte pas les utilisations non commerciales ou autres autorisées par les présentes.

1.3	Lors de l’utilisation du Produit, Vous acceptez de respecter toutes les lois, règles et réglementations en vigueur. Vous acceptez également de respecter les règles de conduite suivantes qui régissent l’utilisation que Vous faites du Produit (« Règles de conduite »), qui ne sont pas censées être exhaustives et qui peuvent être modifiées à tout moment par Atari. Dans tous les cas, Vous ne pouvez utiliser le Produit que conformément à l’utilisation prévue du Produit.

Par exemple, et sans limiter les droits d’Atari visant à lancer des procédures à Votre encontre, Vous n’avez pas le droit de :

a. créer, utiliser, partager et/ou publier par quelque moyen que ce soit en lien avec le Produit des documents (texte, mots, images, sons, vidéos, etc.) qui constitueraient une violation du devoir de confidentialité, enfreindraient un droit de propriété intellectuelle ou le droit d’un individu à la confidentialité, ou qui inciteraient à la commission d’un acte répréhensible (en particulier le piratage, le craquage ou la mise en circulation de logiciels contrefaits) ; à condition cependant que la diffusion en streaming et la diffusion de vidéos présentant du contenu et des séquences de jeu vidéo ne soient pas interdites en vertu de limitations liées aux compilations de type documentaires ;

b. modifier, déformer, bloquer, surcharger anormalement, perturber, ralentir ou gêner le fonctionnement normal du Produit ou de tout ou partie de celui-ci, ou son accessibilité pour d’autres utilisateurs, ou le fonctionnement des réseaux partenaires du Produit, ou tenter de faire l’une de ces actions ;

c. transmettre ou propager des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes, des fichiers corrompus et/ou des dispositifs destructeurs ou des données corrompues similaires en lien avec le Produit, et/ou organiser, participer à ou être impliqué de quelque façon que ce soit dans une attaque sur les serveurs d’Atari, sur le Produit, sur ceux des fournisseurs de services et des partenaires ;

d. concevoir, offrir ou exploiter des méthodes de substitution pour utiliser les Produits, comme les émulateurs de serveur ;

e. inonder les chats de messages, que ce soit à des fins personnelles ou commerciales, en perturbant le flux des conversations avec des envois de messages répétés de nature similaire ;

f. transmettre ou diffuser des documents ou contenus qui, à la seule discrétion d’Atari, sont considérés comme insultants, y compris des paroles blessantes, menaçantes, illégales, grossières, malveillantes, diffamatoires, méprisantes, obscènes, sexuellement explicites ou désobligeantes d’un point de vue racial, ethnique ou autre ;

g. harceler ou menacer d’autres utilisateurs du Produit ;

h. faire un usage inapproprié du service d’aide ou des boutons de réclamation, ou envoyer des rapports mensongers à des membres du personnel d’Atari ;

i. prétendre être un employé ou représentant d’Atari ou de ses partenaires et/ou agents ;

j. faire croire à une recommandation en lien avec le Produit ou avec Atari.

2.	PROPRIÉTÉ.

Tous les titres, droits de propriété et droits de propriété intellectuelle en lien avec le Produit (y compris, sans toutefois s’y limiter, tous les textes, graphismes, musiques ou sons, tous les messages ou toutes les informations, les personnages fictifs, noms, thèmes, objets, décors, costumes, effets, dialogues, slogans, lieux, personnages, diagrammes, concepts, chorégraphies, vidéos, effets audiovisuels, noms de domaine et tous les autres éléments qui font partie du Produit, individuellement ou en combinaison), ainsi que toute copie de ces derniers sont la propriété d’Atari ou de ses concédants. Le Produit est protégé par des lois nationales et internationales, des traités sur le droit d’auteur, ainsi que par des conventions et autres législations. Ce Produit peut contenir certains matériaux sous licence, et, dans ce cas, les concédants d’Atari pourront protéger leurs droits en cas de violation de ce Contrat. Toute reproduction ou représentation de ces matériaux  sous licence, sous quelque forme et pour quelque raison que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable d’Atari et, le cas échéant, sans l’autorisation préalable des concédants et des représentants d’Atari. Sauf disposition de ce CLUF, tous les droits qui ne Vous sont pas accordés par les présentes sont expressément réservés par Atari. 

Cette Licence ne confère aucun titre ou propriété en lien avec le Produit, et elle ne doit pas être interprétée comme une vente de quelque droit que ce soit en lien avec le Produit. Vous reconnaissez que Vous n’acquérez aucun droit de propriété vis-à-vis des parties jouées dans le passé ou stockées, de la progression des parties, des personnages ou autres accomplissements en lien avec le Produit. Vous reconnaissez également que Vous n’avez pas le droit d’accéder au Produit sous forme de code source.

3.	ACCÈS AU PRODUIT.

3.1	IL SE PEUT QUE LE PRODUIT SOIT PROTÉGÉ PAR UN LOGICIEL DE GESTION DES DROITS NUMÉRIQUES (« LOGICIEL DRM »). DANS CE CAS, VOUS ACCEPTEZ, RECONNAISSEZ ET CONSENTEZ PAR LES PRÉSENTES AUX CONDITIONS SUIVANTES EN LIEN AVEC LE LOGICIEL DRM : (I) L’INSTALLATION DU PRODUIT ENTRAÎNERA L’INSTALLATION DU LOGICIEL DRM SUR VOTRE ORDINATEUR ; (II) IL SE PEUT QUE LE LOGICIEL DRM LIMITE LE NOMBRE D’INSTALLATIONS DU PRODUIT ; (III) IL SE PEUT QUE LE LOGICIEL DRM INSTALLE SUR VOTRE ORDINATEUR DES COMPOSANTS SUPPLÉMENTAIRES NÉCESSAIRES À LA PROTECTION CONTRE LA COPIE ; ET (IV) AU COURS DE L’INSTALLATION ET/OU LORS DU PREMIER LANCEMENT DU PRODUIT, IL SE PEUT QU’UNE CONNEXION INTERNET SOIT NÉCESSAIRE POUR DÉVERROUILLER LE PRODUIT PAR LE BIAIS DU LOGICIEL DRM. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ D’Atari NE POURRA ÊTRE ENGAGÉE EN LIEN AVEC LES COMPOSANTS POUVANT ÊTRE INSTALLÉS SUR VOTRE ORDINATEUR PAR UN LOGICIEL DRM. POUR PLUS D’INFORMATIONS, VEUILLEZ VOUS RENDRE SUR LE SITE WEB DU LOGICIEL DRM QUI APPARAÎTRA AU COURS DE L’INSTALLATION DU PRODUIT. IL SE PEUT QUE DES RESTRICTIONS D’ÂGE SOIENT IMPOSÉES POUR ACCÉDER À DES SERVICES ET FONCTIONNALITÉS EN LIGNE, CONFORMÉMENT AUX LOIS LOCALES.

3.2	Si Vous utilisez le Produit sur un Appareil mobile compatible, cet Article 3.2 s’applique à Vous et à Votre utilisation du Produit :

Dans le cadre de ce CLUF, « Appareil mobile compatible » désigne tout appareil portatif pouvant se connecter à Internet pour accéder aux Produits. Le terme Appareil mobile compatible désigne en particulier les téléphones mobiles basiques, les smartphones, les tablettes et les assistants numériques personnels (PDA).

a.	Accès au Produit. Pour accéder au Produit sur un Appareil mobile compatible, Vous devez avoir accès à un réseau de communication électronique. Les frais de connexion (y compris, sans toutefois s’y limiter, les frais de fournisseur et/ou d’opérateur mobile) seront exclusivement à Votre charge. Vous reconnaissez que la qualité des Produits, le temps de réponse ou d’accès à certaines fonctionnalités peut dépendre des capacités de Votre Appareil Mobile compatible et du réseau de communication électronique. Atari ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’une réduction du confort de l’utilisateur. Vous reconnaissez qu’il se peut que le Produit ne soit pas utilisable sur tous les appareils mobiles ou par le biais de tous les opérateurs ou fournisseurs de services réseau.

b.	Collecte des données personnelles. Afin de Vous fournir une meilleure expérience de jeu, des services adaptés et une assistance Produit, il se peut qu’Atari collecte et stocke des données Vous concernant en lien avec Votre utilisation du Produit, Vos informations de connexion et/ou Votre Appareil Mobile compatible. Certaines données seront enregistrées, archivées, analysées et utilisées pour créer des statistiques d’utilisateur. Atari accorde une grande importance à Votre confidentialité. Atari ne partagera donc pas Vos informations personnelles avec des tiers, sauf si Vous l’y autorisez expressément, ou dans des circonstances spéciales. Atari pourra être mis en demeure de divulguer ou de partager Vos données personnelles afin de respecter une obligation légale, ou afin de protéger les droits d’Atari et ceux d’autres utilisateurs et tierces parties. Cela comprend l’échange d’informations avec d’autres entreprises et organismes à des fins de protection contre la fraude et de réduction des risques de crédit. En outre, Atari se réserve le droit de collecter, stocker et utiliser des données anonymes Vous concernant. Pour plus d’informations concernant l’utilisation que fait Atari de Vos données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité.

c.	Outils d’analyse et technologie de diffusion d’annonces. Vous acceptez qu’Atari puisse utiliser des outils d’analyse tiers pour collecter des informations concernant Vos habitudes de jeu et d’utilisation du Produit, et celles d’autres utilisateurs. Les données recueillies peuvent inclure les éléments suivants, sans toutefois s’y limiter : l’identifiant unique de l’appareil mobile ou d’autres identifiants et paramètres de l’appareil, l’opérateur, le système d’exploitation, les informations de localisation, le temps passé sur le Produit, les scores du jeu, les indicateurs et statistiques du jeu, l’utilisation des fonctionnalités, le taux de conversion des publicités, le taux de monétisation, l’historique des achats et d’autres informations similaires. Vous acceptez également qu’Atari puisse utiliser des technologies de diffusion d’annonces tierces susceptibles de collecter des informations dans le cadre de la diffusion d’annonces dans le Produit, et susceptibles d’afficher temporairement des publicités dans le Produit. 

Les données recueillies et utilisées pour la publicité ciblée peuvent inclure, sans toutefois s’y limiter : l’âge et le genre, le nombre de vues d’une publicité, l’identifiant unique de l’appareil mobile ou d’autres identifiants et paramètres de l’appareil, des informations sur Votre utilisation du Produit, l’Appareil Mobile Compatible, et d’autres sites Web (y compris des pages Web tierces et des sites Web mobiles) que Vous consultez (avec la date et l’heure de la consultation), les publicités diffusées, l’emplacement et la durée des publicités dans le jeu, et Votre réaction éventuelle aux publicités. 

Les outils d’analyse et les technologies de diffusion d’annonces peuvent utiliser des fichiers de journalisation, des balises Web, des cookies, des pixels de suivi et d’autres technologies pour collecter ces informations, et peuvent combiner les informations collectées sur d’autres Produits et services Atari avec des informations collectées à partir d’autres sites Web et Produits et services mobiles tiers, et avec des enquêtes d’analyse démographiques, publicitaires, commerciales et autres. Prises seules, ces informations ne sont pas des données personnelles. Cependant, si Atari combine une partie de ces informations avec des données personnelles, Atari traitera ces informations comme des données personnelles, conformément à notre Politique de confidentialité. Sur demande, Atari fera de son mieux pour Vous fournir des liens vers les politiques de confidentialité de nos partenaires en fonction desquelles sont utilisés leurs outils et technologies, et, lorsqu’ils sont disponibles, des liens pour Vous permettre de Vous désinscrire de leurs services.

4.	CONSENTEMENT À LA SURVEILLANCE.

Lorsque Vous utilisez le Produit, il se peut que le Produit surveille votre mémoire vive (RAM) matérielle pour y chercher des programmes tiers interdits par l’Article 1 qui interagissent avec le Produit. Au cas où le Produit détecterait un programme tiers interdit, il se peut que des informations soient transmises à Atari, notamment le nom de votre Compte, votre adresse IP, des détails sur le programme tiers interdit détecté, et l’heure et la date à laquelle le programme tiers interdit a été détecté, ainsi que les spécifications matérielles et les performances de Votre matériel, et ce sans que Vous receviez forcément d’autre avis. Si le Produit détecte l’utilisation d’un programme tiers interdit, cette Licence et Votre accès au Produit pourront être résiliés sans que Vous receviez forcément d’autre avis.

Cependant, veuillez noter qu’Atari n’est pas responsable et n’avalise pas les opinions, avis et/ou recommandations que Vous affichez ou envoyez dans le Produit, y compris dans les chats du jeu. Ces communications sont de la seule responsabilité de l’utilisateur en question.

5.	GARANTIE LIMITÉE POUR LE PRODUIT ACHETÉ SOUS FORME DE SUPPORT PHYSIQUE.

Si Vous avez acheté le Produit sous forme de support physique (CD, cartouche ou DVD-ROM), cet Article s’applique à Vous :

Atari garantit que le support physique contenant le Produit sera exempt de défauts matériels et de main-d’œuvre pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date à laquelle Vous avez acheté ce support. Au cas où le support contenant le Produit se révélerait défectueux au cours de cette période, Atari pourra, au choix d’Atari et gratuitement, (a) corriger d’éventuels défauts, (b) remplacer le Produit, (c) remplacer le Produit par un Produit de valeur égale ou supérieure (au cas où le Produit n’est plus fabriqué par Atari ou n’est plus disponible dans le catalogue d’Atari), ou (d) Vous rembourser lorsque Vous présenterez à Atari une preuve d’achat écrite du support défectueux. IL S’AGIT DE VOTRE SEUL ET EXCLUSIF RECOURS AU TITRE DE LA GARANTIE EXPRESSE DÉFINIE DANS CET ARTICLE. Lorsque Vous renverrez le Produit dans le cadre d’un remplacement au titre de la garantie, veuillez envoyer le disque, la cartouche ou le DVD originel du Produit, le cas échéant, uniquement dans un emballage protecteur, et incluez : (1) une photocopie de Votre reçu d’achat daté ; (2) Votre nom et Votre adresse de retour dactylographiés ou clairement imprimés ; (3) une brève note expliquant le défaut, les problèmes que Vous rencontrez, et le matériel et le système sur lesquels Vous exécutez le Programme. 

6.	EXCLUSION DE GARANTIE, LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

Atari fournit uniquement le Produit (y compris les éventuelles fonctionnalités en ligne) pour une utilisation domestique et privée. Vous acceptez de ne pas utiliser le Produit à des fins commerciales, professionnelles ou de revente. Nous ne saurons être tenus responsables de toute perte de bénéfice, de toute perte d’information, de toute perte de clientèle, de toute interruption d’activité ou de toute perte d’opportunité commerciale découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Produit, même si nous avons été mis au courant de la possibilité de tels dommages.

VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DU PRODUIT SE FAIT À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, LE PRODUIT EST FOURNI « TEL QUEL » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ ». ATARI, LES CONCÉDANTS D’ATARI, LES PARTENAIRES DE DISTRIBUTION ET LES FOURNISSEURS DE SERVICES ASSOCIÉS NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE ET DÉCLINENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE OU TACITE, LÉGALE OU AUTRE CONCERNANT : (A) SA CONFORMITÉ, SON EXACTITUDE, SA PERTINENCE, SA FIABILITÉ OU SA SÉCURITÉ ; (B) SON ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ; (C) LES GARANTIES IMPLICITES DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON ; (D) SA VALEUR MARCHANDE ; OU (E) VOTRE SATISFACTION. Atari NE GARANTIT PAS QUE LE PRODUIT NE SERA PAS INTERROMPU OU SERA EXEMPT D’ERREURS, QUE LES DYSFONCTIONNEMENTS SERONT CORRIGÉS, OU QUE LE PRODUIT EST EXEMPT DE VIRUS OU AUTRES COMPOSANTS DANGEREUX. VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DU CHOIX DU PRODUIT POUR ATTEINDRE LES RÉSULTATS QUE VOUS SOUHAITEZ, AINSI QUE POUR L’INSTALLATION DU PRODUIT, SON UTILISATION, ET LES RÉSULTATS OBTENUS AVEC LE PRODUIT.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS ATARI, LES CONCÉDANTS D’ATARI, LES PARTENAIRES DE DISTRIBUTION ET LES FOURNISSEURS DE SERVICES ASSOCIÉS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES EN CAS DE PERTES OU DE DOMMAGES SUBIS EN LIEN AVEC L’UTILISATION DU PRODUIT OU DE SERVICES TIERS CONNEXES. CELA COMPREND, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER (A) TOUTES LES PERTES DE TOUTE SORTE, QUE CE SOIT SUR LE PLAN DÉLICTUEL (Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE OU D’INFRACTION À UNE OBLIGATION LÉGALE), CONTRACTUEL, EN CAS DE FAUSSE DÉCLARATION (DE BONNE FOI OU PAR NÉGLIGENCE) OU AUTRE ; (B) LES PERTES DIRECTES ; (C) LES PERTES ACCIDENTELLES ; (D) LES PERTES ACCESSOIRES , (E) LES PERTES CONSÉCUTIVES ; ET (F) LES PERTES INDIRECTES. 
NONOBSTANT LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES, VOTRE UNIQUE RECOURS EN CAS DE LITIGE AVEC Atari OU SES CONCÉDANTS, PARTENAIRES DE DISTRIBUTION ET FOURNISSEURS DE SERVICES ASSOCIÉS CONSISTERA À CESSER D’UTILISER LE PRODUIT, ET, LE CAS ÉCHÉANT, À RÉCLAMER DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS POUR VOS PERTES. EN CAS DE PRODUIT ACHETÉ POUR ÊTRE UTILISÉ SUR UN APPAREIL MOBILE COMPATIBLE QUI NE RESPECTE PAS LES GARANTIES JURIDIQUES APPLICABLES, LA RESPONSABILITÉ D’Atari SE LIMITERA AU REMBOURSEMENT (DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR LE BIAIS DE SES PARTENAIRES DE DISTRIBUTION OU DES FOURNISSEURS DE SERVICES ASSOCIÉS) DU PRIX D’ACHAT DU PRODUIT. EN AUCUN CAS ATARI, SES FILIALES, CONCÉDANTS, PARTENAIRES DE DISTRIBUTION ET FOURNISSEURS DE SERVICES ASSOCIÉS NE POURRONT ÊTRE CONTRAINTS DE VERSER DES DOMMAGES DÉPASSANT LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À ATARI POUR LE PRODUIT AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LE MOMENT OÙ A ÉTÉ CONSTATÉ LE FAIT À L’ORIGINE DE VOTRE ACTION.

RIEN DANS CET ARTICLE 6 N’AFFECTERA LA RESPONSABILITÉ D’ATARI EN CAS DE DÉCÈS OU DE BLESSURE DÉCOULANT DE LA NÉGLIGENCE D’ATARI POUR FRAUDE OU DÉCLARATION FRAUDULEUSE, NI TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ NE POUVANT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE EN VERTU DE LA LOI EN VIGUEUR.

AUX FINS DE CET ARTICLE, LES CONCÉDANTS D’ATARI, LES PARTENAIRES DE DISTRIBUTION ET LES FOURNISSEURS DE SERVICES ASSOCIÉS SONT DES BÉNÉFICIAIRES TIERS DES LIMITES DE RESPONSABILITÉ DÉFINIES AUX PRÉSENTES, ET ILS PEUVENT FAIRE VALOIR CE CLUF À VOTRE ENCONTRE.

7. INDEMNITÉ.

Vous êtes seul responsable des dommages causés à Atari, ses concédants, partenaires de distribution et fournisseurs et sous-traitants de services associés, aux autres utilisateurs du Produit ou à toute autre personne physique ou morale suite à une infraction de Votre part concernant ce CLUF.

VOUS ACCEPTEZ PAR LES PRÉSENTES DE DÉFENDRE, GARANTIR ET METTRE HORS DE CAUSE Atari ET SES FILIALES, CONCÉDANTS, PARTENAIRES DE DISTRIBUTION ET FOURNISSEURS DE SERVICES ASSOCIÉS, AINSI QUE LEURS SOUS-TRAITANTS CONTRE TOUTE RÉCLAMATION OU RÉCLAMATION ALLÉGUÉE, RESPONSABILITÉ, DOMMAGES POUR PERTES, ET CONTRE TOUS LES COÛTS (Y COMPRIS LES FRAIS D’AVOCAT) DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT ATTRIBUABLES À VOTRE INFRACTION ET/OU DÉCOULANT DE (A) LA VIOLATION D’UNE DISPOSITION DE CE CLUF OU (B) VOTRE UTILISATION OU MAUVAISE UTILISATION DU PRODUIT. Atari se réserve le droit d’assumer la seule responsabilité, à ses propres frais, de sa défense contre toute réclamation en vertu de laquelle Vous avez accepté d’indemniser Atari. Les dispositions de cet Article 7 resteront en vigueur après la résiliation de ce CLUF.

8.	RÉSILIATION.

Ce CLUF restera en vigueur de la date à laquelle Vous avez acheté, téléchargé ou utilisé le Produit, la date la plus ancienne étant retenue, jusqu’à ce qu’il soit résilié conformément à ses conditions. Vous et Atari (ou ses concédants) pouvez résilier ce CLUF à tout moment, pour quelque raison que ce soit. Toute résiliation effectuée par Atari entrera en vigueur (a) lorsque Vous en serez averti ou (b) lorsque Votre Compte Atari sera résilié (le cas échéant) ou (c) au moment où Atari décide d’arrêter de proposer et/ou de prendre en charge le Produit. Ce CLUF sera automatiquement résilié si Vous ne respectez pas l’une des conditions générales de ce CLUF. Lors de la résiliation, quelle qu’en soit la raison, Vous devrez immédiatement désinstaller le Produit et détruire tous les exemplaires du Produit en Votre possession.

9. MODIFICATIONS APPORTÉES À CE CLUF OU AU PRODUIT.

Atari se réserve le droit, à sa seule et absolue discrétion, de réviser, actualiser, modifier, compléter ou supprimer certaines conditions de ce CLUF à des fins de sécurité, juridiques, de bonne pratique ou réglementaires. Ces modifications entreront en vigueur avec ou, suivant le cas, sans notification préalable à Votre encontre. Vous pouvez consulter la version actuelle de ce CLUF en cliquant sur le lien « CLUF » qui se trouve sur le Produit ou à l’adresse atari.com. Vous avez la responsabilité de consulter régulièrement ce CLUF pour vérifier s’il a été modifié. Si de futures modifications apportées à ce CLUF ne Vous semblent pas acceptables ou Vous obligent à ne plus pouvoir respecter ce CLUF, Vous pourrez résilier ce CLUF conformément à l’Article 8, et Vous devrez immédiatement désinstaller le Produit et détruire tous les exemplaires du Produit. Le fait que Vous continuiez à utiliser le Produit après une révision de ce CLUF constituera Votre acceptation pleine et irrévocable des modifications apportées.

Atari peut modifier le Produit pour quelque raison que ce soit ou sans raison particulière, à tout moment et à sa seule discrétion, notamment pour des raisons techniques, comme les mises à jour, les opérations de maintenance et/ou les réinitialisations afin d’améliorer et/ou d’optimiser le Produit. Vous acceptez que le Produit puisse installer ou télécharger automatiquement les modifications. Vous acceptez qu’Atari puisse arrêter de prendre en charge des versions précédentes du Produit si une version mise à jour est disponible. Les partenaires de distribution d’Atari et les fournisseurs de services associés n’ont aucune obligation de fournir une maintenance ou une assistance clientèle en lien avec le Produit. Atari se réserve également le droit d’amender les Règles de conduite définies à l’Article 1 afin de limiter l’utilisation du Produit. 

10.	DISPOSITIONS DIVERSES

10.1	Contrôle des exportations. Le Produit est soumis à toutes les restrictions à l’exportation en vigueur. Vous devez respecter toutes les lois, restrictions et réglementations relatives aux exportations et importations des États-Unis et des agences ou autorités étrangères en lien avec le Produit et Votre utilisation du Produit. Le Produit ne doit pas être réexporté, téléchargé ou autrement exporté vers, ou installé par un ressortissant ou un résident d’un pays soumis à un embargo sur les biens par les États-Unis, ou vers une personne figurant sur la liste des nations spécialement désignées du ministère des Finances des États-Unis ou dans le Tableau des refus de commande du ministère du Commerce. Vous garantissez et déclarez que Vous n’habitez pas chez un ressortissant ou un résident d’un tel pays ou figurant sur une telle liste, et que Vous n’êtes pas sous son contrôle.

10.2	Divisibilité. Si un tribunal compétent ou une autorité compétence estime qu’une disposition de ce CLUF n’est pas valide, est illégale ou ne peut pas être exécutée, cette disposition ou cette partie de disposition sera considérée comme supprimée dans la mesure nécessaire, et la validité comme le caractère exécutoire des autres dispositions de ce CLUF ne seront pas affectés. Si une disposition non valide, inexécutable ou illégale de ce CLUF devenait valide, exécutable et légale si une partie de celle-ci était supprimée, la disposition s’appliquera avec la modification minimale nécessaire pour la rendre légale, valide et exécutable afin qu’elle reflète les intentions initiales d’Atari.

10.3	Absence de renonciation. Le fait qu’Atari (ou ses concédants) n’exerce pas ou diffère l’exécution d’un droit ou recours accordé en vertu de ce CLUF ou par la loi ne constituera pas une renonciation à ce droit ou recours, et cela n’exclura pas ou ne limitera pas l’exercice de ce droit ou de tout autre droit ou recours. Aucun exercice simple ou partiel d’un tel droit ou recours n’exclura ou ne limitera l’exercice de ce droit ou d’autres droits ou recours à l’avenir. La renonciation à un droit ou à un recours pourra être considérée comme effective uniquement après la signature d’une déclaration écrite à cet effet par Atari ou par l’Utilisateur.

10.4	Législation, juridiction et résolution des litiges. 
10.4.1	À l’exception des cas particuliers mentionnés ci-dessous, dans la mesure où la loi le permet, ce CLUF et tous les litiges ou réclamations découlant de ou en lien avec le CLUF ou avec son objet ou sa formation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) sont régis par et interprétés conformément aux lois du Delaware, aux États-Unis. Vous acceptez irrévocablement que les tribunaux du Delaware aient la compétence exclusive pour régler tout litige ou réclamation découlant de ou en lien avec le CLUF ou avec son objet ou sa formation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels).

10.4.2	Si Vous êtes un résident des États-Unis, dans la mesure autorisée par la loi en vigueur, ce CLUF et tous les litiges ou réclamations découlant de ou en lien avec le CLUF ou avec son objet ou sa formation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) sont régis par et interprétés conformément aux lois des États-Unis et de l’État du Delaware, et ce sans tenir compte des principes relatifs aux conflits entre les lois. Ce CLUF ne sera pas régi par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l’application est expressément exclue par les présentes de toute interprétation de ce CLUF.

10.4.3	POUR LES RÉSIDENTS DES ÉTATS-UNIS UNIQUEMENT : RÉSOLUTION DES LITIGES/ARBITRAGE EXÉCUTOIRE/RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS.

SI VOUS UTILISEZ LE PRODUIT AUX ÉTATS-UNIS, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ALINÉA, CAR IL VOUS OBLIGE À ARBITRER CERTAINS LITIGES ET RÉCLAMATIONS AVEC ATARI, ET LIMITE LA MANIÈRE DONT VOUS POUVEZ DEMANDER UNE EXONÉRATION À ATARI. SI VOUS UTILISEZ LE PRODUIT DANS UN PAYS AUTRE QUE LES ÉTATS-UNIS, CET ALINÉA NE S’APPLIQUE PAS À VOUS.

Cet alinéa s’appliquera dans toute la mesure autorisée par la loi en vigueur. Si Vous et Atari ne parvenez pas à régler un différend par des négociations informelles dans un délai de trente (30) jours après l’envoi d’une notification écrite de litige à l’autre partie, toute autre tentative de résolution sera menée exclusivement par un arbitrage final et exécutoire de l’American Arbitration Association conformément au règlement d’arbitrage commercial et régie par le Federal Arbitration Act. 

L’arbitrage sera mené à New York, New York, et l’arbitre suivra la loi du Delaware pour régler le litige. Les parties renoncent au droit de demander des dommages-intérêts dissuasifs, et l’arbitre n’accordera pas de tels dommages-intérêts. Tout tribunal ayant compétence sur les parties pourra faire appliquer la sentence arbitrale.

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE VOUS ABANDONNEZ LE DROIT DE CONTESTER TOUT LITIGE EN JUSTICE DEVANT UN JUGE OU UN JURY.

Vous et Atari acceptez que tout litige découlant de ou en lien avec ce CLUF soit réglé par un arbitrage individuel et ne soit pas soumis à un arbitrage collectif, à une action de groupe ou à tout autre type de procédure représentative. Vous et Atari acceptez qu’il n’y ait aucun arbitrage collectif ni aucun arbitrage lors duquel un individu tente de régler un litige en tant que représentant d’un autre individu ou d’un groupe d’individus. De plus, Vous et Atari acceptez qu’un litige ne puisse pas être réglé en tant qu’action de groupe ou tout autre type d’action représentative, que ce soit au sein ou en dehors d’un arbitrage, ou au nom de tout autre individu ou groupe d’individus.

Tout arbitrage mené en vertu de ce CLUF sera mené entre Atari et Vous individuellement. Si l’accord de cet alinéa de ne pas se soumettre ou participer à un arbitrage sur la base d’une action de groupe se révélait inexécutable, Vous et Atari acceptez qu’il ne soit pas divisible, et que la totalité de cet alinéa soit considérée comme inexécutable, et que tout litige soit réglé devant un tribunal, et non par un arbitrage collectif.

Si Vous avez des questions concernant ce CLUF, Vous pouvez contacter Atari à l’adresse suivante : [email protected].

CE CLUF NE S’APPLIQUE QUE DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI.