- arabic
- brazilian
- bulgarian
- czech
- danish
- dutch
- english
- finnish
- french
- german
- greek
- hungarian
- indonesian
- italian
- japanese
- koreana
- latam
- norwegian
- polish
- portuguese
- romanian
- russian
- schinese
- spanish
- swedish
- tchinese
- thai
- turkish
- ukrainian
- vietnamese
|
Category |
Locale |
Changed |
|---|---|---|
|
Game | Steam
|
french |
10 months ago |
|
Inserted |
Deleted |
Unmodified |
|
1 |
0 |
0 |
Vote
What do you think of this change? Let us know by voting!
Changes
Dernière mise à jour : 16 septembre 2024
FuzzyBot vous remercie de l'intérêt que vous portez à notre jeu, actuellement proposé sur la plateforme d'accès anticipé de Steam, telle que définie ci-dessous (ci-après la « boutique numérique » ou la « plateforme »).
Afin de proposer la meilleure expérience de jeu possible à toute notre communauté, nous demandons à tous nos joueurs et joueuses de lire attentivement et d'accepter le Contrat de licence d'utilisateur final (le « contrat ») et les Conditions d'utilisation (« conditions ») ci-après. Les présents contrat et conditions décrivent les dispositions générales selon lesquelles nous vous offrons : (i) le droit de télécharger, d'installer et/ou d'utiliser le jeu et la documentation afférente par le biais de la plateforme, et les services (comme définis ci-dessous) que nous proposons ; ainsi que (ii) le droit d'utiliser les services, et plus précisément le jeu, par le biais de votre compte enregistré sur la plateforme (« compte »). Ni le contrat ni les conditions ne vous accordent le droit d'utiliser des produits ou services tiers. Cela nous permet non seulement de préserver un environnement accueillant et amusant pour tout le monde, mais également d'améliorer continuellement votre expérience de jeu.
En accédant aux services, en les téléchargeant et/ou en les utilisant, vous attestez que (i) vous avez au moins treize (13) ans ou l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence, ou que (ii) vous avez reçu l'accord d'un parent ou de votre tuteur légal pour utiliser les services. Si vous avez au moins treize (13) ans ou l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence, vous acceptez par la présente de vous conformer à toutes les dispositions de ce contrat et aux conditions en votre nom, et reconnaissez que nous pouvons mettre fin à votre utilisation de nos services à tout moment sous réserve des conditions énoncées dans le présent document. SI VOUS AVEZ AU MOINS TREIZE (13) ANS, MAIS N'AVEZ PAS L'ÂGE LÉGAL POUR CONCLURE UN CONTRAT, VOUS DEVRIEZ PRENDRE CONNAISSANCE DU PRÉSENT CONTRAT AVEC UN PARENT OU TUTEUR LÉGAL AFIN DE VOUS ASSURER QUE VOUS, VOTRE PARENT OU VOTRE TUTEUR LÉGAL COMPRENEZ CES CONDITIONS GÉNÉRALES. SI VOUS ÊTES UN PARENT OU TUTEUR LÉGAL AYANT CONSENTI À CE QUE VOTRE ENFANT UTILISE LES SERVICES, VOUS DÉCLAREZ ET RECONNAISSEZ QUE VOUS ÊTES LE PARENT OU TUTEUR LÉGAL DE CET ENFANT ET QUE VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER AUX PRÉSENTES CONDITIONS AU NOM DE CET ENFANT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, EN ÉTANT RESPONSABLE DE TOUTE UTILISATION DES SERVICES PAR L'ENFANT.
Nous nous réservons le droit d'interrompre, de modifier (y compris, mais sans s'y limiter, d'ajouter ou de supprimer du contenu et/ou des serveurs), de mettre à jour, de réviser, de suspendre, d'annuler ou de résilier le contrat et ses conditions, en tout ou en partie, à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule et entière discrétion. Sauf indication contraire, toutes les modifications entrent en vigueur immédiatement. Les mises à jour peuvent nécessiter que vous mettiez à jour votre système pour jouer au jeu. Nous pouvons, sans toutefois en avoir l'obligation, vous informer de telles modifications par tous les moyens raisonnables, y compris, mais sans s'y limiter, en mettant à votre disposition la version révisée sur notre site Internet et/ou lorsque vous tentez de jouer au jeu. Toutefois, vous vous engagez à consulter régulièrement le site Internet après la sortie du jeu afin de vous informer sur les éventuelles mises à jour. Afin de déterminer la date de la dernière révision du contrat, référez-vous simplement à la mention « Dernière mise à jour » figurant en haut du contrat et de ses conditions. En continuant à utiliser nos services après la mise à disposition d'une version révisée du contrat et de ses conditions, vous consentez à la version révisée et en acceptez les dispositions. Si vous n'acceptez pas les modifications apportées au contrat et aux conditions, vous ne pourrez pas accéder au jeu ou l'utiliser. Vous acceptez que ni la société (ni ses concédants, licenciés, distributeurs et/ou fournisseurs de services, le cas échéant) ne sauraient être tenus responsables en cas d'interruption, de retard et/ou d'impossibilité d'exécution du jeu, et vous comprenez que vous n'aurez droit à aucun remboursement ou aucune compensation en cas d'interruption de votre utilisation du jeu ou d'impossibilité d'exécution du jeu. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CONTRAT OU CES CONDITIONS, VOUS N'AUREZ PAS L'AUTORISATION DE TÉLÉCHARGER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE JEU. EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT ET EN UTILISANT LE JEU, VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER AUX PRÉSENTES CONDITIONS.
Pour toute question concernant le présent contrat, vous pouvez soumettre un ticket à l'adresse suivante : https://support-lynked.dreamhaven.com/ ; ou par e-mail à l'adresse [email protected] (« Assistance pour les joueurs »).
Définitions
La terminologie suivante s'applique à ce contrat et à ces conditions, et à tous les contrats connexes mentionnés ci-après :
« Compte » désigne votre compte enregistré sur la plateforme de votre choix.
La « société », « FuzzyBot », « nous-mêmes », « nous » et « notre » désignent notre entreprise, FuzzyBot, Inc.
« Utilisateur final », « utilisateur », « vous » et « votre » vous désignent vous, la personne accédant au jeu et acceptant ce contrat et ces conditions.
« Le jeu » désigne le produit de divertissement interactif actuellement intitulé « LYNKED: Banner of the Spark », qui comprend le client/l'installateur/le lanceur du jeu et/ou toutes ses versions sur toutes les plateformes jouables, et désigne également toutes les extensions et mises à jour, ainsi que tout contenu et propriété intellectuelle afférents.
« Propriété intellectuelle » désigne l'ensemble des droits d'auteur, marques commerciales, brevets et inventions, secrets commerciaux, droits de la personnalité et autres droits de propriété communément identifiés comme « droits de propriété intellectuelle » ou droits de pseudo-propriété intellectuelle par le droit étranger ou national applicable et, à titre d'exemple, mais sans limitation aux éléments qui précèdent, comprend : les composants visuels, le code informatique, les illustrations, la musique, les œuvres audiovisuelles, les méthodes, les procédés, les prototypes, les technologies, le script, les personnages, les intrigues, les slogans, les logos et tout matériel distribué dans le cadre de restrictions de confidentialité ou de non-divulgation.
« Partie », « les parties » ou « nous » désignent soit l'utilisateur final ainsi que nous-mêmes, soit l'utilisateur final ou bien nous-mêmes.
« Services » désigne tous les produits et services que nous proposons, y compris, mais sans s'y limiter, le jeu et tout site Internet associé, ainsi que l'Assistance pour les joueurs, l'assistance technique et tous les autres moyens vous permettant d'interagir avec nous et nos produits ou services.
Tous les termes se réfèrent à l'offre, à l'acceptation et à la contrepartie du paiement nécessaire pour engager notre processus d'assistance à l'utilisateur final de la manière la plus appropriée, que ce soit par des entretiens formels d'une durée déterminée ou par tout autre moyen, dans le but exprès de répondre aux besoins de l'utilisateur final dans le cadre de la fourniture des services déclarés par la société, conformément et sous réserve du droit international applicable et du droit des États-Unis d'Amérique. Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d'autres mots au singulier, au pluriel, en majuscule et/ou il/elle/ils/elles, est considérée comme interchangeable et se réfère donc à la même chose.
Conditions d'utilisation
Nous tenons à nous assurer que les services restent des environnements amusants, accueillants et sûrs pour vos amis et vous. En acceptant ces conditions, vous comprenez que les clauses suivantes s'appliquent à votre utilisation des services, ainsi qu'à l'ensemble des plateformes de vidéo en ligne et de diffusion en direct avec lesquelles vous interagissez en lien avec les services (ci-après la « communauté »). Le non-respect de l'une ou l'autre des présentes conditions, y compris des règles de la communauté, pourra entraîner la résiliation de votre accès au jeu, ou l'interdiction de continuer à contribuer à la communauté par tous les moyens légaux à notre disposition.
De plus, vous acceptez l'entière responsabilité de tout contenu que vous partagez avec notre communauté. À ce titre, vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité la société et ses dirigeants, employés, agents, affiliés, sous-traitants, membres et ayants droit en cas de réclamations, litiges, demandes, actions, poursuites, dommages, dettes, obligations, pertes, règlements, jugements, coûts et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les frais et honoraires d'avocats) engagés ou contractés à notre encontre et découlant du contenu que vous partagez avec notre communauté.
Versions bêta et Accès anticipé
FuzzyBot peut donner accès à certaines versions du jeu avant sa sortie, comme un accès anticipé au jeu via la plateforme (« accès anticipé »). Vous reconnaissez et acceptez que ce contrat et ces conditions constituent un accord juridique contraignant entre vous et FuzzyBot pour le téléchargement et l'utilisation de la version d'accès anticipé. Dans l'éventualité d'un conflit entre la présente section et toute partie du présent contrat ou des conditions au-delà de la présente section, les conditions énoncées dans la présente section prévalent.
• Licence : la licence accordée par la présente pour le téléchargement et l'utilisation de la version du jeu en accès anticipé est révocable, et tout le contenu acquis au cours de cette période ne sera pas transféré vers une autre version d'accès anticipé ou une version complète du jeu.
• Aucune garantie : vous reconnaissez que la version du jeu en accès anticipé et les logiciels associés sont en cours de développement et peuvent contenir des bugs susceptibles d'entraîner des pertes de données ou de causes des dommages à votre système informatique. En conséquence, ces versions et l'ensemble des informations, données, contenus, documents et services qui y sont associés sont fournis « EN L'ÉTAT » sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, la garantie implicite de commercialisation ou d'adaptation à un usage particulier, ou d'absence de contrefaçon. FuzzyBot ne sera pas responsable de la perte de données ou des dommages causés à votre système informatique, ni des interruptions de service. Vous êtes responsable de la sauvegarde du disque dur de votre ordinateur avant l'installation de la version d'accès anticipé.
• Durée et résiliation : le présent contrat prend effet à la date d'entrée en vigueur, et la licence qui vous est accordée dans le cadre de la version d'accès anticipé sera maintenue jusqu'à sa résiliation par l'une ou l'autre des parties. FuzzyBot peut mettre fin à l'accès anticipé, annuler votre accès ou en limiter votre utilisation à tout moment et pour n'importe quelle raison, à sa seule discrétion.
Jouer au jeu
Pour jouer au jeu, vous devez disposer des éléments suivants et, le cas échéant, les payer : une copie téléchargée ou un accès au jeu depuis la boutique numérique applicable ; la configuration matérielle ou informatique minimale requise ; une connexion Internet à des fins d'authentification ; un accès aux fonctionnalités en ligne, y compris, mais sans s'y limiter, la fonctionnalité multijoueur, et d'autres fonctionnalités. Vous devrez créer un compte utilisateur pour la boutique numérique depuis laquelle vous accéderez au jeu, et devrez peut-être également créer un nom d'utilisateur en jeu afin de télécharger et d'utiliser le jeu. Les procédures de création de compte peuvent varier selon les plateformes ; veuillez consulter la documentation ou le site Internet de la plateforme pour obtenir davantage d'informations. Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer votre nom d'utilisateur si nous estimons qu'il est offensant, trompeur ou susceptible d'enfreindre les droits d'un tiers, ou si votre compte est inactif depuis plus d'un an.
Bien que nous n'ayons aucune obligation de le faire, nous nous réservons le droit de surveiller et/ou d'enregistrer les communications que vous nous adressez directement en jeu ou via nos communautés dédiées, et vous reconnaissez et acceptez qu'en communiquant avec nous, vous ne vous attendez pas à ce que vos communications soient privées. Cela s'applique aux communications effectuées via nos réseaux sociaux, ainsi qu'à celles effectuées dans le cadre du jeu. Nous nous réservons le droit de divulguer vos communications pour quelque raison que ce soit, y compris : (a) pour nous conformer à toute loi, réglementation, procédure judiciaire ou demande gouvernementale applicable ; (b) pour faire appliquer les présentes conditions ou toute autre politique de la société ; (c) pour protéger nos droits et recours légaux ; (d) pour protéger la santé et la sécurité de toute personne que nous estimons menacée ; ou (e) pour signaler un crime ou tout autre comportement offensant.
Jeux des partenaires
Votre utilisation des services et votre capacité à accéder à votre compte, au jeu et à interagir avec d'autres utilisateurs finaux sont régies en tout temps par ces conditions, ainsi que par tout autres contrat, politique et conditions, y compris celles énoncées dans le jeu, que nous pouvons ponctuellement déployer ou appliquer à notre seule et entière discrétion, et par les conditions de tout concédant, plateforme ou tiers applicables. Ces conditions ne sont pas exhaustives. Les jeux affiliés aux partenaires de FuzzyBot et distribués via la plateforme (« jeux des partenaires ») peuvent nécessiter que vous acceptiez également leurs propres contrats d'utilisation (« contrats des partenaires ») avant de pouvoir jouer aux jeux sur la plateforme. Le cas échéant, les clauses de ces contrats de partenaires sont incorporées dans le présent document par référence. En cas de conflit ou d'incohérence entre les dispositions de ce contrat et celles d'un contrat de partenaire en ce qui concerne l'utilisation du jeu du partenaire, le présent contrat prévaut et régit votre utilisation du jeu du partenaire. En cas de conflit ou d'incohérence entre les dispositions de ce contrat et celles d'un contrat de partenaire en ce qui concerne l'utilisation de la plateforme, le présent contrat prévaut et régit votre utilisation de la plateforme. Le non-respect d'un contrat de partenaire peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre accès au jeu du partenaire concerné, ainsi que toute autre conséquence prévue par les conditions du partenaire. Votre utilisation du jeu sur la plateforme est également soumise aux conditions de la plateforme.
Commentaires d'utilisateurs et retours d'information
Nous, ainsi que notre communauté, vous proposons diverses possibilités pour interagir et partager vos opinions et pensées avec nous et avec d'autres utilisateurs finaux en jeu, par l'intermédiaire de fournisseurs de plateformes tierces, via nos réseaux sociaux (y compris Discord, X, Reddit et les forums Steam), via les pages du jeu sur les boutiques numériques ou via d'autres initiatives de la communauté. Toutefois, il convient de noter que les suggestions, opinions ou points de vue exprimés, ou les déclarations faites à la communauté (autres que celles de nos employés, dirigeants ou responsables de la communauté vérifiés) par le biais de publications, de commentaires d'utilisateurs, de retours d'information, d'entrées de « wiki », de discussions en ligne (via Discord, Reddit, X ou tout autre réseau social comparable), ou par le biais des fonctionnalités de communication intégrées aux boutiques numériques (collectivement désignées dans le présent document comme les « commentaires d'utilisateurs »), ne reflètent pas les opinions ou points de vue de la société.
Nous ne lisons, n'éditons ni ne modifions les commentaires d'utilisateurs avant leur publication dans la communauté. Toutefois, nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier tout commentaire d'utilisateur partagé avec la communauté pour quelque raison que ce soit. En partageant des commentaires d'utilisateur et en acceptant les conditions de ces règles de la communauté, vous reconnaissez que nous pouvons effectuer de telles suppressions ou modifications sans préavis, et qu'aucune suppression ou modification ne peut faire l'objet d'un recours, d'un appel ou d'une révocation.
Vous conservez la propriété de vos commentaires d'utilisateur et tous les droits intellectuels afférents, à condition que ces commentaires d'utilisateur n'incluent ni des retours d'information tels que définis ci-dessous ni des éléments relevant de notre propriété intellectuelle. Nous pouvons parfois partager publiquement, reproduire ou redistribuer des commentaires d'utilisateurs par l'intermédiaire des canaux de la communauté, d'articles de presse ou de contenus marketing ou promotionnels. Vous nous accordez par la présente un droit et une licence illimités, irrévocables, perpétuels, exempts de redevance, non exclusifs, intégralement transférables et pouvant faire l'objet d'une sous-licence dans le monde entier pour copier, diffuser ou utiliser de toute autre manière vos commentaires d'utilisateur, pour quelque raison que ce soit.
Bien que nous ne puissions garantir que les retours, suggestions, améliorations, critiques constructives ou idées que vous pourriez avoir en lien avec le jeu (« retours d'information ») ne nous ont pas déjà été communiqués, nous vous remercions pour tous les retours que vous pourrez nous transmettre. Vous pouvez transmettre vos retours d'information sur notre serveur Discord officiel (https://discord.com/invite/playlynked) ou via toute autre méthode que nous pourrions mettre en place par la suite. En nous transmettant des retours d'information, vous nous cédez par la présente tous les droits, titres et intérêts liés aux retours d'information en question, sans aucune compensation, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle. Si ces droits ne peuvent être cédés dans le cadre du droit international ou du droit des États-Unis d'Amérique applicable, vous renoncez par la présente à vos droits existants ou futurs et nous libérez de toute réclamation résultant de l'utilisation que nous pourrions faire de vos retours d'information. De plus, le fait de transmettre des retours ne crée aucune relation contractuelle entre vous et la société.
Règles et restrictions de la communauté
Les services peuvent inclure des forums, communautés, fonctionnalités de discussion en jeu et/ou d'autres moyens de communications permettant à la communauté de publier, d'envoyer et de recevoir des messages ainsi que d'autres contenus en rapport avec nos services. En adhérant à ces conditions et en acceptant les règles de la communauté, vous acceptez de vous conformer aux dispositions suivantes dans le cadre de nos services :
• Rien de ce que vous partagez avec la communauté, y compris, mais sans s'y limiter, le nom d'utilisateur associé à votre compte ou les commentaires d'utilisateurs, ne peut inclure de contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle (y compris les droits d'auteur, marques commerciales et brevets), aux droits de propriété, au secret commercial, aux droits de la personnalité, aux droits de publicité, aux droits à la vie privée, aux droits ou restrictions contractuelles, ou à tout autre droit de toute partie tierce ;
• Si le contenu d'un tiers est inclus dans le contenu que vous partagez avec la communauté, y compris, mais sans s'y limiter, les commentaires d'utilisateur, vous avez acquis les droits et licences nécessaires à la reproduction de ce contenu ;
• Vous ne publierez, ne téléchargerez, ne distribuerez ni ne diffuserez de sujet, nom, matériel ou informations inappropriés, grossiers, diffamatoires, illicites, vulgaires, obscènes, indécents ou illégaux.
• Vous ne harcèlerez PAS d'autres utilisateurs. Le harcèlement inclut, mais sans s'y limiter :
o La collecte d'informations personnelles concernant d'autres personnes sans leur consentement ;
o La divulgation publique d'informations personnelles permettant d'identifier un autre utilisateur final ou membre de la communauté ;
o Le harcèlement (stalking), la publication d'informations privées (doxing), les comportements anti-jeu (griefing), les menaces, l'intimidation, l'imitation ou toute autre atteinte à la vie privée d'un membre de la communauté ;
o La promotion ou l'incitation à toute forme de violence, dénigrement, diffamation, calomnie, insulte, discours haineux ou abus, ainsi que toute forme de discrimination contre un autre membre de la communauté ;
o La participation à tout acte d'inconduite sexuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les sous-entendus à caractère sexuel, le partage de contenu sexuellement explicite (y compris, mais sans s'y limiter, le contenu sexuellement explicite dans les commentaires d'utilisateurs), la coercition et les avances ou commentaires déplacés ou inappropriés envers un membre de la communauté ;
o Le fait de se faire passer auprès d'autrui pour un employé ou un prestataire de la société, ou de communiquer d'une manière pouvant laisser penser que la société est à l'origine de la communication en question ;
o L'envoi de spams ou de faux tickets, accusations ou signalements en rapport avec des événements ou des tiers, quel que soit leur lien avec la communauté ou la société ; ou
o L'utilisation d'exploits, de hacks ou d'outils tiers pour bénéficier d'avantages déloyaux en jeu contre d'autres membres de la communauté.
• Vous reconnaissez que la liste de comportements identifiés comme relevant du harcèlement n'est pas exhaustive. Nous nous réservons le droit de déterminer ce qui relève du « harcèlement » à notre seule et unique discrétion ;
• Vous ne vous livrerez pas à des actes de vengeance, de dénigrement ou de représailles à notre encontre en raison d'une fonctionnalité ou d'une modification apportée au jeu ou à nos services et que vous n'appréciez pas. Dans une telle situation, votre seul recours consiste à arrêter de jouer au jeu ou d'utiliser les services ;
• Vous n'effectuerez pas de démarchage ou de publicité pour d'autres produits ou services auprès de la communauté sans notre accord écrit préalable ;
• Vous ne vous soustrairez pas ou ne permettrez pas à d'autres utilisateurs finaux de se soustraire aux sanctions imposées par la société dans le cadre des présentes, y compris, mais sans s'y limiter, en créant des comptes alternatifs ;
• Vous ne partagerez avec la communauté aucun contenu faisant référence à la drogue, à l'alcool ou à des activités illégales ;
• Vous ne pouvez pas vendre, distribuer ou exploiter à des fins commerciales ou d'une autre manière le contenu généré par des utilisateurs (y compris le diffusion vidéo en direct, ou streaming) sans notre accord préalable (un e-mail suffit) ; et
• Vous ne transmettrez aucun contenu incluant un virus, des données corrompues, un ver, une bombe logique, un cancelbot ou tout autre élément destiné à endommager, intercepter, nuire, aspirer ou s'approprier tout système, donnée ou information personnelle.
Nous pouvons modifier, bloquer ou supprimer votre nom d'utilisateur et/ou votre avatar ou supprimer votre compte de tous nos services si votre nom d'utilisateur ou votre contenu enfreignent ces dispositions de quelque manière que ce soit.
Le non-respect des règles de la communauté énoncées ci-dessus entraînera la révocation de tous les droits énoncés dans le présent document. Toute violation suffisamment importante pour causer du tort à la société ou à un tiers pourra entraîner l'application de tous les droits et revendications juridiques que nous nous réservons au titre des présentes conditions.
Contenu illicite
Dans les limites du droit international, nous ne sommes pas responsables des violations de droits d'auteur résultant d'un contenu généré par un utilisateur et partagé avec la communauté. Si vous estimez que le contenu généré par un utilisateur, les commentaires d'un utilisateur ou d'autres éléments en jeu ou sur d'autres canaux communautaires sous notre contrôle direct enfreignent vos droits d'auteur, veuillez nous contacter afin que nous puissions examiner vos réclamations et, le cas échéant et si nous en avons la possibilité, modifier ou supprimer les éléments en infraction. Afin d'examiner votre demande, nous avons besoin des informations suivantes :
1. Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits d'auteur dont les droits auraient été violés ;
2. Une description du contenu protégé par des droits d'auteurs qui, selon vous, ont été violés ;
3. Une description de l'emplacement ou de l'identification, sur un site Internet, en jeu ou sur les canaux de la communauté sous notre contrôle direct, du contenu qui, selon vous, serait en infraction, avec un lien vérifiable vers le contenu en question ;
4. Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
5. Une déclaration par laquelle vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée n'a pas été autorisée par le titulaire des droits d'auteur, par son représentant ou par la loi, et qu'il ne s'agit pas d'un « usage loyal » acceptable de votre travail ; et
6. Une déclaration sous serment par laquelle vous certifiez l'exactitude des informations transmises et confirmez que vous êtes le titulaire des droits d'auteur ou avez l'autorisation d'agir au nom du titulaire.
Les informations ci-dessus devront nous être transmises à l'adresse suivante : [email protected].
Si vous pensez que votre contenu a été retiré par erreur dans le cadre des procédures ci-dessus, vous devez transmettre les informations suivantes à notre agent susmentionné afin que nous puissions étudier votre demande ou republier votre contenu :
1. Votre signature physique ou électronique ;
2. Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
3. L'identification du contenu et son emplacement avant qu'il ne soit retiré ;
4. Une déclaration sous serment indiquant que le contenu a été retiré par inadvertance ou par méprise ;
5. Votre consentement à la juridiction d'un tribunal fédéral dans votre district de résidence (si vous résidez aux États-Unis), ou votre consentement à la juridiction d'un tribunal fédéral dans le district où votre fournisseur de services est situé (si vous ne résidez pas aux États-Unis) ; et
6. Votre consentement à accepter la signification d'un acte de procédure émanant de la partie qui a soumis l'avis de retrait.
Veuillez noter qu'en vertu de la section 17 U.S.C. alinéa 512(f), toute fausse déclaration d'un fait substantiel dans une notification écrite engage automatiquement la responsabilité de la partie plaignante pour tous les dommages, coûts et frais d'avocats engagés par nous et découlant de la notification écrite et de l'allégation de violation des droits d'auteur.
Marques commerciales
Les marques commerciales de la société (« marques de la société ») peuvent uniquement être utilisées : (1) en lien avec les activités considérées comme acceptables dans les présentes règles de la communauté ; ET (2) lorsque la politique applicable associée à cette activité fait spécifiquement référence à votre droit d'utiliser les marques de la société conformément à cette politique.
• Vous ne pouvez utiliser les marques de la société qu'à des fins non commerciales, sauf si la politique applicable le permet ou si vous avez préalablement obtenu notre accord écrit.
• Les marques de la société peuvent uniquement être utilisées en lien avec des contenus de haute qualité (comme des sites Internet).
• Utilisez les symboles de marque appropriés (™, ®) listés ci-dessous la première fois qu'une marque de la société apparaît dans votre contenu.
• Vous devez nous créditer en utilisant les lignes de crédits associées aux marques de la société que vous utilisez (voir ci-dessous).
Vous ne pouvez pas :
• Altérer un logo de la société, à l'exception de la taille du logo entier ;
• Modifier ou altérer une marque ou un logo de la société, ou les utiliser d'une manière pouvant créer une confusion entre la société et ses jeux et une autre marque, un autre jeu ou un autre développeur/éditeur de jeux ;
• Utiliser une marque de la société au pluriel ou à la forme possessive ;
• Utiliser une marque ou un logo de la société ou toute autre marque similaire prêtant à confusion sur un vêtement, un produit, un jouet ou toute autre marchandise ;
• Utiliser une marque de la société associée à votre nom ou à tout autre marque commerciale ou nom commercial, sauf autorisation expresse de notre part ;
• Utiliser les marques de la société de manière trompeuse, préjudiciable, obscène ou dénigrante pour autrui ;
• Utiliser ou faire figurer toute marque de la société sur des sites Internet hébergeant ou promouvant du contenu associé à toute forme de pornographie, obscénité, violence, jeux d'argent ou activités illégales ;
• Utiliser une marque de la société dans le nom de domaine de l'URL de votre site Internet ;
• Demander à déposer une marque pour un produit, un service, etc., dont le nom inclut une marque de la société ou une variante de celle-ci ;
• Utiliser une marque de la société d'une manière qui, de notre point de vue, est illégale, trompeuse, diffamatoire, obscène, illicite, délictuelle, dénigrante, abusive ou autrement répréhensible ou inappropriée ; ou
• Utiliser une marque de la société de manière pouvant sous-entendre une relation, un parrainage ou une approbation de la société, sauf autorisation écrite de notre part.
Licence
Nous ou nos concédants de licence, le cas échéant, conservons les droits exclusifs relatifs au jeu et à toutes les copies du jeu. Le jeu vous est concédé sous licence, et non pas vendu ou cédé, et votre utilisation légale et continue du jeu est subordonnée au respect du présent contrat et des dispositions qui y sont énoncées, ainsi que des conditions générales.
Conditions de licence
Nous vous accordons par la présente un droit et une licence non exclusifs, non sous-licenciables, non transférables, révocables et limités pour accéder au jeu, le télécharger ou l'utiliser de toute autre manière pour votre usage personnel et non commercial, uniquement dans le cadre d'un compte autorisé. Votre utilisation continue du jeu est subordonnée au respect des dispositions suivantes :
• Vous ne pouvez pas modifier, distribuer, transmettre, afficher, réaliser, dupliquer ou reproduire (à l'exception d'une copie d'archivage et de sauvegarde autorisée par le droit applicable), publier, concéder, créer des œuvres dérivées, adapter, traduire, sous-licencier, mettre aux enchères, louer ou vendre tout ou partie du jeu, y compris les objets virtuels. De plus, vous n'avez pas l'autorisation de pirater, d'émuler, de faire de la rétro-ingénierie, de décompiler ou de désassembler quelque partie du jeu que ce soit, y compris les objets virtuels. Nous nous réservons tous les droits qui ne sont pas expressément accordés. Vous reconnaissez n'avoir aucun intérêt, financier ou autre, dans les fonctionnalités, le contenu ou la propriété intellectuelle contenus dans le jeu.
• En l'absence d'un accord de distribution valide entre vous et la société, vous ne pouvez pas exploiter le jeu à des fins commerciales ou le rendre disponible sur un réseau tiers, un FTP, un site Internet, un site de torrents, un service de partage de fichiers, un intranet ou un « cloud » via lequel des personnes autres que vous pourraient télécharger et installer le jeu. Vous acceptez également de ne pas partager de lien vers un réseau tiers, un torrent, un FTP, un service de partage de fichiers, un intranet ou un « cloud » qui n'appartient légalement ni à nous ni à nos distributeurs, le cas échéant. Par souci de clarté, la notion d'« exploitation à des fins commerciales » utilisée dans le présent document inclut, sans s'y limiter, les offres de prestation de services en jeu auprès d'autres utilisateurs finaux en échange de paiements en dehors du jeu, ou les offres de vente d'objets virtuels, y compris les codes de récupération d'objets virtuels ou de la version d'accès anticipé en échange de paiements en dehors du jeu.
• Vous ne pouvez pas utiliser de codes de triche, logiciels d'automatisation (bots), hacks, mods ou tout autre logiciel tiers non autorisé conçus pour modifier l'expérience de jeu.
• Vous ne pouvez pas partager les informations relatives à votre compte ou autoriser un autre utilisateur final à utiliser votre compte pour quelque raison que ce soit.
• Vous ne pouvez pas utiliser de programme tiers non autorisé qui intercepte, « analyse » ou collecte des informations dans le jeu. Cela inclut, mais sans s'y limiter, tout logiciel qui analyse la RAM utilisée par le jeu pour stocker des informations concernant un personnage ou l'environnement. Il convient cependant de noter que nous pouvons, à notre seule discrétion, permettre l'utilisation de certaines interfaces utilisateur tierces.
• Vous ne pouvez pas organiser, promouvoir ou participer à des compétitions d'eSports ou sponsorisées pour le jeu, ou utiliser la plateforme dans le cadre de telles activités (sauf avec l'autorisation écrite préalable de FuzzyBot).
• Vous ne pouvez pas modifier ou causer la modification de fichiers faisant partie du Jeu de toute manière que nous n'avons pas expressément autorisée.
• Vous ne pouvez pas héberger, fournir ou développer des services de matchmaking externes pour le jeu, ou intercepter, émuler ou rediriger les protocoles de communication utilisés par FuzzyBot de quelque manière que ce soit, à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, le jeu non autorisé sur Internet, le jeu en réseau ou sur des réseaux d'agrégation de contenu.
• Vous ne pouvez pas faciliter, créer ou entretenir de connexion non autorisée au jeu ou aux services, y compris, mais sans s'y limiter, (a) toute connexion à un serveur non autorisé qui reproduit ou tente de reproduire les services ; et (b) toute connexion usant de programmes ou d'outils que nous n'avons pas expressément autorisés.
• Vous ne pouvez enfreindre aucune loi ou régulation en vigueur dans le cadre de votre utilisation du jeu ou des services.
• Vous ne pouvez pas interrompre ou prendre part à l'interruption (i) d'un ordinateur impliqué dans la prestation des services (chacun un « serveur ») ; ou (ii) de toute autre expérience de jeu d'utilisateur final. TOUTE TENTATIVE D'INTERROMPRE LES SERVICES OU DE NUIRE AU BON FONCTIONNEMENT DU JEU PEUT CONSTITUER UNE INFRACTION À DIFFÉRENTES LÉGISLATIONS PÉNALES ET CIVILES.
Propriété et origine indépendante
La société et/ou ses concédants possèdent et conservent l'intégralité des droits, titres et intérêts inhérents et afférents aux droits de propriété et aux droits de propriété intellectuelle nationaux, fédéraux et internationaux dans nos services, dans le jeu et dans tous les exemplaires du jeu, les objets virtuels, la monnaie virtuelle, ainsi que dans les contenus et documents associés, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits d'auteur, les brevets, les droits de marque, les droits relatifs aux secrets commerciaux, les droits relatifs à l'image de marque, fonds de commerce et tous les autres droits de propriété intellectuelle et droits de propriété incorporés dans le Jeu ou dérivés de celui-ci. Nous interdisons strictement la copie, la reproduction et le détournement de la technologie du jeu au-delà des dispositions du présent contrat. À l'exception de la licence révocable et limitée expressément accordée plus haut, vous reconnaissez et acceptez que vous n'avez pas acquis et que vous n'obtiendrez pas de droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, de droits d'exploitation, de quelque nature que ce soit, sur ou dans le jeu, et/ou sur toute compilation ou arrangement protégé par le droit d'auteur, et que le jeu est la propriété exclusive de la société et/ou de ses concédants. Nous nous réservons tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent document. VEUILLEZ NOTER QUE L'UTILISATION NON AUTORISÉE DE LA PROPRIÉTÉ DE LA SOCIÉTÉ PEUT VOUS EXPOSER À DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS ET À D'AUTRES SANCTIONS CIVILES ET PÉNALES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR.
Tous les personnages, événements et représentations contenus dans le jeu sont purement fictifs et toute ressemblance avec des événements réels ou des personnes réelles, vivantes ou décédées, n'est que pure coïncidence. Nous ne revendiquons aucun droit ou intérêt sur les marques, noms commerciaux, personnalités ou similitudes existants qui peuvent incidemment ressembler à un produit, service ou individu existant. En outre, les droits relatifs à tout contenu tiers créé dans le cadre du jeu appartiennent à leurs propriétaires respectifs et nous ne revendiquons aucun droit, obligation ou responsabilité à ces derniers.
Devise virtuelle et objets virtuels
Général. Nous fournissons aux utilisateurs finaux une licence leur permettant d'utiliser notre devise virtuelle dans la mesure où le jeu permet aux utilisateurs finaux de gagner ladite monnaie virtuelle dans le cadre du jeu, ainsi qu'une licence leur permettant d'utiliser divers objets virtuels, dans le jeu ou dans l'application, le cas échéant (« objets virtuels »). Aux fins du présent contrat, la « devise virtuelle » est définie comme une monnaie simulée, sans valeur réelle en dehors du jeu, qui prend la forme de « kios », « ferraille », « auxis » et « étincelles d'âme ». Ceux-ci sont obtenus par les utilisateurs finis au cours du jeu et permettent de se procurer certains objets virtuels disponibles dans le cadre du jeu. Pour éviter toute ambiguïté, la devise virtuelle et les objets virtuels ne vous confèrent que certains droits ou licences limités, comme indiqué dans le présent document.
Dans la mesure où vous respectez les dispositions du présent contrat et résidez dans une zone où la devise virtuelle ou les objets virtuels sont disponibles, nous vous accordons le droit et la licence non exclusifs, non transférables et non cessibles d'utiliser la devise virtuelle et les objets virtuels obtenus à des fins non commerciales et uniquement dans le cadre du jeu. Vous ne pouvez acquérir aucun titre ou propriété sur la devise virtuelle ou les objets virtuels.
Conformément à la loi, nous nous réservons le droit de modifier ou d'autrement affecter la valeur perçue de la devise virtuelle ou de tout objet virtuel à tout moment et nous pouvons également modifier ces valeurs à notre seule discrétion. Vous reconnaissez que la licence qui vous est accordée en ce qui concerne la devise virtuelle et les objets virtuels liés au jeu prendra fin conformément aux dispositions du présent contrat, ou dès lors que nous déciderons de ne plus autoriser l'accès à cette devise virtuelle, aux objets virtuels ou au jeu, ou dès lors que le présent contrat sera résilié.
Nous nous réservons le droit de définir des limites quant à la somme de devise virtuelle pouvant être dépensée au cours d'une période donnée, ainsi qu'à la somme de devise virtuelle pouvant être créditée ou obtenue par un utilisateur final donné.
Utilisation dans le jeu. Vous comprenez que les règles du jeu dictent la nature de la devise virtuelle, la somme disponible et le moment où la devise virtuelle obtenue peut être gagnée ou dépensée. Par souci de clarté, la devise virtuelle et les objets virtuels ne peuvent être utilisés que dans le jeu et nous nous réservons le droit d'en limiter l'utilisation à tout moment.
Votre compte fera état de la devise virtuelle non utilisée et disponible, applicable à cette plateforme. Vous devez disposer de suffisamment de devise virtuelle dans votre compte pour effectuer une transaction virtuelle. La somme de devise virtuelle disponible peut être réduite à tout moment sans préavis dans le cadre de certains événements, notamment dans le cadre d'événements liés au jeu (par exemple, dans le cadre de l'élimination du personnage ou de produits simulés). La devise virtuelle et les objets virtuels sont confisqués sans condition si votre compte est résilié ou suspendu pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion, ou bien si notre société met fin à tout programme de devise virtuelle ou d'objets virtuels.
Nous rejetons toute responsabilité en cas de piratage, d'utilisation abusive ou non autorisée ou de perte de votre devise virtuelle ou de vos objets virtuels. Il vous revient de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre devise virtuelle. Tout signalement de ce type ou toute demande d'assistance doit être adressé à notre service d'assistance aux joueurs. Nous ne sommes pas tenus de vous rembourser la devise virtuelle ou les objets virtuels perdus des suites d'une infraction aux présentes conditions, et nous ne le ferons pas.
La devise virtuelle n'est ni remboursable ni transférable. La devise virtuelle et les objets virtuels ne peuvent pas être transférés ni revendus à des fins commerciales de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, dans le cadre d'une vente directe ou d'une vente aux enchères. Vous reconnaissez et acceptez que vous ne pouvez en aucun cas convertir, vendre, louer, concéder ou commercialiser la devise virtuelle ou les objets virtuels. La devise virtuelle ne peut être échangée que contre des objets virtuels. Elle ne peut en aucun cas être échangée contre une somme d'argent ou tout autre bien nous appartenant ou appartenant à toute autre personne. La devise virtuelle et les objets virtuels n'ont aucune valeur monétaire. Ni la société ni aucune autre personne ou entité n'a l'obligation d'échanger votre devise virtuelle ou vos objets virtuels contre quelque objet tangible, y compris, mais sans s'y limiter, de la monnaie réelle.
Sans limiter ce qui précède, dans les limites prévues par la loi, nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre, de supprimer ou d'altérer de quelque manière la devise virtuelle ou les objets virtuels à notre seule discrétion, sans aucune responsabilité envers vous ou tout tiers. Toute utilisation non autorisée de la devise virtuelle ou des objets virtuels, y compris, mais sans s'y limiter, le transfert, la vente ou l'échange non autorisés de devise virtuelle ou d'objets virtuels, est strictement interdite. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de résilier, suspendre ou modifier votre compte, votre accès à la devise virtuelle et aux objets virtuels et/ou de résilier votre droit et licence d'utilisation du jeu si vous vous livrez à de telles actions non autorisées.
Dispositions générales
La société se réserve le droit de modifier cette politique et les services à tout moment et sans préavis, mais fera son possible pour être aussi transparente que possible envers ses utilisateurs finaux. En cas de modification, il se peut que vous deviez installer des mises à jour, des correctifs ou des modifications afin de continuer à utiliser le jeu. Vous reconnaissez que ces mises à jour peuvent entraîner des pertes de progression dans les jeux et peuvent affecter les personnages, classements, matchs, jeux ou autres droits associés au(x) jeu(x) ou à votre compte et qu'elles peuvent être irréversibles. Si vous avez des questions ou rencontrez un problème, n'hésitez pas à soumettre une demande à l'assistance.
Consentement à l'usage des données
Ni la société ni aucun agent autorisé agissant au nom de la société ne vendra jamais d'informations qui vous identifient personnellement (« informations personnelles identifiables ») sans votre consentement. Nous pouvons être contraints de partager ou de divulguer certaines informations personnelles identifiables en vertu de la loi ou pour faire valoir nos droits légaux. En utilisant le jeu, vous reconnaissez que nous pouvons collecter et stocker des données vous concernant ou concernant votre appareil. L'utilisation des informations personnelles identifiables que nous pouvons collecter sera limitée à l'assistance, à l'analyse et à l'amélioration du jeu et des fonctionnalités proposées aux consommateurs, ainsi qu'à la mise à disposition des services. Ces informations nous aident également à informer les utilisateurs finaux et à leur fournir une importante assistance logicielle, des mises à jour et un contenu dynamique. Elles nous permettent par ailleurs d'effectuer diverses procédures de contrôle et d'assurance qualité visant à optimiser l'expérience des joueurs. SI VOUS NE CONSENTEZ PAS À LA COLLECTE ET À L'UTILISATION DE VOS INFORMATIONS TELLES QU'ELLES SONT DÉFINIES DANS CE CONTRAT, NOUS VOUS CONSEILLONS VIVEMENT DE NE PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE JEU.
Utilisateurs finaux du gouvernement américain
Le jeu et la documentation connexe sont des « objets commerciaux », tel que le terme est défini dans la section 48 C.F.R. alinéa 2.101. Il s'agit d'un « logiciel commercial » et de « documentation de logiciel commercial », comme de tels termes sont utilisés dans la section 48 C.F.R. alinéa 12.212 ou de la section 48 C.F.R. alinéa 227.7202-1 à 227.7202-4, le cas échéant. Le logiciel commercial et la documentation de logiciel commercial sont concédés aux utilisateurs finaux du gouvernement américain (a) uniquement en tant qu'objets commerciaux et (b) avec les seuls droits accordés à tous les autres utilisateurs finaux conformément aux dispositions du présent document. Droits non publiés réservés en vertu des lois sur les droits d'auteur des États-Unis d'Amérique.
Garanties relatives aux lois d'exportation
Dans la mesure du possible, vous ne pouvez pas utiliser, exporter ou réexporter le jeu, sauf si cela est autorisé par la loi des États-Unis ou par les lois de la juridiction dans laquelle le jeu a été obtenu. Plus particulièrement, mais sans s'y limiter, le jeu ne peut pas être exporté ou réexporté (a) dans (ou à une nation ou une personne résidant dans) tout pays sous embargo américain ou (b) à toute personne figurant sur la liste des ressortissants spécialement désignés (Specially Designated Nationals) du département du Trésor américain ou sur la liste des personnes ou entités interdites (Denied Person's List ou Entity List) du département du Commerce américain. En installant ou en utilisant tout composant du jeu ou un logiciel connexe, vous déclarez et garantissez que vous ne vous trouvez pas dans un tel pays ou sur une telle liste, que vous n'êtes pas sous le contrôle d'un tel pays ou d'une telle liste et que vous n'êtes pas un ressortissant ou un résident d'un tel pays ou d'une telle liste.
AVERTISSEMENT
TOUTES LES INFORMATIONS, LE CONTENU, LES SERVICES ET LE MATÉRIEL DISPONIBLES DANS LE JEU ET DANS TOUT LOGICIEL CONNEXE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS REJETONS TOUTE GARANTIE ET DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. NOUS NE GARANTISSONS PAS LA NON-VIOLATION DE TOUT DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. LA SOCIÉTÉ NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À LA QUALITÉ OU À LA DISPONIBILITÉ DU LOGICIEL ET DU JEU, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, QUE L'ACCÈS À CES DERNIERS SOIT ININTERROMPU, CONTINU, EXEMPT DE CYBERATTAQUES ET/OU DE PIRATAGES ET/OU DE CRACKS, SANS VIRUS, SANS ERREUR, FIABLE, SÉCURISÉ ET/OU COMPATIBLE AVEC TOUT MATÉRIEL ET/OU LOGICIEL PARTICULIER, OU ENCORE LE FONCTIONNEMENT CONTINU OU LA DISPONIBILITÉ DE TOUT SERVEUR, FONCTIONNALITÉ, SERVICE OU CONTENU. LA SOCIÉTÉ PEUT CHANGER, MODIFIER, SUSPENDRE OU SUPPRIMER TOUT SERVEUR, FONCTIONNALITÉ, SERVICE, PARTIE DU LOGICIEL, CONTENU ET/OU PARTIE DU JEU À SA SEULE DISCRÉTION ET SANS PRÉAVIS. LA SOCIÉTÉ REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTE OBLIGATION DE FOURNIR DES SERVICES DE MAINTENANCE ET/OU ASSISTANCE DANS LE LOGICIEL OU DANS LE JEU.
AUCUNE GARANTIE
FUZZYBOT ET SES DISTRIBUTEURS NE FONT AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE LA CONFIDENTIALITÉ ET L'INTÉGRITÉ DE L'ORDINATEUR OU DE TOUTE AUTRE RESSOURCE UTILISÉE POUR UTILISER LE LOGICIEL OU LE JEU. NI NOUS NI NOS DISTRIBUTEURS NE SERONS RESPONSABLES DE TOUT INTERRUPTION, RETARD OU AUTRE OMISSION DANS LA CONNEXION, L'ÉCHANGE DE DONNÉES OU TOUTE AUTRE INTERACTION POUVANT SURVENIR LORS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DU JEU, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE (C'EST-À-DIRE TOUTE DÉFAILLANCE DU SYSTÈME, PERTE D'ACCÈS AU SERVEUR OU FUITE DE DONNÉES QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES CATASTROPHES NATURELLES OU TOUTE AUTRE CAUSE, PAR EXEMPLE, SANS POUR AUTANT LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, DES ÉVÉNEMENTS TELS QUE DES GUERRES, EMBARGOS OU TOUTE PANDÉMIE CAUSÉE PAR UNE INFECTION OU UN PATHOGÈNE NON IDENTIFIÉ). NI NOUS NI NOS CONCÉDANTS OU DISTRIBUTEURS NE SERONS RESPONSABLES DU COMPORTEMENT DE TOUT UTILISATEUR OU ORDINATEUR QUI SE CONNECTE, ÉCHANGE DES DONNÉES OU INTERAGIT AVEC VOUS OU VOTRE ORDINATEUR DANS LE CADRE DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL OU DU JEU.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LE TÉLÉCHARGEMENT ET L'UTILISATION DU JEU SE FONT À VOS RISQUES ET PÉRILS. NOUS NE GARANTISSONS PAS QU'IL VOUS SERA POSSIBLE DE JOUER DE MANIÈRE RÉGULIÈRE, SÛRE, ININTERROMPUE OU SANS ÉCHEC. EN AUCUN CAS NOUS (Y COMPRIS NOS DIRIGEANTS, NOS DIRECTEURS, NOTRE PERSONNEL, NOS AGENTS OU NOS EMPLOYÉS) NI NOS AFFILIÉS NE SERONS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU COLLATÉRAUX POUVANT SURVENIR (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE D'ACTIVITÉ, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION OU DE DONNÉES OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ), QUELLES QU'EN SOIENT LA CAUSE ET LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE L'UTILISATION DU JEU.
Durée et résiliation
Durée. Ce contrat et ces conditions prennent effet dès le téléchargement de la version en accès anticipé par le biais de la boutique numérique et demeurent en vigueur jusqu'à sa résiliation ou son remplacement par une nouvelle version ou une version mise à jour ou, si aucun de ces événements ne se produit, tant que vous continuez d'utiliser nos services. Si nous choisissons de modifier le contrat ou les conditions, de cesser de fournir les services ou de concéder à un tiers le droit de fournir les services, nous ne sommes pas tenus de vous en informer. Ni les services ni notre fourniture de l'accès à ces services ne peuvent être considérés comme une location ou un bail de quelque nature sur la capacité de nos serveurs ou de toute autre technologie.
Résiliation. Nous nous réservons le droit de résilier le présent contrat et ces conditions à tout moment et pour quelque raison que ce soit, ou sans raison, avec ou sans préavis. Pour information, et sans se limiter aux cas décrits, les suspensions et les résiliations des services sont généralement le résultat d'infractions au présent contrat ou à ses conditions. En cas d'infraction mineure de l'une des règles énoncées dans le contrat ou les conditions, vous pouvez, à notre discrétion, recevoir un avertissement préalable et/ou une suspension en raison du non-respect desdites règles avant la résiliation du contrat ou des conditions, ce qui peut éventuellement conduire à la modification ou à la suppression de votre compte.
Vous avez le droit de résilier le présent contrat ou les présentes conditions à tout moment en cessant d'utiliser les services (c'est-à-dire en résiliant votre compte sur la plateforme concernée ou en supprimant le jeu).
En cas de résiliation du présent contrat ou des conditions, toutes les licences qui vous ont été accordées seront immédiatement résiliées sans remboursement, y compris des montants payés aux plateformes ou au revendeur avant la résiliation, tout droit que vous auriez pu avoir sur le jeu ou les services est perdu, et vous acceptez et reconnaissez que vous n'avez droit à aucun remboursement pour toute période antérieure à la résiliation du présent contrat et des présentes conditions.
Recours équitables
Vous reconnaissez que toute violation ou menace de violation du présent contrat nous causera un préjudice irréparable, que des dommages-intérêts ne constitueraient pas un recours adéquat et que nous aurions droit à une ordonnance ex parte sans caution pour mettre fin à une telle violation ou menace de violation.
Règlement des litiges
La plupart des réclamations peuvent être résolues rapidement et à l'amiable en contactant le service clientèle. Cependant, si nous ne pouvons pas répondre à votre demande, cette section explique de quelle façon FuzzyBot et vous acceptez de résoudre de tels litiges, y compris (le cas échéant), par le biais d'un arbitrage individuel exécutoire.
Sauf en cas de recours par mesure injonctive ou équitable, vous acceptez de suivre la politique de résolution des litiges telle qu'elle est décrite ci-dessous pour tout ce qui concerne d'éventuels litiges ou réclamations découlant de votre achat et de votre utilisation du jeu :
Négociations informelles. Les parties à un différend concernant ce contrat ou les conditions ou bien le téléchargement et l'utilisation du jeu tenteront de négocier de manière informelle un règlement potentiel ou une résolution du litige.
Arbitrage exécutoire. Si les négociations informelles n'aboutissent pas, les parties conviennent que tout litige, controverse ou recours découlant du présent contrat ou de notre relation, contractuelle ou autre, de votre utilisation ou tentative d'utilisation des services, de votre compte, ou de la violation, de la résiliation, de l'exécution, de l'interprétation ou de la validité de celui-ci, y compris la résiliation de la portée ou de l'applicabilité de la présente convention d'arbitrage (ci-après, d'un « litige ») sera résolu par le biais d'un arbitrage exécutoire, sauf disposition contraire expressément prévue dans ce contrat.
Cette section sur l'arbitrage exécutoire individuel ne s'appliquera pas dans la mesure où elle est interdite par les lois de votre pays de résidence.
Dérogations à l'arbitrage. Nonobstant l'accord d'arbitrage, l'une ou l'autre des parties peut demander un recours équitable, y compris des injonctions et une exécution spécifique, auprès d'un tribunal compétent dans les cas impliquant des droits de propriété intellectuelle, un accès non autorisé ou tout comportement susceptible de causer un préjudice irréparable. En outre, tout recours déposé par vous ou FuzzyBot devant la cour des petites créances sur une base individuelle n'est pas soumis aux conditions d'arbitrage de cette section. Ces exceptions ne s'appliquent pas à la licence qui vous est concédée pour les services concernés par ce contrat.
Résolution informelle. Dans le but de réduire le temps et le coût de tout litige, vous acceptez de tenter en premier lieu de négocier le litige de manière informelle avec FuzzyBot pendant au moins trente (30) jours avant d'entamer toute procédure d'arbitrage ou judiciaire. Vous devez informer FuzzyBot par écrit d'un tel litige et inclure votre nom complet, votre adresse e-mail, le nom ou l'identifiant de votre compte, votre numéro de téléphone et votre adresse de résidence (« avis de litige »). La notification doit également décrire le litige et les faits tels que vous les comprenez. Les parties doivent s'efforcer de résoudre tout différend par des négociations de bonne foi. Si vous entreprenez l'arbitrage sans fournir l'avis de litige et les informations susmentionnées, ou si vous n'attendez pas trente (30) jours après avoir déposé ledit avis de litige, FuzzyBot peut interdire le dépôt et vous ordonner de rembourser FuzzyBot pour tous les frais d'arbitrage et les coûts déjà encourus. La conformité de l'avis de litige avec le présent contrat, y compris la question de savoir si l'avis de litige contient toutes les informations requises, est une question qui doit être tranchée par un tribunal.
Procédure et lieu d'arbitrage. L'arbitrage est soumis à la loi fédérale américaine sur l'arbitrage (U.S. Federal Arbitration Act) et à la loi fédérale sur l'arbitrage (les « règles d'arbitrage »). Il est conduit par les services d'arbitrage judiciaire et de médiation (Judicial Arbitration Mediation Services, Inc.) (« JAMS ») par un seul arbitre. En dehors des États-Unis, FuzzyBot sélectionnera un arbitre neutre qui utilise les mêmes règles ou des règles similaires. Toute décision ou sentence peut être exécutée en tant que jugement définitif par tout tribunal compétent ou, le cas échéant, une demande peut être introduite auprès de ce tribunal pour la confirmation judiciaire de toute sentence et une ordonnance de jugement.
Si vous réclamez 10 000 dollars ou moins, FuzzyBot accepte de vous rembourser les frais de dossier et votre part des frais d'arbitrage des JAMS, à moins que l'arbitre ne détermine que vos recours étaient abusifs ou qu'ils ont été déposés à des fins de harcèlement. Vous et FuzzyBot convenez que si un litige porte sur 10 000 dollars ou moins, l'arbitre peut résoudre le litige sur la base des seules soumissions écrites des parties, sans audience, sauf si l'arbitre estime qu'une audience est nécessaire. Si vous cherchez à obtenir plus de 10 000 dollars, mais que vous démontrez que les coûts de l'arbitrage seront prohibitifs par rapport aux coûts du litige, FuzzyBot paiera les coûts des JAMS que l'arbitre jugera nécessaires pour éviter que le coût de l'arbitrage ne soit prohibitif (par rapport au coût du litige). L'aide financière susmentionnée est subordonnée à la condition que vous introduisiez la demande d'arbitrage de « bonne foi ». Les frais des JAMS ne comprennent pas les honoraires et frais d'avocat, et les honoraires et frais d'avocat ne sont pas pris en considération pour déterminer le montant d'un litige.
Si une audience en personne est requise en vertu des règles applicables, l'arbitrage aura lieu dans le comté de Los Angeles, en Californie, aux États-Unis, à moins que l'arbitre ne détermine que cela constituerait une difficulté pour vous, auquel cas l'audience en personne pourra se dérouler dans l'État et le comté dans lesquels vous résidez. La décision de l'arbitre ou des arbitres est définitive et exécutoire pour les deux parties.
Dépôts coordonnés. Nonobstant la décision des parties de faire administrer l'arbitrage par les JAMS, si 20 demandes d'arbitrage ou plus sont déposées sur la base d'un sujet identique ou similaire et partageant des questions de droit ou de fait communes, et si les avocats des parties soumettant les demandes sont les mêmes ou sont coordonnés, les parties conviennent qu'il s'agira d'un « arbitrage collectif ». Si un arbitrage collectif est entamé, les deux parties conviennent qu'il ne sera pas régi par les règles des JAMS ni administré par les JAMS. Au lieu de cela, un arbitrage collectif sera administré par FedArb, un fournisseur d'arbitrage reconnu au niveau national, et régi par les règles de FedArb en vigueur au moment de l'introduction de l'arbitrage collectif, à l'exclusion de toute règle autorisant l'arbitrage sur la base d'un groupe de personnes, et conformément aux règles énoncées dans le présent contrat. FuzzyBot ne paiera que sa part des frais d'arbitrage pour l'arbitrage collectif ; les demandeurs seront responsables de leur part de ces frais.
Renonciation aux recours et actions collectifs. LA PROCÉDURE D'ARBITRAGE DÉCRITE DANS LE PRÉSENT DOCUMENT SERA MENÉE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE UNIQUEMENT. Vous acceptez que toute plainte déposée contre FuzzyBot soit individuelle et ne fasse pas partie d'une action collective ou représentative. Vous acceptez en outre qu'aucun recours ne puisse être consolidé ou joint à des recours d'autres personnes dans le cadre d'un procès ou d'un arbitrage sans l'accord écrit préalable de toutes les parties à ce procès ou à cet arbitrage.
Maintien en vigueur. Cette section d'arbitrage individuel exécutoire subsistera en cas de résiliation de ce contrat ou de la fourniture de services par FuzzyBot.
Divers
Droit applicable. Le présent contrat et ses conditions sont régis par les lois des États-Unis d'Amérique et de l'État de Californie et doivent être interprétés conformément à ces lois, sans tenir compte du choix des principes de droit. L'application de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises au présent contrat et aux présentes conditions est expressément exclue. Dans la mesure du possible, les utilisateurs qui accèdent aux services depuis l'extérieur des États-Unis sont responsables du respect de toutes les lois locales applicables. Vous acceptez en outre qu'en cas de controverse, de recours ou de litige découlant du présent contrat ou des conditions ou bien s'y rapportant, vous et la société vous soumettiez et consentiez à la compétence personnelle des tribunaux de l'État situés à Los Angeles, en Californie, et aux tribunaux fédéraux qui s'y trouvent, ainsi qu'à la compétence de ces tribunaux.
Cession. Nous pouvons céder le présent contrat et/ou les conditions, en totalité ou en partie, à toute personne ou entité, à tout moment. Vous ne pouvez effectuer aucune cession sans notre accord écrit préalable. Toute cession effectuée par vous sans notre accord écrit est nulle et non avenue.
Notifications. Les notifications peuvent être faites en publiant une notification (ou un lien vers une notification) par le biais du jeu, par e-mail ou sur nos sites Internet, à notre seule et entière discrétion. Sans limitation, vous acceptez qu'une version imprimée du présent contrat et/ou des conditions, ainsi que de tout avis donné sous forme électronique, soit recevable dans le cadre de procédures judiciaires ou administratives fondées sur le présent contrat ou les conditions ou bien s'y rapportant, selon le cas, dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que d'autres documents et enregistrements commerciaux générés et conservés à l'origine sous forme imprimée.
Aucune renonciation. Le fait que nous n'appliquions pas une clause du présent contrat ou des conditions ne doit pas être interprété comme (1) une renonciation à cette clause ou (2) une diminution du droit d'appliquer ces clauses. En outre, nous pouvons choisir de renoncer à l'application d'une disposition du présent contrat ou des conditions dans un cas particulier ; toutefois, vous êtes toujours tenu de respecter la clause à laquelle vous avez renoncé à l'avenir.
Force majeure. Nous ne serons pas considérés comme en défaut du présent contrat ou des conditions dans la mesure où l'exécution de ses obligations est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure, d'une pandémie d'origine bactérienne ou virale, y compris, mais sans s'y limiter, d'un incendie, d'une catastrophe naturelle, d'un accident, d'un ordre gouvernemental ou d'une loi, y compris des sanctions liées à une guerre, une invasion, une opération militaire ou d'autres hostilités armées (que la guerre soit déclarée ou non), des menaces ou des actes terroristes, des émeutes ou d'autres troubles civils, une guerre, un embargo, une grève, une pénurie de matériel ou de fournitures, une panne d'électricité ou toute autre cause raisonnablement indépendante de la volonté de la société.
Divisibilité. Si une partie du présent contrat ou des conditions est jugée non valide ou inapplicable, cette partie sera supprimée et le reste du contrat et des conditions aura pleine force et effet.
Intégralité du contrat. Le présent contrat et les conditions, ainsi que les autres contrats applicables contenus dans le présent document, constituent et contiennent l'intégralité du contrat entre vous et la société en ce qui concerne l'objet du présent contrat et remplacent tout accord oral ou écrit antérieur.
Frais de justice. Si l'une ou l'autre des parties est tenue d'obtenir l'assistance d'un avocat pour faire respecter les dispositions du présent contrat et/ou des conditions, la partie qui obtient gain de cause dans le cadre d'une telle action aura droit au remboursement de tous les frais d'avocat raisonnables liés à cette action.
Maintien des clauses. Toutes les clauses raisonnablement nécessaires pour préserver tous les droits et tous les recours disponibles de notre part restent applicables en cas de résiliation du présent contrat et des conditions pour quelque raison que ce soit.
FuzzyBot vous remercie de l'intérêt que vous portez à notre jeu, actuellement proposé sur la plateforme d'accès anticipé de Steam, telle que définie ci-dessous (ci-après la « boutique numérique » ou la « plateforme »).
Afin de proposer la meilleure expérience de jeu possible à toute notre communauté, nous demandons à tous nos joueurs et joueuses de lire attentivement et d'accepter le Contrat de licence d'utilisateur final (le « contrat ») et les Conditions d'utilisation (« conditions ») ci-après. Les présents contrat et conditions décrivent les dispositions générales selon lesquelles nous vous offrons : (i) le droit de télécharger, d'installer et/ou d'utiliser le jeu et la documentation afférente par le biais de la plateforme, et les services (comme définis ci-dessous) que nous proposons ; ainsi que (ii) le droit d'utiliser les services, et plus précisément le jeu, par le biais de votre compte enregistré sur la plateforme (« compte »). Ni le contrat ni les conditions ne vous accordent le droit d'utiliser des produits ou services tiers. Cela nous permet non seulement de préserver un environnement accueillant et amusant pour tout le monde, mais également d'améliorer continuellement votre expérience de jeu.
En accédant aux services, en les téléchargeant et/ou en les utilisant, vous attestez que (i) vous avez au moins treize (13) ans ou l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence, ou que (ii) vous avez reçu l'accord d'un parent ou de votre tuteur légal pour utiliser les services. Si vous avez au moins treize (13) ans ou l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence, vous acceptez par la présente de vous conformer à toutes les dispositions de ce contrat et aux conditions en votre nom, et reconnaissez que nous pouvons mettre fin à votre utilisation de nos services à tout moment sous réserve des conditions énoncées dans le présent document. SI VOUS AVEZ AU MOINS TREIZE (13) ANS, MAIS N'AVEZ PAS L'ÂGE LÉGAL POUR CONCLURE UN CONTRAT, VOUS DEVRIEZ PRENDRE CONNAISSANCE DU PRÉSENT CONTRAT AVEC UN PARENT OU TUTEUR LÉGAL AFIN DE VOUS ASSURER QUE VOUS, VOTRE PARENT OU VOTRE TUTEUR LÉGAL COMPRENEZ CES CONDITIONS GÉNÉRALES. SI VOUS ÊTES UN PARENT OU TUTEUR LÉGAL AYANT CONSENTI À CE QUE VOTRE ENFANT UTILISE LES SERVICES, VOUS DÉCLAREZ ET RECONNAISSEZ QUE VOUS ÊTES LE PARENT OU TUTEUR LÉGAL DE CET ENFANT ET QUE VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER AUX PRÉSENTES CONDITIONS AU NOM DE CET ENFANT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, EN ÉTANT RESPONSABLE DE TOUTE UTILISATION DES SERVICES PAR L'ENFANT.
Nous nous réservons le droit d'interrompre, de modifier (y compris, mais sans s'y limiter, d'ajouter ou de supprimer du contenu et/ou des serveurs), de mettre à jour, de réviser, de suspendre, d'annuler ou de résilier le contrat et ses conditions, en tout ou en partie, à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule et entière discrétion. Sauf indication contraire, toutes les modifications entrent en vigueur immédiatement. Les mises à jour peuvent nécessiter que vous mettiez à jour votre système pour jouer au jeu. Nous pouvons, sans toutefois en avoir l'obligation, vous informer de telles modifications par tous les moyens raisonnables, y compris, mais sans s'y limiter, en mettant à votre disposition la version révisée sur notre site Internet et/ou lorsque vous tentez de jouer au jeu. Toutefois, vous vous engagez à consulter régulièrement le site Internet après la sortie du jeu afin de vous informer sur les éventuelles mises à jour. Afin de déterminer la date de la dernière révision du contrat, référez-vous simplement à la mention « Dernière mise à jour » figurant en haut du contrat et de ses conditions. En continuant à utiliser nos services après la mise à disposition d'une version révisée du contrat et de ses conditions, vous consentez à la version révisée et en acceptez les dispositions. Si vous n'acceptez pas les modifications apportées au contrat et aux conditions, vous ne pourrez pas accéder au jeu ou l'utiliser. Vous acceptez que ni la société (ni ses concédants, licenciés, distributeurs et/ou fournisseurs de services, le cas échéant) ne sauraient être tenus responsables en cas d'interruption, de retard et/ou d'impossibilité d'exécution du jeu, et vous comprenez que vous n'aurez droit à aucun remboursement ou aucune compensation en cas d'interruption de votre utilisation du jeu ou d'impossibilité d'exécution du jeu. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CONTRAT OU CES CONDITIONS, VOUS N'AUREZ PAS L'AUTORISATION DE TÉLÉCHARGER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE JEU. EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT ET EN UTILISANT LE JEU, VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER AUX PRÉSENTES CONDITIONS.
Pour toute question concernant le présent contrat, vous pouvez soumettre un ticket à l'adresse suivante : https://support-lynked.dreamhaven.com/ ; ou par e-mail à l'adresse [email protected] (« Assistance pour les joueurs »).
Définitions
La terminologie suivante s'applique à ce contrat et à ces conditions, et à tous les contrats connexes mentionnés ci-après :
« Compte » désigne votre compte enregistré sur la plateforme de votre choix.
La « société », « FuzzyBot », « nous-mêmes », « nous » et « notre » désignent notre entreprise, FuzzyBot, Inc.
« Utilisateur final », « utilisateur », « vous » et « votre » vous désignent vous, la personne accédant au jeu et acceptant ce contrat et ces conditions.
« Le jeu » désigne le produit de divertissement interactif actuellement intitulé « LYNKED: Banner of the Spark », qui comprend le client/l'installateur/le lanceur du jeu et/ou toutes ses versions sur toutes les plateformes jouables, et désigne également toutes les extensions et mises à jour, ainsi que tout contenu et propriété intellectuelle afférents.
« Propriété intellectuelle » désigne l'ensemble des droits d'auteur, marques commerciales, brevets et inventions, secrets commerciaux, droits de la personnalité et autres droits de propriété communément identifiés comme « droits de propriété intellectuelle » ou droits de pseudo-propriété intellectuelle par le droit étranger ou national applicable et, à titre d'exemple, mais sans limitation aux éléments qui précèdent, comprend : les composants visuels, le code informatique, les illustrations, la musique, les œuvres audiovisuelles, les méthodes, les procédés, les prototypes, les technologies, le script, les personnages, les intrigues, les slogans, les logos et tout matériel distribué dans le cadre de restrictions de confidentialité ou de non-divulgation.
« Partie », « les parties » ou « nous » désignent soit l'utilisateur final ainsi que nous-mêmes, soit l'utilisateur final ou bien nous-mêmes.
« Services » désigne tous les produits et services que nous proposons, y compris, mais sans s'y limiter, le jeu et tout site Internet associé, ainsi que l'Assistance pour les joueurs, l'assistance technique et tous les autres moyens vous permettant d'interagir avec nous et nos produits ou services.
Tous les termes se réfèrent à l'offre, à l'acceptation et à la contrepartie du paiement nécessaire pour engager notre processus d'assistance à l'utilisateur final de la manière la plus appropriée, que ce soit par des entretiens formels d'une durée déterminée ou par tout autre moyen, dans le but exprès de répondre aux besoins de l'utilisateur final dans le cadre de la fourniture des services déclarés par la société, conformément et sous réserve du droit international applicable et du droit des États-Unis d'Amérique. Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d'autres mots au singulier, au pluriel, en majuscule et/ou il/elle/ils/elles, est considérée comme interchangeable et se réfère donc à la même chose.
Conditions d'utilisation
Nous tenons à nous assurer que les services restent des environnements amusants, accueillants et sûrs pour vos amis et vous. En acceptant ces conditions, vous comprenez que les clauses suivantes s'appliquent à votre utilisation des services, ainsi qu'à l'ensemble des plateformes de vidéo en ligne et de diffusion en direct avec lesquelles vous interagissez en lien avec les services (ci-après la « communauté »). Le non-respect de l'une ou l'autre des présentes conditions, y compris des règles de la communauté, pourra entraîner la résiliation de votre accès au jeu, ou l'interdiction de continuer à contribuer à la communauté par tous les moyens légaux à notre disposition.
De plus, vous acceptez l'entière responsabilité de tout contenu que vous partagez avec notre communauté. À ce titre, vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité la société et ses dirigeants, employés, agents, affiliés, sous-traitants, membres et ayants droit en cas de réclamations, litiges, demandes, actions, poursuites, dommages, dettes, obligations, pertes, règlements, jugements, coûts et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les frais et honoraires d'avocats) engagés ou contractés à notre encontre et découlant du contenu que vous partagez avec notre communauté.
Versions bêta et Accès anticipé
FuzzyBot peut donner accès à certaines versions du jeu avant sa sortie, comme un accès anticipé au jeu via la plateforme (« accès anticipé »). Vous reconnaissez et acceptez que ce contrat et ces conditions constituent un accord juridique contraignant entre vous et FuzzyBot pour le téléchargement et l'utilisation de la version d'accès anticipé. Dans l'éventualité d'un conflit entre la présente section et toute partie du présent contrat ou des conditions au-delà de la présente section, les conditions énoncées dans la présente section prévalent.
• Licence : la licence accordée par la présente pour le téléchargement et l'utilisation de la version du jeu en accès anticipé est révocable, et tout le contenu acquis au cours de cette période ne sera pas transféré vers une autre version d'accès anticipé ou une version complète du jeu.
• Aucune garantie : vous reconnaissez que la version du jeu en accès anticipé et les logiciels associés sont en cours de développement et peuvent contenir des bugs susceptibles d'entraîner des pertes de données ou de causes des dommages à votre système informatique. En conséquence, ces versions et l'ensemble des informations, données, contenus, documents et services qui y sont associés sont fournis « EN L'ÉTAT » sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, la garantie implicite de commercialisation ou d'adaptation à un usage particulier, ou d'absence de contrefaçon. FuzzyBot ne sera pas responsable de la perte de données ou des dommages causés à votre système informatique, ni des interruptions de service. Vous êtes responsable de la sauvegarde du disque dur de votre ordinateur avant l'installation de la version d'accès anticipé.
• Durée et résiliation : le présent contrat prend effet à la date d'entrée en vigueur, et la licence qui vous est accordée dans le cadre de la version d'accès anticipé sera maintenue jusqu'à sa résiliation par l'une ou l'autre des parties. FuzzyBot peut mettre fin à l'accès anticipé, annuler votre accès ou en limiter votre utilisation à tout moment et pour n'importe quelle raison, à sa seule discrétion.
Jouer au jeu
Pour jouer au jeu, vous devez disposer des éléments suivants et, le cas échéant, les payer : une copie téléchargée ou un accès au jeu depuis la boutique numérique applicable ; la configuration matérielle ou informatique minimale requise ; une connexion Internet à des fins d'authentification ; un accès aux fonctionnalités en ligne, y compris, mais sans s'y limiter, la fonctionnalité multijoueur, et d'autres fonctionnalités. Vous devrez créer un compte utilisateur pour la boutique numérique depuis laquelle vous accéderez au jeu, et devrez peut-être également créer un nom d'utilisateur en jeu afin de télécharger et d'utiliser le jeu. Les procédures de création de compte peuvent varier selon les plateformes ; veuillez consulter la documentation ou le site Internet de la plateforme pour obtenir davantage d'informations. Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer votre nom d'utilisateur si nous estimons qu'il est offensant, trompeur ou susceptible d'enfreindre les droits d'un tiers, ou si votre compte est inactif depuis plus d'un an.
Bien que nous n'ayons aucune obligation de le faire, nous nous réservons le droit de surveiller et/ou d'enregistrer les communications que vous nous adressez directement en jeu ou via nos communautés dédiées, et vous reconnaissez et acceptez qu'en communiquant avec nous, vous ne vous attendez pas à ce que vos communications soient privées. Cela s'applique aux communications effectuées via nos réseaux sociaux, ainsi qu'à celles effectuées dans le cadre du jeu. Nous nous réservons le droit de divulguer vos communications pour quelque raison que ce soit, y compris : (a) pour nous conformer à toute loi, réglementation, procédure judiciaire ou demande gouvernementale applicable ; (b) pour faire appliquer les présentes conditions ou toute autre politique de la société ; (c) pour protéger nos droits et recours légaux ; (d) pour protéger la santé et la sécurité de toute personne que nous estimons menacée ; ou (e) pour signaler un crime ou tout autre comportement offensant.
Jeux des partenaires
Votre utilisation des services et votre capacité à accéder à votre compte, au jeu et à interagir avec d'autres utilisateurs finaux sont régies en tout temps par ces conditions, ainsi que par tout autres contrat, politique et conditions, y compris celles énoncées dans le jeu, que nous pouvons ponctuellement déployer ou appliquer à notre seule et entière discrétion, et par les conditions de tout concédant, plateforme ou tiers applicables. Ces conditions ne sont pas exhaustives. Les jeux affiliés aux partenaires de FuzzyBot et distribués via la plateforme (« jeux des partenaires ») peuvent nécessiter que vous acceptiez également leurs propres contrats d'utilisation (« contrats des partenaires ») avant de pouvoir jouer aux jeux sur la plateforme. Le cas échéant, les clauses de ces contrats de partenaires sont incorporées dans le présent document par référence. En cas de conflit ou d'incohérence entre les dispositions de ce contrat et celles d'un contrat de partenaire en ce qui concerne l'utilisation du jeu du partenaire, le présent contrat prévaut et régit votre utilisation du jeu du partenaire. En cas de conflit ou d'incohérence entre les dispositions de ce contrat et celles d'un contrat de partenaire en ce qui concerne l'utilisation de la plateforme, le présent contrat prévaut et régit votre utilisation de la plateforme. Le non-respect d'un contrat de partenaire peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre accès au jeu du partenaire concerné, ainsi que toute autre conséquence prévue par les conditions du partenaire. Votre utilisation du jeu sur la plateforme est également soumise aux conditions de la plateforme.
Commentaires d'utilisateurs et retours d'information
Nous, ainsi que notre communauté, vous proposons diverses possibilités pour interagir et partager vos opinions et pensées avec nous et avec d'autres utilisateurs finaux en jeu, par l'intermédiaire de fournisseurs de plateformes tierces, via nos réseaux sociaux (y compris Discord, X, Reddit et les forums Steam), via les pages du jeu sur les boutiques numériques ou via d'autres initiatives de la communauté. Toutefois, il convient de noter que les suggestions, opinions ou points de vue exprimés, ou les déclarations faites à la communauté (autres que celles de nos employés, dirigeants ou responsables de la communauté vérifiés) par le biais de publications, de commentaires d'utilisateurs, de retours d'information, d'entrées de « wiki », de discussions en ligne (via Discord, Reddit, X ou tout autre réseau social comparable), ou par le biais des fonctionnalités de communication intégrées aux boutiques numériques (collectivement désignées dans le présent document comme les « commentaires d'utilisateurs »), ne reflètent pas les opinions ou points de vue de la société.
Nous ne lisons, n'éditons ni ne modifions les commentaires d'utilisateurs avant leur publication dans la communauté. Toutefois, nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier tout commentaire d'utilisateur partagé avec la communauté pour quelque raison que ce soit. En partageant des commentaires d'utilisateur et en acceptant les conditions de ces règles de la communauté, vous reconnaissez que nous pouvons effectuer de telles suppressions ou modifications sans préavis, et qu'aucune suppression ou modification ne peut faire l'objet d'un recours, d'un appel ou d'une révocation.
Vous conservez la propriété de vos commentaires d'utilisateur et tous les droits intellectuels afférents, à condition que ces commentaires d'utilisateur n'incluent ni des retours d'information tels que définis ci-dessous ni des éléments relevant de notre propriété intellectuelle. Nous pouvons parfois partager publiquement, reproduire ou redistribuer des commentaires d'utilisateurs par l'intermédiaire des canaux de la communauté, d'articles de presse ou de contenus marketing ou promotionnels. Vous nous accordez par la présente un droit et une licence illimités, irrévocables, perpétuels, exempts de redevance, non exclusifs, intégralement transférables et pouvant faire l'objet d'une sous-licence dans le monde entier pour copier, diffuser ou utiliser de toute autre manière vos commentaires d'utilisateur, pour quelque raison que ce soit.
Bien que nous ne puissions garantir que les retours, suggestions, améliorations, critiques constructives ou idées que vous pourriez avoir en lien avec le jeu (« retours d'information ») ne nous ont pas déjà été communiqués, nous vous remercions pour tous les retours que vous pourrez nous transmettre. Vous pouvez transmettre vos retours d'information sur notre serveur Discord officiel (https://discord.com/invite/playlynked) ou via toute autre méthode que nous pourrions mettre en place par la suite. En nous transmettant des retours d'information, vous nous cédez par la présente tous les droits, titres et intérêts liés aux retours d'information en question, sans aucune compensation, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle. Si ces droits ne peuvent être cédés dans le cadre du droit international ou du droit des États-Unis d'Amérique applicable, vous renoncez par la présente à vos droits existants ou futurs et nous libérez de toute réclamation résultant de l'utilisation que nous pourrions faire de vos retours d'information. De plus, le fait de transmettre des retours ne crée aucune relation contractuelle entre vous et la société.
Règles et restrictions de la communauté
Les services peuvent inclure des forums, communautés, fonctionnalités de discussion en jeu et/ou d'autres moyens de communications permettant à la communauté de publier, d'envoyer et de recevoir des messages ainsi que d'autres contenus en rapport avec nos services. En adhérant à ces conditions et en acceptant les règles de la communauté, vous acceptez de vous conformer aux dispositions suivantes dans le cadre de nos services :
• Rien de ce que vous partagez avec la communauté, y compris, mais sans s'y limiter, le nom d'utilisateur associé à votre compte ou les commentaires d'utilisateurs, ne peut inclure de contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle (y compris les droits d'auteur, marques commerciales et brevets), aux droits de propriété, au secret commercial, aux droits de la personnalité, aux droits de publicité, aux droits à la vie privée, aux droits ou restrictions contractuelles, ou à tout autre droit de toute partie tierce ;
• Si le contenu d'un tiers est inclus dans le contenu que vous partagez avec la communauté, y compris, mais sans s'y limiter, les commentaires d'utilisateur, vous avez acquis les droits et licences nécessaires à la reproduction de ce contenu ;
• Vous ne publierez, ne téléchargerez, ne distribuerez ni ne diffuserez de sujet, nom, matériel ou informations inappropriés, grossiers, diffamatoires, illicites, vulgaires, obscènes, indécents ou illégaux.
• Vous ne harcèlerez PAS d'autres utilisateurs. Le harcèlement inclut, mais sans s'y limiter :
o La collecte d'informations personnelles concernant d'autres personnes sans leur consentement ;
o La divulgation publique d'informations personnelles permettant d'identifier un autre utilisateur final ou membre de la communauté ;
o Le harcèlement (stalking), la publication d'informations privées (doxing), les comportements anti-jeu (griefing), les menaces, l'intimidation, l'imitation ou toute autre atteinte à la vie privée d'un membre de la communauté ;
o La promotion ou l'incitation à toute forme de violence, dénigrement, diffamation, calomnie, insulte, discours haineux ou abus, ainsi que toute forme de discrimination contre un autre membre de la communauté ;
o La participation à tout acte d'inconduite sexuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les sous-entendus à caractère sexuel, le partage de contenu sexuellement explicite (y compris, mais sans s'y limiter, le contenu sexuellement explicite dans les commentaires d'utilisateurs), la coercition et les avances ou commentaires déplacés ou inappropriés envers un membre de la communauté ;
o Le fait de se faire passer auprès d'autrui pour un employé ou un prestataire de la société, ou de communiquer d'une manière pouvant laisser penser que la société est à l'origine de la communication en question ;
o L'envoi de spams ou de faux tickets, accusations ou signalements en rapport avec des événements ou des tiers, quel que soit leur lien avec la communauté ou la société ; ou
o L'utilisation d'exploits, de hacks ou d'outils tiers pour bénéficier d'avantages déloyaux en jeu contre d'autres membres de la communauté.
• Vous reconnaissez que la liste de comportements identifiés comme relevant du harcèlement n'est pas exhaustive. Nous nous réservons le droit de déterminer ce qui relève du « harcèlement » à notre seule et unique discrétion ;
• Vous ne vous livrerez pas à des actes de vengeance, de dénigrement ou de représailles à notre encontre en raison d'une fonctionnalité ou d'une modification apportée au jeu ou à nos services et que vous n'appréciez pas. Dans une telle situation, votre seul recours consiste à arrêter de jouer au jeu ou d'utiliser les services ;
• Vous n'effectuerez pas de démarchage ou de publicité pour d'autres produits ou services auprès de la communauté sans notre accord écrit préalable ;
• Vous ne vous soustrairez pas ou ne permettrez pas à d'autres utilisateurs finaux de se soustraire aux sanctions imposées par la société dans le cadre des présentes, y compris, mais sans s'y limiter, en créant des comptes alternatifs ;
• Vous ne partagerez avec la communauté aucun contenu faisant référence à la drogue, à l'alcool ou à des activités illégales ;
• Vous ne pouvez pas vendre, distribuer ou exploiter à des fins commerciales ou d'une autre manière le contenu généré par des utilisateurs (y compris le diffusion vidéo en direct, ou streaming) sans notre accord préalable (un e-mail suffit) ; et
• Vous ne transmettrez aucun contenu incluant un virus, des données corrompues, un ver, une bombe logique, un cancelbot ou tout autre élément destiné à endommager, intercepter, nuire, aspirer ou s'approprier tout système, donnée ou information personnelle.
Nous pouvons modifier, bloquer ou supprimer votre nom d'utilisateur et/ou votre avatar ou supprimer votre compte de tous nos services si votre nom d'utilisateur ou votre contenu enfreignent ces dispositions de quelque manière que ce soit.
Le non-respect des règles de la communauté énoncées ci-dessus entraînera la révocation de tous les droits énoncés dans le présent document. Toute violation suffisamment importante pour causer du tort à la société ou à un tiers pourra entraîner l'application de tous les droits et revendications juridiques que nous nous réservons au titre des présentes conditions.
Contenu illicite
Dans les limites du droit international, nous ne sommes pas responsables des violations de droits d'auteur résultant d'un contenu généré par un utilisateur et partagé avec la communauté. Si vous estimez que le contenu généré par un utilisateur, les commentaires d'un utilisateur ou d'autres éléments en jeu ou sur d'autres canaux communautaires sous notre contrôle direct enfreignent vos droits d'auteur, veuillez nous contacter afin que nous puissions examiner vos réclamations et, le cas échéant et si nous en avons la possibilité, modifier ou supprimer les éléments en infraction. Afin d'examiner votre demande, nous avons besoin des informations suivantes :
1. Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits d'auteur dont les droits auraient été violés ;
2. Une description du contenu protégé par des droits d'auteurs qui, selon vous, ont été violés ;
3. Une description de l'emplacement ou de l'identification, sur un site Internet, en jeu ou sur les canaux de la communauté sous notre contrôle direct, du contenu qui, selon vous, serait en infraction, avec un lien vérifiable vers le contenu en question ;
4. Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
5. Une déclaration par laquelle vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée n'a pas été autorisée par le titulaire des droits d'auteur, par son représentant ou par la loi, et qu'il ne s'agit pas d'un « usage loyal » acceptable de votre travail ; et
6. Une déclaration sous serment par laquelle vous certifiez l'exactitude des informations transmises et confirmez que vous êtes le titulaire des droits d'auteur ou avez l'autorisation d'agir au nom du titulaire.
Les informations ci-dessus devront nous être transmises à l'adresse suivante : [email protected].
Si vous pensez que votre contenu a été retiré par erreur dans le cadre des procédures ci-dessus, vous devez transmettre les informations suivantes à notre agent susmentionné afin que nous puissions étudier votre demande ou republier votre contenu :
1. Votre signature physique ou électronique ;
2. Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
3. L'identification du contenu et son emplacement avant qu'il ne soit retiré ;
4. Une déclaration sous serment indiquant que le contenu a été retiré par inadvertance ou par méprise ;
5. Votre consentement à la juridiction d'un tribunal fédéral dans votre district de résidence (si vous résidez aux États-Unis), ou votre consentement à la juridiction d'un tribunal fédéral dans le district où votre fournisseur de services est situé (si vous ne résidez pas aux États-Unis) ; et
6. Votre consentement à accepter la signification d'un acte de procédure émanant de la partie qui a soumis l'avis de retrait.
Veuillez noter qu'en vertu de la section 17 U.S.C. alinéa 512(f), toute fausse déclaration d'un fait substantiel dans une notification écrite engage automatiquement la responsabilité de la partie plaignante pour tous les dommages, coûts et frais d'avocats engagés par nous et découlant de la notification écrite et de l'allégation de violation des droits d'auteur.
Marques commerciales
Les marques commerciales de la société (« marques de la société ») peuvent uniquement être utilisées : (1) en lien avec les activités considérées comme acceptables dans les présentes règles de la communauté ; ET (2) lorsque la politique applicable associée à cette activité fait spécifiquement référence à votre droit d'utiliser les marques de la société conformément à cette politique.
• Vous ne pouvez utiliser les marques de la société qu'à des fins non commerciales, sauf si la politique applicable le permet ou si vous avez préalablement obtenu notre accord écrit.
• Les marques de la société peuvent uniquement être utilisées en lien avec des contenus de haute qualité (comme des sites Internet).
• Utilisez les symboles de marque appropriés (™, ®) listés ci-dessous la première fois qu'une marque de la société apparaît dans votre contenu.
• Vous devez nous créditer en utilisant les lignes de crédits associées aux marques de la société que vous utilisez (voir ci-dessous).
Vous ne pouvez pas :
• Altérer un logo de la société, à l'exception de la taille du logo entier ;
• Modifier ou altérer une marque ou un logo de la société, ou les utiliser d'une manière pouvant créer une confusion entre la société et ses jeux et une autre marque, un autre jeu ou un autre développeur/éditeur de jeux ;
• Utiliser une marque de la société au pluriel ou à la forme possessive ;
• Utiliser une marque ou un logo de la société ou toute autre marque similaire prêtant à confusion sur un vêtement, un produit, un jouet ou toute autre marchandise ;
• Utiliser une marque de la société associée à votre nom ou à tout autre marque commerciale ou nom commercial, sauf autorisation expresse de notre part ;
• Utiliser les marques de la société de manière trompeuse, préjudiciable, obscène ou dénigrante pour autrui ;
• Utiliser ou faire figurer toute marque de la société sur des sites Internet hébergeant ou promouvant du contenu associé à toute forme de pornographie, obscénité, violence, jeux d'argent ou activités illégales ;
• Utiliser une marque de la société dans le nom de domaine de l'URL de votre site Internet ;
• Demander à déposer une marque pour un produit, un service, etc., dont le nom inclut une marque de la société ou une variante de celle-ci ;
• Utiliser une marque de la société d'une manière qui, de notre point de vue, est illégale, trompeuse, diffamatoire, obscène, illicite, délictuelle, dénigrante, abusive ou autrement répréhensible ou inappropriée ; ou
• Utiliser une marque de la société de manière pouvant sous-entendre une relation, un parrainage ou une approbation de la société, sauf autorisation écrite de notre part.
Licence
Nous ou nos concédants de licence, le cas échéant, conservons les droits exclusifs relatifs au jeu et à toutes les copies du jeu. Le jeu vous est concédé sous licence, et non pas vendu ou cédé, et votre utilisation légale et continue du jeu est subordonnée au respect du présent contrat et des dispositions qui y sont énoncées, ainsi que des conditions générales.
Conditions de licence
Nous vous accordons par la présente un droit et une licence non exclusifs, non sous-licenciables, non transférables, révocables et limités pour accéder au jeu, le télécharger ou l'utiliser de toute autre manière pour votre usage personnel et non commercial, uniquement dans le cadre d'un compte autorisé. Votre utilisation continue du jeu est subordonnée au respect des dispositions suivantes :
• Vous ne pouvez pas modifier, distribuer, transmettre, afficher, réaliser, dupliquer ou reproduire (à l'exception d'une copie d'archivage et de sauvegarde autorisée par le droit applicable), publier, concéder, créer des œuvres dérivées, adapter, traduire, sous-licencier, mettre aux enchères, louer ou vendre tout ou partie du jeu, y compris les objets virtuels. De plus, vous n'avez pas l'autorisation de pirater, d'émuler, de faire de la rétro-ingénierie, de décompiler ou de désassembler quelque partie du jeu que ce soit, y compris les objets virtuels. Nous nous réservons tous les droits qui ne sont pas expressément accordés. Vous reconnaissez n'avoir aucun intérêt, financier ou autre, dans les fonctionnalités, le contenu ou la propriété intellectuelle contenus dans le jeu.
• En l'absence d'un accord de distribution valide entre vous et la société, vous ne pouvez pas exploiter le jeu à des fins commerciales ou le rendre disponible sur un réseau tiers, un FTP, un site Internet, un site de torrents, un service de partage de fichiers, un intranet ou un « cloud » via lequel des personnes autres que vous pourraient télécharger et installer le jeu. Vous acceptez également de ne pas partager de lien vers un réseau tiers, un torrent, un FTP, un service de partage de fichiers, un intranet ou un « cloud » qui n'appartient légalement ni à nous ni à nos distributeurs, le cas échéant. Par souci de clarté, la notion d'« exploitation à des fins commerciales » utilisée dans le présent document inclut, sans s'y limiter, les offres de prestation de services en jeu auprès d'autres utilisateurs finaux en échange de paiements en dehors du jeu, ou les offres de vente d'objets virtuels, y compris les codes de récupération d'objets virtuels ou de la version d'accès anticipé en échange de paiements en dehors du jeu.
• Vous ne pouvez pas utiliser de codes de triche, logiciels d'automatisation (bots), hacks, mods ou tout autre logiciel tiers non autorisé conçus pour modifier l'expérience de jeu.
• Vous ne pouvez pas partager les informations relatives à votre compte ou autoriser un autre utilisateur final à utiliser votre compte pour quelque raison que ce soit.
• Vous ne pouvez pas utiliser de programme tiers non autorisé qui intercepte, « analyse » ou collecte des informations dans le jeu. Cela inclut, mais sans s'y limiter, tout logiciel qui analyse la RAM utilisée par le jeu pour stocker des informations concernant un personnage ou l'environnement. Il convient cependant de noter que nous pouvons, à notre seule discrétion, permettre l'utilisation de certaines interfaces utilisateur tierces.
• Vous ne pouvez pas organiser, promouvoir ou participer à des compétitions d'eSports ou sponsorisées pour le jeu, ou utiliser la plateforme dans le cadre de telles activités (sauf avec l'autorisation écrite préalable de FuzzyBot).
• Vous ne pouvez pas modifier ou causer la modification de fichiers faisant partie du Jeu de toute manière que nous n'avons pas expressément autorisée.
• Vous ne pouvez pas héberger, fournir ou développer des services de matchmaking externes pour le jeu, ou intercepter, émuler ou rediriger les protocoles de communication utilisés par FuzzyBot de quelque manière que ce soit, à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, le jeu non autorisé sur Internet, le jeu en réseau ou sur des réseaux d'agrégation de contenu.
• Vous ne pouvez pas faciliter, créer ou entretenir de connexion non autorisée au jeu ou aux services, y compris, mais sans s'y limiter, (a) toute connexion à un serveur non autorisé qui reproduit ou tente de reproduire les services ; et (b) toute connexion usant de programmes ou d'outils que nous n'avons pas expressément autorisés.
• Vous ne pouvez enfreindre aucune loi ou régulation en vigueur dans le cadre de votre utilisation du jeu ou des services.
• Vous ne pouvez pas interrompre ou prendre part à l'interruption (i) d'un ordinateur impliqué dans la prestation des services (chacun un « serveur ») ; ou (ii) de toute autre expérience de jeu d'utilisateur final. TOUTE TENTATIVE D'INTERROMPRE LES SERVICES OU DE NUIRE AU BON FONCTIONNEMENT DU JEU PEUT CONSTITUER UNE INFRACTION À DIFFÉRENTES LÉGISLATIONS PÉNALES ET CIVILES.
Propriété et origine indépendante
La société et/ou ses concédants possèdent et conservent l'intégralité des droits, titres et intérêts inhérents et afférents aux droits de propriété et aux droits de propriété intellectuelle nationaux, fédéraux et internationaux dans nos services, dans le jeu et dans tous les exemplaires du jeu, les objets virtuels, la monnaie virtuelle, ainsi que dans les contenus et documents associés, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits d'auteur, les brevets, les droits de marque, les droits relatifs aux secrets commerciaux, les droits relatifs à l'image de marque, fonds de commerce et tous les autres droits de propriété intellectuelle et droits de propriété incorporés dans le Jeu ou dérivés de celui-ci. Nous interdisons strictement la copie, la reproduction et le détournement de la technologie du jeu au-delà des dispositions du présent contrat. À l'exception de la licence révocable et limitée expressément accordée plus haut, vous reconnaissez et acceptez que vous n'avez pas acquis et que vous n'obtiendrez pas de droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, de droits d'exploitation, de quelque nature que ce soit, sur ou dans le jeu, et/ou sur toute compilation ou arrangement protégé par le droit d'auteur, et que le jeu est la propriété exclusive de la société et/ou de ses concédants. Nous nous réservons tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent document. VEUILLEZ NOTER QUE L'UTILISATION NON AUTORISÉE DE LA PROPRIÉTÉ DE LA SOCIÉTÉ PEUT VOUS EXPOSER À DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS ET À D'AUTRES SANCTIONS CIVILES ET PÉNALES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR.
Tous les personnages, événements et représentations contenus dans le jeu sont purement fictifs et toute ressemblance avec des événements réels ou des personnes réelles, vivantes ou décédées, n'est que pure coïncidence. Nous ne revendiquons aucun droit ou intérêt sur les marques, noms commerciaux, personnalités ou similitudes existants qui peuvent incidemment ressembler à un produit, service ou individu existant. En outre, les droits relatifs à tout contenu tiers créé dans le cadre du jeu appartiennent à leurs propriétaires respectifs et nous ne revendiquons aucun droit, obligation ou responsabilité à ces derniers.
Devise virtuelle et objets virtuels
Général. Nous fournissons aux utilisateurs finaux une licence leur permettant d'utiliser notre devise virtuelle dans la mesure où le jeu permet aux utilisateurs finaux de gagner ladite monnaie virtuelle dans le cadre du jeu, ainsi qu'une licence leur permettant d'utiliser divers objets virtuels, dans le jeu ou dans l'application, le cas échéant (« objets virtuels »). Aux fins du présent contrat, la « devise virtuelle » est définie comme une monnaie simulée, sans valeur réelle en dehors du jeu, qui prend la forme de « kios », « ferraille », « auxis » et « étincelles d'âme ». Ceux-ci sont obtenus par les utilisateurs finis au cours du jeu et permettent de se procurer certains objets virtuels disponibles dans le cadre du jeu. Pour éviter toute ambiguïté, la devise virtuelle et les objets virtuels ne vous confèrent que certains droits ou licences limités, comme indiqué dans le présent document.
Dans la mesure où vous respectez les dispositions du présent contrat et résidez dans une zone où la devise virtuelle ou les objets virtuels sont disponibles, nous vous accordons le droit et la licence non exclusifs, non transférables et non cessibles d'utiliser la devise virtuelle et les objets virtuels obtenus à des fins non commerciales et uniquement dans le cadre du jeu. Vous ne pouvez acquérir aucun titre ou propriété sur la devise virtuelle ou les objets virtuels.
Conformément à la loi, nous nous réservons le droit de modifier ou d'autrement affecter la valeur perçue de la devise virtuelle ou de tout objet virtuel à tout moment et nous pouvons également modifier ces valeurs à notre seule discrétion. Vous reconnaissez que la licence qui vous est accordée en ce qui concerne la devise virtuelle et les objets virtuels liés au jeu prendra fin conformément aux dispositions du présent contrat, ou dès lors que nous déciderons de ne plus autoriser l'accès à cette devise virtuelle, aux objets virtuels ou au jeu, ou dès lors que le présent contrat sera résilié.
Nous nous réservons le droit de définir des limites quant à la somme de devise virtuelle pouvant être dépensée au cours d'une période donnée, ainsi qu'à la somme de devise virtuelle pouvant être créditée ou obtenue par un utilisateur final donné.
Utilisation dans le jeu. Vous comprenez que les règles du jeu dictent la nature de la devise virtuelle, la somme disponible et le moment où la devise virtuelle obtenue peut être gagnée ou dépensée. Par souci de clarté, la devise virtuelle et les objets virtuels ne peuvent être utilisés que dans le jeu et nous nous réservons le droit d'en limiter l'utilisation à tout moment.
Votre compte fera état de la devise virtuelle non utilisée et disponible, applicable à cette plateforme. Vous devez disposer de suffisamment de devise virtuelle dans votre compte pour effectuer une transaction virtuelle. La somme de devise virtuelle disponible peut être réduite à tout moment sans préavis dans le cadre de certains événements, notamment dans le cadre d'événements liés au jeu (par exemple, dans le cadre de l'élimination du personnage ou de produits simulés). La devise virtuelle et les objets virtuels sont confisqués sans condition si votre compte est résilié ou suspendu pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion, ou bien si notre société met fin à tout programme de devise virtuelle ou d'objets virtuels.
Nous rejetons toute responsabilité en cas de piratage, d'utilisation abusive ou non autorisée ou de perte de votre devise virtuelle ou de vos objets virtuels. Il vous revient de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre devise virtuelle. Tout signalement de ce type ou toute demande d'assistance doit être adressé à notre service d'assistance aux joueurs. Nous ne sommes pas tenus de vous rembourser la devise virtuelle ou les objets virtuels perdus des suites d'une infraction aux présentes conditions, et nous ne le ferons pas.
La devise virtuelle n'est ni remboursable ni transférable. La devise virtuelle et les objets virtuels ne peuvent pas être transférés ni revendus à des fins commerciales de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, dans le cadre d'une vente directe ou d'une vente aux enchères. Vous reconnaissez et acceptez que vous ne pouvez en aucun cas convertir, vendre, louer, concéder ou commercialiser la devise virtuelle ou les objets virtuels. La devise virtuelle ne peut être échangée que contre des objets virtuels. Elle ne peut en aucun cas être échangée contre une somme d'argent ou tout autre bien nous appartenant ou appartenant à toute autre personne. La devise virtuelle et les objets virtuels n'ont aucune valeur monétaire. Ni la société ni aucune autre personne ou entité n'a l'obligation d'échanger votre devise virtuelle ou vos objets virtuels contre quelque objet tangible, y compris, mais sans s'y limiter, de la monnaie réelle.
Sans limiter ce qui précède, dans les limites prévues par la loi, nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre, de supprimer ou d'altérer de quelque manière la devise virtuelle ou les objets virtuels à notre seule discrétion, sans aucune responsabilité envers vous ou tout tiers. Toute utilisation non autorisée de la devise virtuelle ou des objets virtuels, y compris, mais sans s'y limiter, le transfert, la vente ou l'échange non autorisés de devise virtuelle ou d'objets virtuels, est strictement interdite. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de résilier, suspendre ou modifier votre compte, votre accès à la devise virtuelle et aux objets virtuels et/ou de résilier votre droit et licence d'utilisation du jeu si vous vous livrez à de telles actions non autorisées.
Dispositions générales
La société se réserve le droit de modifier cette politique et les services à tout moment et sans préavis, mais fera son possible pour être aussi transparente que possible envers ses utilisateurs finaux. En cas de modification, il se peut que vous deviez installer des mises à jour, des correctifs ou des modifications afin de continuer à utiliser le jeu. Vous reconnaissez que ces mises à jour peuvent entraîner des pertes de progression dans les jeux et peuvent affecter les personnages, classements, matchs, jeux ou autres droits associés au(x) jeu(x) ou à votre compte et qu'elles peuvent être irréversibles. Si vous avez des questions ou rencontrez un problème, n'hésitez pas à soumettre une demande à l'assistance.
Consentement à l'usage des données
Ni la société ni aucun agent autorisé agissant au nom de la société ne vendra jamais d'informations qui vous identifient personnellement (« informations personnelles identifiables ») sans votre consentement. Nous pouvons être contraints de partager ou de divulguer certaines informations personnelles identifiables en vertu de la loi ou pour faire valoir nos droits légaux. En utilisant le jeu, vous reconnaissez que nous pouvons collecter et stocker des données vous concernant ou concernant votre appareil. L'utilisation des informations personnelles identifiables que nous pouvons collecter sera limitée à l'assistance, à l'analyse et à l'amélioration du jeu et des fonctionnalités proposées aux consommateurs, ainsi qu'à la mise à disposition des services. Ces informations nous aident également à informer les utilisateurs finaux et à leur fournir une importante assistance logicielle, des mises à jour et un contenu dynamique. Elles nous permettent par ailleurs d'effectuer diverses procédures de contrôle et d'assurance qualité visant à optimiser l'expérience des joueurs. SI VOUS NE CONSENTEZ PAS À LA COLLECTE ET À L'UTILISATION DE VOS INFORMATIONS TELLES QU'ELLES SONT DÉFINIES DANS CE CONTRAT, NOUS VOUS CONSEILLONS VIVEMENT DE NE PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE JEU.
Utilisateurs finaux du gouvernement américain
Le jeu et la documentation connexe sont des « objets commerciaux », tel que le terme est défini dans la section 48 C.F.R. alinéa 2.101. Il s'agit d'un « logiciel commercial » et de « documentation de logiciel commercial », comme de tels termes sont utilisés dans la section 48 C.F.R. alinéa 12.212 ou de la section 48 C.F.R. alinéa 227.7202-1 à 227.7202-4, le cas échéant. Le logiciel commercial et la documentation de logiciel commercial sont concédés aux utilisateurs finaux du gouvernement américain (a) uniquement en tant qu'objets commerciaux et (b) avec les seuls droits accordés à tous les autres utilisateurs finaux conformément aux dispositions du présent document. Droits non publiés réservés en vertu des lois sur les droits d'auteur des États-Unis d'Amérique.
Garanties relatives aux lois d'exportation
Dans la mesure du possible, vous ne pouvez pas utiliser, exporter ou réexporter le jeu, sauf si cela est autorisé par la loi des États-Unis ou par les lois de la juridiction dans laquelle le jeu a été obtenu. Plus particulièrement, mais sans s'y limiter, le jeu ne peut pas être exporté ou réexporté (a) dans (ou à une nation ou une personne résidant dans) tout pays sous embargo américain ou (b) à toute personne figurant sur la liste des ressortissants spécialement désignés (Specially Designated Nationals) du département du Trésor américain ou sur la liste des personnes ou entités interdites (Denied Person's List ou Entity List) du département du Commerce américain. En installant ou en utilisant tout composant du jeu ou un logiciel connexe, vous déclarez et garantissez que vous ne vous trouvez pas dans un tel pays ou sur une telle liste, que vous n'êtes pas sous le contrôle d'un tel pays ou d'une telle liste et que vous n'êtes pas un ressortissant ou un résident d'un tel pays ou d'une telle liste.
AVERTISSEMENT
TOUTES LES INFORMATIONS, LE CONTENU, LES SERVICES ET LE MATÉRIEL DISPONIBLES DANS LE JEU ET DANS TOUT LOGICIEL CONNEXE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS REJETONS TOUTE GARANTIE ET DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. NOUS NE GARANTISSONS PAS LA NON-VIOLATION DE TOUT DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. LA SOCIÉTÉ NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À LA QUALITÉ OU À LA DISPONIBILITÉ DU LOGICIEL ET DU JEU, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, QUE L'ACCÈS À CES DERNIERS SOIT ININTERROMPU, CONTINU, EXEMPT DE CYBERATTAQUES ET/OU DE PIRATAGES ET/OU DE CRACKS, SANS VIRUS, SANS ERREUR, FIABLE, SÉCURISÉ ET/OU COMPATIBLE AVEC TOUT MATÉRIEL ET/OU LOGICIEL PARTICULIER, OU ENCORE LE FONCTIONNEMENT CONTINU OU LA DISPONIBILITÉ DE TOUT SERVEUR, FONCTIONNALITÉ, SERVICE OU CONTENU. LA SOCIÉTÉ PEUT CHANGER, MODIFIER, SUSPENDRE OU SUPPRIMER TOUT SERVEUR, FONCTIONNALITÉ, SERVICE, PARTIE DU LOGICIEL, CONTENU ET/OU PARTIE DU JEU À SA SEULE DISCRÉTION ET SANS PRÉAVIS. LA SOCIÉTÉ REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTE OBLIGATION DE FOURNIR DES SERVICES DE MAINTENANCE ET/OU ASSISTANCE DANS LE LOGICIEL OU DANS LE JEU.
AUCUNE GARANTIE
FUZZYBOT ET SES DISTRIBUTEURS NE FONT AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE LA CONFIDENTIALITÉ ET L'INTÉGRITÉ DE L'ORDINATEUR OU DE TOUTE AUTRE RESSOURCE UTILISÉE POUR UTILISER LE LOGICIEL OU LE JEU. NI NOUS NI NOS DISTRIBUTEURS NE SERONS RESPONSABLES DE TOUT INTERRUPTION, RETARD OU AUTRE OMISSION DANS LA CONNEXION, L'ÉCHANGE DE DONNÉES OU TOUTE AUTRE INTERACTION POUVANT SURVENIR LORS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DU JEU, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE (C'EST-À-DIRE TOUTE DÉFAILLANCE DU SYSTÈME, PERTE D'ACCÈS AU SERVEUR OU FUITE DE DONNÉES QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES CATASTROPHES NATURELLES OU TOUTE AUTRE CAUSE, PAR EXEMPLE, SANS POUR AUTANT LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, DES ÉVÉNEMENTS TELS QUE DES GUERRES, EMBARGOS OU TOUTE PANDÉMIE CAUSÉE PAR UNE INFECTION OU UN PATHOGÈNE NON IDENTIFIÉ). NI NOUS NI NOS CONCÉDANTS OU DISTRIBUTEURS NE SERONS RESPONSABLES DU COMPORTEMENT DE TOUT UTILISATEUR OU ORDINATEUR QUI SE CONNECTE, ÉCHANGE DES DONNÉES OU INTERAGIT AVEC VOUS OU VOTRE ORDINATEUR DANS LE CADRE DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL OU DU JEU.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LE TÉLÉCHARGEMENT ET L'UTILISATION DU JEU SE FONT À VOS RISQUES ET PÉRILS. NOUS NE GARANTISSONS PAS QU'IL VOUS SERA POSSIBLE DE JOUER DE MANIÈRE RÉGULIÈRE, SÛRE, ININTERROMPUE OU SANS ÉCHEC. EN AUCUN CAS NOUS (Y COMPRIS NOS DIRIGEANTS, NOS DIRECTEURS, NOTRE PERSONNEL, NOS AGENTS OU NOS EMPLOYÉS) NI NOS AFFILIÉS NE SERONS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU COLLATÉRAUX POUVANT SURVENIR (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE D'ACTIVITÉ, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION OU DE DONNÉES OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ), QUELLES QU'EN SOIENT LA CAUSE ET LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE L'UTILISATION DU JEU.
Durée et résiliation
Durée. Ce contrat et ces conditions prennent effet dès le téléchargement de la version en accès anticipé par le biais de la boutique numérique et demeurent en vigueur jusqu'à sa résiliation ou son remplacement par une nouvelle version ou une version mise à jour ou, si aucun de ces événements ne se produit, tant que vous continuez d'utiliser nos services. Si nous choisissons de modifier le contrat ou les conditions, de cesser de fournir les services ou de concéder à un tiers le droit de fournir les services, nous ne sommes pas tenus de vous en informer. Ni les services ni notre fourniture de l'accès à ces services ne peuvent être considérés comme une location ou un bail de quelque nature sur la capacité de nos serveurs ou de toute autre technologie.
Résiliation. Nous nous réservons le droit de résilier le présent contrat et ces conditions à tout moment et pour quelque raison que ce soit, ou sans raison, avec ou sans préavis. Pour information, et sans se limiter aux cas décrits, les suspensions et les résiliations des services sont généralement le résultat d'infractions au présent contrat ou à ses conditions. En cas d'infraction mineure de l'une des règles énoncées dans le contrat ou les conditions, vous pouvez, à notre discrétion, recevoir un avertissement préalable et/ou une suspension en raison du non-respect desdites règles avant la résiliation du contrat ou des conditions, ce qui peut éventuellement conduire à la modification ou à la suppression de votre compte.
Vous avez le droit de résilier le présent contrat ou les présentes conditions à tout moment en cessant d'utiliser les services (c'est-à-dire en résiliant votre compte sur la plateforme concernée ou en supprimant le jeu).
En cas de résiliation du présent contrat ou des conditions, toutes les licences qui vous ont été accordées seront immédiatement résiliées sans remboursement, y compris des montants payés aux plateformes ou au revendeur avant la résiliation, tout droit que vous auriez pu avoir sur le jeu ou les services est perdu, et vous acceptez et reconnaissez que vous n'avez droit à aucun remboursement pour toute période antérieure à la résiliation du présent contrat et des présentes conditions.
Recours équitables
Vous reconnaissez que toute violation ou menace de violation du présent contrat nous causera un préjudice irréparable, que des dommages-intérêts ne constitueraient pas un recours adéquat et que nous aurions droit à une ordonnance ex parte sans caution pour mettre fin à une telle violation ou menace de violation.
Règlement des litiges
La plupart des réclamations peuvent être résolues rapidement et à l'amiable en contactant le service clientèle. Cependant, si nous ne pouvons pas répondre à votre demande, cette section explique de quelle façon FuzzyBot et vous acceptez de résoudre de tels litiges, y compris (le cas échéant), par le biais d'un arbitrage individuel exécutoire.
Sauf en cas de recours par mesure injonctive ou équitable, vous acceptez de suivre la politique de résolution des litiges telle qu'elle est décrite ci-dessous pour tout ce qui concerne d'éventuels litiges ou réclamations découlant de votre achat et de votre utilisation du jeu :
Négociations informelles. Les parties à un différend concernant ce contrat ou les conditions ou bien le téléchargement et l'utilisation du jeu tenteront de négocier de manière informelle un règlement potentiel ou une résolution du litige.
Arbitrage exécutoire. Si les négociations informelles n'aboutissent pas, les parties conviennent que tout litige, controverse ou recours découlant du présent contrat ou de notre relation, contractuelle ou autre, de votre utilisation ou tentative d'utilisation des services, de votre compte, ou de la violation, de la résiliation, de l'exécution, de l'interprétation ou de la validité de celui-ci, y compris la résiliation de la portée ou de l'applicabilité de la présente convention d'arbitrage (ci-après, d'un « litige ») sera résolu par le biais d'un arbitrage exécutoire, sauf disposition contraire expressément prévue dans ce contrat.
Cette section sur l'arbitrage exécutoire individuel ne s'appliquera pas dans la mesure où elle est interdite par les lois de votre pays de résidence.
Dérogations à l'arbitrage. Nonobstant l'accord d'arbitrage, l'une ou l'autre des parties peut demander un recours équitable, y compris des injonctions et une exécution spécifique, auprès d'un tribunal compétent dans les cas impliquant des droits de propriété intellectuelle, un accès non autorisé ou tout comportement susceptible de causer un préjudice irréparable. En outre, tout recours déposé par vous ou FuzzyBot devant la cour des petites créances sur une base individuelle n'est pas soumis aux conditions d'arbitrage de cette section. Ces exceptions ne s'appliquent pas à la licence qui vous est concédée pour les services concernés par ce contrat.
Résolution informelle. Dans le but de réduire le temps et le coût de tout litige, vous acceptez de tenter en premier lieu de négocier le litige de manière informelle avec FuzzyBot pendant au moins trente (30) jours avant d'entamer toute procédure d'arbitrage ou judiciaire. Vous devez informer FuzzyBot par écrit d'un tel litige et inclure votre nom complet, votre adresse e-mail, le nom ou l'identifiant de votre compte, votre numéro de téléphone et votre adresse de résidence (« avis de litige »). La notification doit également décrire le litige et les faits tels que vous les comprenez. Les parties doivent s'efforcer de résoudre tout différend par des négociations de bonne foi. Si vous entreprenez l'arbitrage sans fournir l'avis de litige et les informations susmentionnées, ou si vous n'attendez pas trente (30) jours après avoir déposé ledit avis de litige, FuzzyBot peut interdire le dépôt et vous ordonner de rembourser FuzzyBot pour tous les frais d'arbitrage et les coûts déjà encourus. La conformité de l'avis de litige avec le présent contrat, y compris la question de savoir si l'avis de litige contient toutes les informations requises, est une question qui doit être tranchée par un tribunal.
Procédure et lieu d'arbitrage. L'arbitrage est soumis à la loi fédérale américaine sur l'arbitrage (U.S. Federal Arbitration Act) et à la loi fédérale sur l'arbitrage (les « règles d'arbitrage »). Il est conduit par les services d'arbitrage judiciaire et de médiation (Judicial Arbitration Mediation Services, Inc.) (« JAMS ») par un seul arbitre. En dehors des États-Unis, FuzzyBot sélectionnera un arbitre neutre qui utilise les mêmes règles ou des règles similaires. Toute décision ou sentence peut être exécutée en tant que jugement définitif par tout tribunal compétent ou, le cas échéant, une demande peut être introduite auprès de ce tribunal pour la confirmation judiciaire de toute sentence et une ordonnance de jugement.
Si vous réclamez 10 000 dollars ou moins, FuzzyBot accepte de vous rembourser les frais de dossier et votre part des frais d'arbitrage des JAMS, à moins que l'arbitre ne détermine que vos recours étaient abusifs ou qu'ils ont été déposés à des fins de harcèlement. Vous et FuzzyBot convenez que si un litige porte sur 10 000 dollars ou moins, l'arbitre peut résoudre le litige sur la base des seules soumissions écrites des parties, sans audience, sauf si l'arbitre estime qu'une audience est nécessaire. Si vous cherchez à obtenir plus de 10 000 dollars, mais que vous démontrez que les coûts de l'arbitrage seront prohibitifs par rapport aux coûts du litige, FuzzyBot paiera les coûts des JAMS que l'arbitre jugera nécessaires pour éviter que le coût de l'arbitrage ne soit prohibitif (par rapport au coût du litige). L'aide financière susmentionnée est subordonnée à la condition que vous introduisiez la demande d'arbitrage de « bonne foi ». Les frais des JAMS ne comprennent pas les honoraires et frais d'avocat, et les honoraires et frais d'avocat ne sont pas pris en considération pour déterminer le montant d'un litige.
Si une audience en personne est requise en vertu des règles applicables, l'arbitrage aura lieu dans le comté de Los Angeles, en Californie, aux États-Unis, à moins que l'arbitre ne détermine que cela constituerait une difficulté pour vous, auquel cas l'audience en personne pourra se dérouler dans l'État et le comté dans lesquels vous résidez. La décision de l'arbitre ou des arbitres est définitive et exécutoire pour les deux parties.
Dépôts coordonnés. Nonobstant la décision des parties de faire administrer l'arbitrage par les JAMS, si 20 demandes d'arbitrage ou plus sont déposées sur la base d'un sujet identique ou similaire et partageant des questions de droit ou de fait communes, et si les avocats des parties soumettant les demandes sont les mêmes ou sont coordonnés, les parties conviennent qu'il s'agira d'un « arbitrage collectif ». Si un arbitrage collectif est entamé, les deux parties conviennent qu'il ne sera pas régi par les règles des JAMS ni administré par les JAMS. Au lieu de cela, un arbitrage collectif sera administré par FedArb, un fournisseur d'arbitrage reconnu au niveau national, et régi par les règles de FedArb en vigueur au moment de l'introduction de l'arbitrage collectif, à l'exclusion de toute règle autorisant l'arbitrage sur la base d'un groupe de personnes, et conformément aux règles énoncées dans le présent contrat. FuzzyBot ne paiera que sa part des frais d'arbitrage pour l'arbitrage collectif ; les demandeurs seront responsables de leur part de ces frais.
Renonciation aux recours et actions collectifs. LA PROCÉDURE D'ARBITRAGE DÉCRITE DANS LE PRÉSENT DOCUMENT SERA MENÉE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE UNIQUEMENT. Vous acceptez que toute plainte déposée contre FuzzyBot soit individuelle et ne fasse pas partie d'une action collective ou représentative. Vous acceptez en outre qu'aucun recours ne puisse être consolidé ou joint à des recours d'autres personnes dans le cadre d'un procès ou d'un arbitrage sans l'accord écrit préalable de toutes les parties à ce procès ou à cet arbitrage.
Maintien en vigueur. Cette section d'arbitrage individuel exécutoire subsistera en cas de résiliation de ce contrat ou de la fourniture de services par FuzzyBot.
Divers
Droit applicable. Le présent contrat et ses conditions sont régis par les lois des États-Unis d'Amérique et de l'État de Californie et doivent être interprétés conformément à ces lois, sans tenir compte du choix des principes de droit. L'application de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises au présent contrat et aux présentes conditions est expressément exclue. Dans la mesure du possible, les utilisateurs qui accèdent aux services depuis l'extérieur des États-Unis sont responsables du respect de toutes les lois locales applicables. Vous acceptez en outre qu'en cas de controverse, de recours ou de litige découlant du présent contrat ou des conditions ou bien s'y rapportant, vous et la société vous soumettiez et consentiez à la compétence personnelle des tribunaux de l'État situés à Los Angeles, en Californie, et aux tribunaux fédéraux qui s'y trouvent, ainsi qu'à la compétence de ces tribunaux.
Cession. Nous pouvons céder le présent contrat et/ou les conditions, en totalité ou en partie, à toute personne ou entité, à tout moment. Vous ne pouvez effectuer aucune cession sans notre accord écrit préalable. Toute cession effectuée par vous sans notre accord écrit est nulle et non avenue.
Notifications. Les notifications peuvent être faites en publiant une notification (ou un lien vers une notification) par le biais du jeu, par e-mail ou sur nos sites Internet, à notre seule et entière discrétion. Sans limitation, vous acceptez qu'une version imprimée du présent contrat et/ou des conditions, ainsi que de tout avis donné sous forme électronique, soit recevable dans le cadre de procédures judiciaires ou administratives fondées sur le présent contrat ou les conditions ou bien s'y rapportant, selon le cas, dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que d'autres documents et enregistrements commerciaux générés et conservés à l'origine sous forme imprimée.
Aucune renonciation. Le fait que nous n'appliquions pas une clause du présent contrat ou des conditions ne doit pas être interprété comme (1) une renonciation à cette clause ou (2) une diminution du droit d'appliquer ces clauses. En outre, nous pouvons choisir de renoncer à l'application d'une disposition du présent contrat ou des conditions dans un cas particulier ; toutefois, vous êtes toujours tenu de respecter la clause à laquelle vous avez renoncé à l'avenir.
Force majeure. Nous ne serons pas considérés comme en défaut du présent contrat ou des conditions dans la mesure où l'exécution de ses obligations est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure, d'une pandémie d'origine bactérienne ou virale, y compris, mais sans s'y limiter, d'un incendie, d'une catastrophe naturelle, d'un accident, d'un ordre gouvernemental ou d'une loi, y compris des sanctions liées à une guerre, une invasion, une opération militaire ou d'autres hostilités armées (que la guerre soit déclarée ou non), des menaces ou des actes terroristes, des émeutes ou d'autres troubles civils, une guerre, un embargo, une grève, une pénurie de matériel ou de fournitures, une panne d'électricité ou toute autre cause raisonnablement indépendante de la volonté de la société.
Divisibilité. Si une partie du présent contrat ou des conditions est jugée non valide ou inapplicable, cette partie sera supprimée et le reste du contrat et des conditions aura pleine force et effet.
Intégralité du contrat. Le présent contrat et les conditions, ainsi que les autres contrats applicables contenus dans le présent document, constituent et contiennent l'intégralité du contrat entre vous et la société en ce qui concerne l'objet du présent contrat et remplacent tout accord oral ou écrit antérieur.
Frais de justice. Si l'une ou l'autre des parties est tenue d'obtenir l'assistance d'un avocat pour faire respecter les dispositions du présent contrat et/ou des conditions, la partie qui obtient gain de cause dans le cadre d'une telle action aura droit au remboursement de tous les frais d'avocat raisonnables liés à cette action.
Maintien des clauses. Toutes les clauses raisonnablement nécessaires pour préserver tous les droits et tous les recours disponibles de notre part restent applicables en cas de résiliation du présent contrat et des conditions pour quelque raison que ce soit.
Dernière mise à jour : 16 septembre 2024<br><br>FuzzyBot vous remercie de l'intérêt que vous portez à notre jeu, actuellement proposé sur la plateforme d'accès anticipé de Steam, telle que définie ci-dessous (ci-après la « boutique numérique » ou la « plateforme »).<br><br>Afin de proposer la meilleure expérience de jeu possible à toute notre communauté, nous demandons à tous nos joueurs et joueuses de lire attentivement et d'accepter le Contrat de licence d'utilisateur final (le « contrat ») et les Conditions d'utilisation (« conditions ») ci-après. Les présents contrat et conditions décrivent les dispositions générales selon lesquelles nous vous offrons : (i) le droit de télécharger, d'installer et/ou d'utiliser le jeu et la documentation afférente par le biais de la plateforme, et les services (comme définis ci-dessous) que nous proposons ; ainsi que (ii) le droit d'utiliser les services, et plus précisément le jeu, par le biais de votre compte enregistré sur la plateforme (« compte »). Ni le contrat ni les conditions ne vous accordent le droit d'utiliser des produits ou services tiers. Cela nous permet non seulement de préserver un environnement accueillant et amusant pour tout le monde, mais également d'améliorer continuellement votre expérience de jeu.<br><br>En accédant aux services, en les téléchargeant et/ou en les utilisant, vous attestez que (i) vous avez au moins treize (13) ans ou l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence, ou que (ii) vous avez reçu l'accord d'un parent ou de votre tuteur légal pour utiliser les services. Si vous avez au moins treize (13) ans ou l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence, vous acceptez par la présente de vous conformer à toutes les dispositions de ce contrat et aux conditions en votre nom, et reconnaissez que nous pouvons mettre fin à votre utilisation de nos services à tout moment sous réserve des conditions énoncées dans le présent document. SI VOUS AVEZ AU MOINS TREIZE (13) ANS, MAIS N'AVEZ PAS L'ÂGE LÉGAL POUR CONCLURE UN CONTRAT, VOUS DEVRIEZ PRENDRE CONNAISSANCE DU PRÉSENT CONTRAT AVEC UN PARENT OU TUTEUR LÉGAL AFIN DE VOUS ASSURER QUE VOUS, VOTRE PARENT OU VOTRE TUTEUR LÉGAL COMPRENEZ CES CONDITIONS GÉNÉRALES. SI VOUS ÊTES UN PARENT OU TUTEUR LÉGAL AYANT CONSENTI À CE QUE VOTRE ENFANT UTILISE LES SERVICES, VOUS DÉCLAREZ ET RECONNAISSEZ QUE VOUS ÊTES LE PARENT OU TUTEUR LÉGAL DE CET ENFANT ET QUE VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER AUX PRÉSENTES CONDITIONS AU NOM DE CET ENFANT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, EN ÉTANT RESPONSABLE DE TOUTE UTILISATION DES SERVICES PAR L'ENFANT.<br><br>Nous nous réservons le droit d'interrompre, de modifier (y compris, mais sans s'y limiter, d'ajouter ou de supprimer du contenu et/ou des serveurs), de mettre à jour, de réviser, de suspendre, d'annuler ou de résilier le contrat et ses conditions, en tout ou en partie, à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule et entière discrétion. Sauf indication contraire, toutes les modifications entrent en vigueur immédiatement. Les mises à jour peuvent nécessiter que vous mettiez à jour votre système pour jouer au jeu. Nous pouvons, sans toutefois en avoir l'obligation, vous informer de telles modifications par tous les moyens raisonnables, y compris, mais sans s'y limiter, en mettant à votre disposition la version révisée sur notre site Internet et/ou lorsque vous tentez de jouer au jeu. Toutefois, vous vous engagez à consulter régulièrement le site Internet après la sortie du jeu afin de vous informer sur les éventuelles mises à jour. Afin de déterminer la date de la dernière révision du contrat, référez-vous simplement à la mention « Dernière mise à jour » figurant en haut du contrat et de ses conditions. En continuant à utiliser nos services après la mise à disposition d'une version révisée du contrat et de ses conditions, vous consentez à la version révisée et en acceptez les dispositions. Si vous n'acceptez pas les modifications apportées au contrat et aux conditions, vous ne pourrez pas accéder au jeu ou l'utiliser. Vous acceptez que ni la société (ni ses concédants, licenciés, distributeurs et/ou fournisseurs de services, le cas échéant) ne sauraient être tenus responsables en cas d'interruption, de retard et/ou d'impossibilité d'exécution du jeu, et vous comprenez que vous n'aurez droit à aucun remboursement ou aucune compensation en cas d'interruption de votre utilisation du jeu ou d'impossibilité d'exécution du jeu. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CONTRAT OU CES CONDITIONS, VOUS N'AUREZ PAS L'AUTORISATION DE TÉLÉCHARGER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE JEU. EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT ET EN UTILISANT LE JEU, VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER AUX PRÉSENTES CONDITIONS.<br><br>Pour toute question concernant le présent contrat, vous pouvez soumettre un ticket à l'adresse suivante : <a class="bb_link" href="https://steamcommunity.com/linkfilter/?u=https%3A%2F%2Fsupport-lynked.dreamhaven.com%2F" target="_blank" rel=" noopener">https://support-lynked.dreamhaven.com/</a> ; ou par e-mail à l'adresse <a href="mailto:[email protected]">[email protected]</a> (« Assistance pour les joueurs »).<br><br>Définitions<br><br>La terminologie suivante s'applique à ce contrat et à ces conditions, et à tous les contrats connexes mentionnés ci-après :<br><br>« Compte » désigne votre compte enregistré sur la plateforme de votre choix.<br><br>La « société », « FuzzyBot », « nous-mêmes », « nous » et « notre » désignent notre entreprise, FuzzyBot, Inc.<br><br>« Utilisateur final », « utilisateur », « vous » et « votre » vous désignent vous, la personne accédant au jeu et acceptant ce contrat et ces conditions. <br><br>« Le jeu » désigne le produit de divertissement interactif actuellement intitulé « LYNKED: Banner of the Spark », qui comprend le client/l'installateur/le lanceur du jeu et/ou toutes ses versions sur toutes les plateformes jouables, et désigne également toutes les extensions et mises à jour, ainsi que tout contenu et propriété intellectuelle afférents. <br><br>« Propriété intellectuelle » désigne l'ensemble des droits d'auteur, marques commerciales, brevets et inventions, secrets commerciaux, droits de la personnalité et autres droits de propriété communément identifiés comme « droits de propriété intellectuelle » ou droits de pseudo-propriété intellectuelle par le droit étranger ou national applicable et, à titre d'exemple, mais sans limitation aux éléments qui précèdent, comprend : les composants visuels, le code informatique, les illustrations, la musique, les œuvres audiovisuelles, les méthodes, les procédés, les prototypes, les technologies, le script, les personnages, les intrigues, les slogans, les logos et tout matériel distribué dans le cadre de restrictions de confidentialité ou de non-divulgation. <br><br>« Partie », « les parties » ou « nous » désignent soit l'utilisateur final ainsi que nous-mêmes, soit l'utilisateur final ou bien nous-mêmes. <br><br>« Services » désigne tous les produits et services que nous proposons, y compris, mais sans s'y limiter, le jeu et tout site Internet associé, ainsi que l'Assistance pour les joueurs, l'assistance technique et tous les autres moyens vous permettant d'interagir avec nous et nos produits ou services.<br><br>Tous les termes se réfèrent à l'offre, à l'acceptation et à la contrepartie du paiement nécessaire pour engager notre processus d'assistance à l'utilisateur final de la manière la plus appropriée, que ce soit par des entretiens formels d'une durée déterminée ou par tout autre moyen, dans le but exprès de répondre aux besoins de l'utilisateur final dans le cadre de la fourniture des services déclarés par la société, conformément et sous réserve du droit international applicable et du droit des États-Unis d'Amérique. Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d'autres mots au singulier, au pluriel, en majuscule et/ou il/elle/ils/elles, est considérée comme interchangeable et se réfère donc à la même chose.<br><br>Conditions d'utilisation<br><br>Nous tenons à nous assurer que les services restent des environnements amusants, accueillants et sûrs pour vos amis et vous. En acceptant ces conditions, vous comprenez que les clauses suivantes s'appliquent à votre utilisation des services, ainsi qu'à l'ensemble des plateformes de vidéo en ligne et de diffusion en direct avec lesquelles vous interagissez en lien avec les services (ci-après la « communauté »). Le non-respect de l'une ou l'autre des présentes conditions, y compris des règles de la communauté, pourra entraîner la résiliation de votre accès au jeu, ou l'interdiction de continuer à contribuer à la communauté par tous les moyens légaux à notre disposition. <br><br>De plus, vous acceptez l'entière responsabilité de tout contenu que vous partagez avec notre communauté. À ce titre, vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité la société et ses dirigeants, employés, agents, affiliés, sous-traitants, membres et ayants droit en cas de réclamations, litiges, demandes, actions, poursuites, dommages, dettes, obligations, pertes, règlements, jugements, coûts et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les frais et honoraires d'avocats) engagés ou contractés à notre encontre et découlant du contenu que vous partagez avec notre communauté. <br><br>Versions bêta et Accès anticipé<br><br>FuzzyBot peut donner accès à certaines versions du jeu avant sa sortie, comme un accès anticipé au jeu via la plateforme (« accès anticipé »). Vous reconnaissez et acceptez que ce contrat et ces conditions constituent un accord juridique contraignant entre vous et FuzzyBot pour le téléchargement et l'utilisation de la version d'accès anticipé. Dans l'éventualité d'un conflit entre la présente section et toute partie du présent contrat ou des conditions au-delà de la présente section, les conditions énoncées dans la présente section prévalent.<br><br>• Licence : la licence accordée par la présente pour le téléchargement et l'utilisation de la version du jeu en accès anticipé est révocable, et tout le contenu acquis au cours de cette période ne sera pas transféré vers une autre version d'accès anticipé ou une version complète du jeu. <br><br>• Aucune garantie : vous reconnaissez que la version du jeu en accès anticipé et les logiciels associés sont en cours de développement et peuvent contenir des bugs susceptibles d'entraîner des pertes de données ou de causes des dommages à votre système informatique. En conséquence, ces versions et l'ensemble des informations, données, contenus, documents et services qui y sont associés sont fournis « EN L'ÉTAT » sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, la garantie implicite de commercialisation ou d'adaptation à un usage particulier, ou d'absence de contrefaçon. FuzzyBot ne sera pas responsable de la perte de données ou des dommages causés à votre système informatique, ni des interruptions de service. Vous êtes responsable de la sauvegarde du disque dur de votre ordinateur avant l'installation de la version d'accès anticipé.<br><br>• Durée et résiliation : le présent contrat prend effet à la date d'entrée en vigueur, et la licence qui vous est accordée dans le cadre de la version d'accès anticipé sera maintenue jusqu'à sa résiliation par l'une ou l'autre des parties. FuzzyBot peut mettre fin à l'accès anticipé, annuler votre accès ou en limiter votre utilisation à tout moment et pour n'importe quelle raison, à sa seule discrétion.<br><br> Jouer au jeu<br><br>Pour jouer au jeu, vous devez disposer des éléments suivants et, le cas échéant, les payer : une copie téléchargée ou un accès au jeu depuis la boutique numérique applicable ; la configuration matérielle ou informatique minimale requise ; une connexion Internet à des fins d'authentification ; un accès aux fonctionnalités en ligne, y compris, mais sans s'y limiter, la fonctionnalité multijoueur, et d'autres fonctionnalités. Vous devrez créer un compte utilisateur pour la boutique numérique depuis laquelle vous accéderez au jeu, et devrez peut-être également créer un nom d'utilisateur en jeu afin de télécharger et d'utiliser le jeu. Les procédures de création de compte peuvent varier selon les plateformes ; veuillez consulter la documentation ou le site Internet de la plateforme pour obtenir davantage d'informations. Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer votre nom d'utilisateur si nous estimons qu'il est offensant, trompeur ou susceptible d'enfreindre les droits d'un tiers, ou si votre compte est inactif depuis plus d'un an.<br><br>Bien que nous n'ayons aucune obligation de le faire, nous nous réservons le droit de surveiller et/ou d'enregistrer les communications que vous nous adressez directement en jeu ou via nos communautés dédiées, et vous reconnaissez et acceptez qu'en communiquant avec nous, vous ne vous attendez pas à ce que vos communications soient privées. Cela s'applique aux communications effectuées via nos réseaux sociaux, ainsi qu'à celles effectuées dans le cadre du jeu. Nous nous réservons le droit de divulguer vos communications pour quelque raison que ce soit, y compris : (a) pour nous conformer à toute loi, réglementation, procédure judiciaire ou demande gouvernementale applicable ; (b) pour faire appliquer les présentes conditions ou toute autre politique de la société ; (c) pour protéger nos droits et recours légaux ; (d) pour protéger la santé et la sécurité de toute personne que nous estimons menacée ; ou (e) pour signaler un crime ou tout autre comportement offensant.<br><br>Jeux des partenaires<br><br>Votre utilisation des services et votre capacité à accéder à votre compte, au jeu et à interagir avec d'autres utilisateurs finaux sont régies en tout temps par ces conditions, ainsi que par tout autres contrat, politique et conditions, y compris celles énoncées dans le jeu, que nous pouvons ponctuellement déployer ou appliquer à notre seule et entière discrétion, et par les conditions de tout concédant, plateforme ou tiers applicables. Ces conditions ne sont pas exhaustives. Les jeux affiliés aux partenaires de FuzzyBot et distribués via la plateforme (« jeux des partenaires ») peuvent nécessiter que vous acceptiez également leurs propres contrats d'utilisation (« contrats des partenaires ») avant de pouvoir jouer aux jeux sur la plateforme. Le cas échéant, les clauses de ces contrats de partenaires sont incorporées dans le présent document par référence. En cas de conflit ou d'incohérence entre les dispositions de ce contrat et celles d'un contrat de partenaire en ce qui concerne l'utilisation du jeu du partenaire, le présent contrat prévaut et régit votre utilisation du jeu du partenaire. En cas de conflit ou d'incohérence entre les dispositions de ce contrat et celles d'un contrat de partenaire en ce qui concerne l'utilisation de la plateforme, le présent contrat prévaut et régit votre utilisation de la plateforme. Le non-respect d'un contrat de partenaire peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre accès au jeu du partenaire concerné, ainsi que toute autre conséquence prévue par les conditions du partenaire. Votre utilisation du jeu sur la plateforme est également soumise aux conditions de la plateforme.<br><br> Commentaires d'utilisateurs et retours d'information<br><br> Nous, ainsi que notre communauté, vous proposons diverses possibilités pour interagir et partager vos opinions et pensées avec nous et avec d'autres utilisateurs finaux en jeu, par l'intermédiaire de fournisseurs de plateformes tierces, via nos réseaux sociaux (y compris Discord, X, Reddit et les forums Steam), via les pages du jeu sur les boutiques numériques ou via d'autres initiatives de la communauté. Toutefois, il convient de noter que les suggestions, opinions ou points de vue exprimés, ou les déclarations faites à la communauté (autres que celles de nos employés, dirigeants ou responsables de la communauté vérifiés) par le biais de publications, de commentaires d'utilisateurs, de retours d'information, d'entrées de « wiki », de discussions en ligne (via Discord, Reddit, X ou tout autre réseau social comparable), ou par le biais des fonctionnalités de communication intégrées aux boutiques numériques (collectivement désignées dans le présent document comme les « commentaires d'utilisateurs »), ne reflètent pas les opinions ou points de vue de la société.<br><br>Nous ne lisons, n'éditons ni ne modifions les commentaires d'utilisateurs avant leur publication dans la communauté. Toutefois, nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier tout commentaire d'utilisateur partagé avec la communauté pour quelque raison que ce soit. En partageant des commentaires d'utilisateur et en acceptant les conditions de ces règles de la communauté, vous reconnaissez que nous pouvons effectuer de telles suppressions ou modifications sans préavis, et qu'aucune suppression ou modification ne peut faire l'objet d'un recours, d'un appel ou d'une révocation.<br><br>Vous conservez la propriété de vos commentaires d'utilisateur et tous les droits intellectuels afférents, à condition que ces commentaires d'utilisateur n'incluent ni des retours d'information tels que définis ci-dessous ni des éléments relevant de notre propriété intellectuelle. Nous pouvons parfois partager publiquement, reproduire ou redistribuer des commentaires d'utilisateurs par l'intermédiaire des canaux de la communauté, d'articles de presse ou de contenus marketing ou promotionnels. Vous nous accordez par la présente un droit et une licence illimités, irrévocables, perpétuels, exempts de redevance, non exclusifs, intégralement transférables et pouvant faire l'objet d'une sous-licence dans le monde entier pour copier, diffuser ou utiliser de toute autre manière vos commentaires d'utilisateur, pour quelque raison que ce soit.<br><br>Bien que nous ne puissions garantir que les retours, suggestions, améliorations, critiques constructives ou idées que vous pourriez avoir en lien avec le jeu (« retours d'information ») ne nous ont pas déjà été communiqués, nous vous remercions pour tous les retours que vous pourrez nous transmettre. Vous pouvez transmettre vos retours d'information sur notre serveur Discord officiel <a class="bb_link" href="https://steamcommunity.com/linkfilter/?u=http%3A%2F%2F%28https%3A%2F%2Fdiscord.com%2Finvite%2Fplaylynked%29" target="_blank" rel=" noopener">(https://discord.com/invite/playlynked)</a> ou via toute autre méthode que nous pourrions mettre en place par la suite. En nous transmettant des retours d'information, vous nous cédez par la présente tous les droits, titres et intérêts liés aux retours d'information en question, sans aucune compensation, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle. Si ces droits ne peuvent être cédés dans le cadre du droit international ou du droit des États-Unis d'Amérique applicable, vous renoncez par la présente à vos droits existants ou futurs et nous libérez de toute réclamation résultant de l'utilisation que nous pourrions faire de vos retours d'information. De plus, le fait de transmettre des retours ne crée aucune relation contractuelle entre vous et la société.<br><br>Règles et restrictions de la communauté<br><br> Les services peuvent inclure des forums, communautés, fonctionnalités de discussion en jeu et/ou d'autres moyens de communications permettant à la communauté de publier, d'envoyer et de recevoir des messages ainsi que d'autres contenus en rapport avec nos services. En adhérant à ces conditions et en acceptant les règles de la communauté, vous acceptez de vous conformer aux dispositions suivantes dans le cadre de nos services :<br><br>• Rien de ce que vous partagez avec la communauté, y compris, mais sans s'y limiter, le nom d'utilisateur associé à votre compte ou les commentaires d'utilisateurs, ne peut inclure de contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle (y compris les droits d'auteur, marques commerciales et brevets), aux droits de propriété, au secret commercial, aux droits de la personnalité, aux droits de publicité, aux droits à la vie privée, aux droits ou restrictions contractuelles, ou à tout autre droit de toute partie tierce ; <br>• Si le contenu d'un tiers est inclus dans le contenu que vous partagez avec la communauté, y compris, mais sans s'y limiter, les commentaires d'utilisateur, vous avez acquis les droits et licences nécessaires à la reproduction de ce contenu ;<br>• Vous ne publierez, ne téléchargerez, ne distribuerez ni ne diffuserez de sujet, nom, matériel ou informations inappropriés, grossiers, diffamatoires, illicites, vulgaires, obscènes, indécents ou illégaux.<br>• Vous ne harcèlerez PAS d'autres utilisateurs. Le harcèlement inclut, mais sans s'y limiter :<br>o La collecte d'informations personnelles concernant d'autres personnes sans leur consentement ;<br>o La divulgation publique d'informations personnelles permettant d'identifier un autre utilisateur final ou membre de la communauté ;<br>o Le harcèlement (stalking), la publication d'informations privées (doxing), les comportements anti-jeu (griefing), les menaces, l'intimidation, l'imitation ou toute autre atteinte à la vie privée d'un membre de la communauté ;<br>o La promotion ou l'incitation à toute forme de violence, dénigrement, diffamation, calomnie, insulte, discours haineux ou abus, ainsi que toute forme de discrimination contre un autre membre de la communauté ;<br>o La participation à tout acte d'inconduite sexuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les sous-entendus à caractère sexuel, le partage de contenu sexuellement explicite (y compris, mais sans s'y limiter, le contenu sexuellement explicite dans les commentaires d'utilisateurs), la coercition et les avances ou commentaires déplacés ou inappropriés envers un membre de la communauté ;<br>o Le fait de se faire passer auprès d'autrui pour un employé ou un prestataire de la société, ou de communiquer d'une manière pouvant laisser penser que la société est à l'origine de la communication en question ;<br>o L'envoi de spams ou de faux tickets, accusations ou signalements en rapport avec des événements ou des tiers, quel que soit leur lien avec la communauté ou la société ; ou<br>o L'utilisation d'exploits, de hacks ou d'outils tiers pour bénéficier d'avantages déloyaux en jeu contre d'autres membres de la communauté.<br>• Vous reconnaissez que la liste de comportements identifiés comme relevant du harcèlement n'est pas exhaustive. Nous nous réservons le droit de déterminer ce qui relève du « harcèlement » à notre seule et unique discrétion ;<br>• Vous ne vous livrerez pas à des actes de vengeance, de dénigrement ou de représailles à notre encontre en raison d'une fonctionnalité ou d'une modification apportée au jeu ou à nos services et que vous n'appréciez pas. Dans une telle situation, votre seul recours consiste à arrêter de jouer au jeu ou d'utiliser les services ;<br>• Vous n'effectuerez pas de démarchage ou de publicité pour d'autres produits ou services auprès de la communauté sans notre accord écrit préalable ; <br>• Vous ne vous soustrairez pas ou ne permettrez pas à d'autres utilisateurs finaux de se soustraire aux sanctions imposées par la société dans le cadre des présentes, y compris, mais sans s'y limiter, en créant des comptes alternatifs ;<br>• Vous ne partagerez avec la communauté aucun contenu faisant référence à la drogue, à l'alcool ou à des activités illégales ;<br>• Vous ne pouvez pas vendre, distribuer ou exploiter à des fins commerciales ou d'une autre manière le contenu généré par des utilisateurs (y compris le diffusion vidéo en direct, ou streaming) sans notre accord préalable (un e-mail suffit) ; et<br>• Vous ne transmettrez aucun contenu incluant un virus, des données corrompues, un ver, une bombe logique, un cancelbot ou tout autre élément destiné à endommager, intercepter, nuire, aspirer ou s'approprier tout système, donnée ou information personnelle.<br><br>Nous pouvons modifier, bloquer ou supprimer votre nom d'utilisateur et/ou votre avatar ou supprimer votre compte de tous nos services si votre nom d'utilisateur ou votre contenu enfreignent ces dispositions de quelque manière que ce soit.<br><br>Le non-respect des règles de la communauté énoncées ci-dessus entraînera la révocation de tous les droits énoncés dans le présent document. Toute violation suffisamment importante pour causer du tort à la société ou à un tiers pourra entraîner l'application de tous les droits et revendications juridiques que nous nous réservons au titre des présentes conditions.<br><br>Contenu illicite<br><br>Dans les limites du droit international, nous ne sommes pas responsables des violations de droits d'auteur résultant d'un contenu généré par un utilisateur et partagé avec la communauté. Si vous estimez que le contenu généré par un utilisateur, les commentaires d'un utilisateur ou d'autres éléments en jeu ou sur d'autres canaux communautaires sous notre contrôle direct enfreignent vos droits d'auteur, veuillez nous contacter afin que nous puissions examiner vos réclamations et, le cas échéant et si nous en avons la possibilité, modifier ou supprimer les éléments en infraction. Afin d'examiner votre demande, nous avons besoin des informations suivantes :<br><br>1. Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits d'auteur dont les droits auraient été violés ;<br>2. Une description du contenu protégé par des droits d'auteurs qui, selon vous, ont été violés ;<br>3. Une description de l'emplacement ou de l'identification, sur un site Internet, en jeu ou sur les canaux de la communauté sous notre contrôle direct, du contenu qui, selon vous, serait en infraction, avec un lien vérifiable vers le contenu en question ;<br>4. Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;<br>5. Une déclaration par laquelle vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée n'a pas été autorisée par le titulaire des droits d'auteur, par son représentant ou par la loi, et qu'il ne s'agit pas d'un « usage loyal » acceptable de votre travail ; et<br>6. Une déclaration sous serment par laquelle vous certifiez l'exactitude des informations transmises et confirmez que vous êtes le titulaire des droits d'auteur ou avez l'autorisation d'agir au nom du titulaire.<br><br>Les informations ci-dessus devront nous être transmises à l'adresse suivante : <a href="mailto:[email protected]">[email protected]</a>.<br><br>Si vous pensez que votre contenu a été retiré par erreur dans le cadre des procédures ci-dessus, vous devez transmettre les informations suivantes à notre agent susmentionné afin que nous puissions étudier votre demande ou republier votre contenu :<br><br>1. Votre signature physique ou électronique ;<br>2. Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;<br>3. L'identification du contenu et son emplacement avant qu'il ne soit retiré ;<br>4. Une déclaration sous serment indiquant que le contenu a été retiré par inadvertance ou par méprise ;<br>5. Votre consentement à la juridiction d'un tribunal fédéral dans votre district de résidence (si vous résidez aux États-Unis), ou votre consentement à la juridiction d'un tribunal fédéral dans le district où votre fournisseur de services est situé (si vous ne résidez pas aux États-Unis) ; et<br>6. Votre consentement à accepter la signification d'un acte de procédure émanant de la partie qui a soumis l'avis de retrait.<br><br>Veuillez noter qu'en vertu de la section 17 U.S.C. alinéa 512(f), toute fausse déclaration d'un fait substantiel dans une notification écrite engage automatiquement la responsabilité de la partie plaignante pour tous les dommages, coûts et frais d'avocats engagés par nous et découlant de la notification écrite et de l'allégation de violation des droits d'auteur.<br><br>Marques commerciales<br><br>Les marques commerciales de la société (« marques de la société ») peuvent uniquement être utilisées : (1) en lien avec les activités considérées comme acceptables dans les présentes règles de la communauté ; ET (2) lorsque la politique applicable associée à cette activité fait spécifiquement référence à votre droit d'utiliser les marques de la société conformément à cette politique. <br><br>• Vous ne pouvez utiliser les marques de la société qu'à des fins non commerciales, sauf si la politique applicable le permet ou si vous avez préalablement obtenu notre accord écrit.<br>• Les marques de la société peuvent uniquement être utilisées en lien avec des contenus de haute qualité (comme des sites Internet).<br>• Utilisez les symboles de marque appropriés (™, ®) listés ci-dessous la première fois qu'une marque de la société apparaît dans votre contenu.<br>• Vous devez nous créditer en utilisant les lignes de crédits associées aux marques de la société que vous utilisez (voir ci-dessous).<br><br>Vous ne pouvez pas :<br><br>• Altérer un logo de la société, à l'exception de la taille du logo entier ;<br>• Modifier ou altérer une marque ou un logo de la société, ou les utiliser d'une manière pouvant créer une confusion entre la société et ses jeux et une autre marque, un autre jeu ou un autre développeur/éditeur de jeux ;<br>• Utiliser une marque de la société au pluriel ou à la forme possessive ;<br>• Utiliser une marque ou un logo de la société ou toute autre marque similaire prêtant à confusion sur un vêtement, un produit, un jouet ou toute autre marchandise ;<br>• Utiliser une marque de la société associée à votre nom ou à tout autre marque commerciale ou nom commercial, sauf autorisation expresse de notre part ;<br>• Utiliser les marques de la société de manière trompeuse, préjudiciable, obscène ou dénigrante pour autrui ;<br>• Utiliser ou faire figurer toute marque de la société sur des sites Internet hébergeant ou promouvant du contenu associé à toute forme de pornographie, obscénité, violence, jeux d'argent ou activités illégales ;<br>• Utiliser une marque de la société dans le nom de domaine de l'URL de votre site Internet ;<br>• Demander à déposer une marque pour un produit, un service, etc., dont le nom inclut une marque de la société ou une variante de celle-ci ; <br>• Utiliser une marque de la société d'une manière qui, de notre point de vue, est illégale, trompeuse, diffamatoire, obscène, illicite, délictuelle, dénigrante, abusive ou autrement répréhensible ou inappropriée ; ou<br>• Utiliser une marque de la société de manière pouvant sous-entendre une relation, un parrainage ou une approbation de la société, sauf autorisation écrite de notre part.<br><br>Licence<br><br>Nous ou nos concédants de licence, le cas échéant, conservons les droits exclusifs relatifs au jeu et à toutes les copies du jeu. Le jeu vous est concédé sous licence, et non pas vendu ou cédé, et votre utilisation légale et continue du jeu est subordonnée au respect du présent contrat et des dispositions qui y sont énoncées, ainsi que des conditions générales.<br><br>Conditions de licence<br><br>Nous vous accordons par la présente un droit et une licence non exclusifs, non sous-licenciables, non transférables, révocables et limités pour accéder au jeu, le télécharger ou l'utiliser de toute autre manière pour votre usage personnel et non commercial, uniquement dans le cadre d'un compte autorisé. Votre utilisation continue du jeu est subordonnée au respect des dispositions suivantes :<br><br>• Vous ne pouvez pas modifier, distribuer, transmettre, afficher, réaliser, dupliquer ou reproduire (à l'exception d'une copie d'archivage et de sauvegarde autorisée par le droit applicable), publier, concéder, créer des œuvres dérivées, adapter, traduire, sous-licencier, mettre aux enchères, louer ou vendre tout ou partie du jeu, y compris les objets virtuels. De plus, vous n'avez pas l'autorisation de pirater, d'émuler, de faire de la rétro-ingénierie, de décompiler ou de désassembler quelque partie du jeu que ce soit, y compris les objets virtuels. Nous nous réservons tous les droits qui ne sont pas expressément accordés. Vous reconnaissez n'avoir aucun intérêt, financier ou autre, dans les fonctionnalités, le contenu ou la propriété intellectuelle contenus dans le jeu.<br>• En l'absence d'un accord de distribution valide entre vous et la société, vous ne pouvez pas exploiter le jeu à des fins commerciales ou le rendre disponible sur un réseau tiers, un FTP, un site Internet, un site de torrents, un service de partage de fichiers, un intranet ou un « cloud » via lequel des personnes autres que vous pourraient télécharger et installer le jeu. Vous acceptez également de ne pas partager de lien vers un réseau tiers, un torrent, un FTP, un service de partage de fichiers, un intranet ou un « cloud » qui n'appartient légalement ni à nous ni à nos distributeurs, le cas échéant. Par souci de clarté, la notion d'« exploitation à des fins commerciales » utilisée dans le présent document inclut, sans s'y limiter, les offres de prestation de services en jeu auprès d'autres utilisateurs finaux en échange de paiements en dehors du jeu, ou les offres de vente d'objets virtuels, y compris les codes de récupération d'objets virtuels ou de la version d'accès anticipé en échange de paiements en dehors du jeu.<br>• Vous ne pouvez pas utiliser de codes de triche, logiciels d'automatisation (bots), hacks, mods ou tout autre logiciel tiers non autorisé conçus pour modifier l'expérience de jeu.<br>• Vous ne pouvez pas partager les informations relatives à votre compte ou autoriser un autre utilisateur final à utiliser votre compte pour quelque raison que ce soit.<br>• Vous ne pouvez pas utiliser de programme tiers non autorisé qui intercepte, « analyse » ou collecte des informations dans le jeu. Cela inclut, mais sans s'y limiter, tout logiciel qui analyse la RAM utilisée par le jeu pour stocker des informations concernant un personnage ou l'environnement. Il convient cependant de noter que nous pouvons, à notre seule discrétion, permettre l'utilisation de certaines interfaces utilisateur tierces.<br>• Vous ne pouvez pas organiser, promouvoir ou participer à des compétitions d'eSports ou sponsorisées pour le jeu, ou utiliser la plateforme dans le cadre de telles activités (sauf avec l'autorisation écrite préalable de FuzzyBot).<br>• Vous ne pouvez pas modifier ou causer la modification de fichiers faisant partie du Jeu de toute manière que nous n'avons pas expressément autorisée.<br>• Vous ne pouvez pas héberger, fournir ou développer des services de matchmaking externes pour le jeu, ou intercepter, émuler ou rediriger les protocoles de communication utilisés par FuzzyBot de quelque manière que ce soit, à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, le jeu non autorisé sur Internet, le jeu en réseau ou sur des réseaux d'agrégation de contenu.<br>• Vous ne pouvez pas faciliter, créer ou entretenir de connexion non autorisée au jeu ou aux services, y compris, mais sans s'y limiter, (a) toute connexion à un serveur non autorisé qui reproduit ou tente de reproduire les services ; et (b) toute connexion usant de programmes ou d'outils que nous n'avons pas expressément autorisés.<br>• Vous ne pouvez enfreindre aucune loi ou régulation en vigueur dans le cadre de votre utilisation du jeu ou des services.<br>• Vous ne pouvez pas interrompre ou prendre part à l'interruption (i) d'un ordinateur impliqué dans la prestation des services (chacun un « serveur ») ; ou (ii) de toute autre expérience de jeu d'utilisateur final. TOUTE TENTATIVE D'INTERROMPRE LES SERVICES OU DE NUIRE AU BON FONCTIONNEMENT DU JEU PEUT CONSTITUER UNE INFRACTION À DIFFÉRENTES LÉGISLATIONS PÉNALES ET CIVILES.<br><br>Propriété et origine indépendante<br><br>La société et/ou ses concédants possèdent et conservent l'intégralité des droits, titres et intérêts inhérents et afférents aux droits de propriété et aux droits de propriété intellectuelle nationaux, fédéraux et internationaux dans nos services, dans le jeu et dans tous les exemplaires du jeu, les objets virtuels, la monnaie virtuelle, ainsi que dans les contenus et documents associés, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits d'auteur, les brevets, les droits de marque, les droits relatifs aux secrets commerciaux, les droits relatifs à l'image de marque, fonds de commerce et tous les autres droits de propriété intellectuelle et droits de propriété incorporés dans le Jeu ou dérivés de celui-ci. Nous interdisons strictement la copie, la reproduction et le détournement de la technologie du jeu au-delà des dispositions du présent contrat. À l'exception de la licence révocable et limitée expressément accordée plus haut, vous reconnaissez et acceptez que vous n'avez pas acquis et que vous n'obtiendrez pas de droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, de droits d'exploitation, de quelque nature que ce soit, sur ou dans le jeu, et/ou sur toute compilation ou arrangement protégé par le droit d'auteur, et que le jeu est la propriété exclusive de la société et/ou de ses concédants. Nous nous réservons tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent document. VEUILLEZ NOTER QUE L'UTILISATION NON AUTORISÉE DE LA PROPRIÉTÉ DE LA SOCIÉTÉ PEUT VOUS EXPOSER À DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS ET À D'AUTRES SANCTIONS CIVILES ET PÉNALES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR.<br><br>Tous les personnages, événements et représentations contenus dans le jeu sont purement fictifs et toute ressemblance avec des événements réels ou des personnes réelles, vivantes ou décédées, n'est que pure coïncidence. Nous ne revendiquons aucun droit ou intérêt sur les marques, noms commerciaux, personnalités ou similitudes existants qui peuvent incidemment ressembler à un produit, service ou individu existant. En outre, les droits relatifs à tout contenu tiers créé dans le cadre du jeu appartiennent à leurs propriétaires respectifs et nous ne revendiquons aucun droit, obligation ou responsabilité à ces derniers.<br><br>Devise virtuelle et objets virtuels<br><br>Général. Nous fournissons aux utilisateurs finaux une licence leur permettant d'utiliser notre devise virtuelle dans la mesure où le jeu permet aux utilisateurs finaux de gagner ladite monnaie virtuelle dans le cadre du jeu, ainsi qu'une licence leur permettant d'utiliser divers objets virtuels, dans le jeu ou dans l'application, le cas échéant (« objets virtuels »). Aux fins du présent contrat, la « devise virtuelle » est définie comme une monnaie simulée, sans valeur réelle en dehors du jeu, qui prend la forme de « kios », « ferraille », « auxis » et « étincelles d'âme ». Ceux-ci sont obtenus par les utilisateurs finis au cours du jeu et permettent de se procurer certains objets virtuels disponibles dans le cadre du jeu. Pour éviter toute ambiguïté, la devise virtuelle et les objets virtuels ne vous confèrent que certains droits ou licences limités, comme indiqué dans le présent document.<br><br>Dans la mesure où vous respectez les dispositions du présent contrat et résidez dans une zone où la devise virtuelle ou les objets virtuels sont disponibles, nous vous accordons le droit et la licence non exclusifs, non transférables et non cessibles d'utiliser la devise virtuelle et les objets virtuels obtenus à des fins non commerciales et uniquement dans le cadre du jeu. Vous ne pouvez acquérir aucun titre ou propriété sur la devise virtuelle ou les objets virtuels. <br><br>Conformément à la loi, nous nous réservons le droit de modifier ou d'autrement affecter la valeur perçue de la devise virtuelle ou de tout objet virtuel à tout moment et nous pouvons également modifier ces valeurs à notre seule discrétion. Vous reconnaissez que la licence qui vous est accordée en ce qui concerne la devise virtuelle et les objets virtuels liés au jeu prendra fin conformément aux dispositions du présent contrat, ou dès lors que nous déciderons de ne plus autoriser l'accès à cette devise virtuelle, aux objets virtuels ou au jeu, ou dès lors que le présent contrat sera résilié.<br><br>Nous nous réservons le droit de définir des limites quant à la somme de devise virtuelle pouvant être dépensée au cours d'une période donnée, ainsi qu'à la somme de devise virtuelle pouvant être créditée ou obtenue par un utilisateur final donné.<br><br>Utilisation dans le jeu. Vous comprenez que les règles du jeu dictent la nature de la devise virtuelle, la somme disponible et le moment où la devise virtuelle obtenue peut être gagnée ou dépensée. Par souci de clarté, la devise virtuelle et les objets virtuels ne peuvent être utilisés que dans le jeu et nous nous réservons le droit d'en limiter l'utilisation à tout moment.<br><br>Votre compte fera état de la devise virtuelle non utilisée et disponible, applicable à cette plateforme. Vous devez disposer de suffisamment de devise virtuelle dans votre compte pour effectuer une transaction virtuelle. La somme de devise virtuelle disponible peut être réduite à tout moment sans préavis dans le cadre de certains événements, notamment dans le cadre d'événements liés au jeu (par exemple, dans le cadre de l'élimination du personnage ou de produits simulés). La devise virtuelle et les objets virtuels sont confisqués sans condition si votre compte est résilié ou suspendu pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion, ou bien si notre société met fin à tout programme de devise virtuelle ou d'objets virtuels. <br><br>Nous rejetons toute responsabilité en cas de piratage, d'utilisation abusive ou non autorisée ou de perte de votre devise virtuelle ou de vos objets virtuels. Il vous revient de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre devise virtuelle. Tout signalement de ce type ou toute demande d'assistance doit être adressé à notre service d'assistance aux joueurs. Nous ne sommes pas tenus de vous rembourser la devise virtuelle ou les objets virtuels perdus des suites d'une infraction aux présentes conditions, et nous ne le ferons pas.<br><br>La devise virtuelle n'est ni remboursable ni transférable. La devise virtuelle et les objets virtuels ne peuvent pas être transférés ni revendus à des fins commerciales de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, dans le cadre d'une vente directe ou d'une vente aux enchères. Vous reconnaissez et acceptez que vous ne pouvez en aucun cas convertir, vendre, louer, concéder ou commercialiser la devise virtuelle ou les objets virtuels. La devise virtuelle ne peut être échangée que contre des objets virtuels. Elle ne peut en aucun cas être échangée contre une somme d'argent ou tout autre bien nous appartenant ou appartenant à toute autre personne. La devise virtuelle et les objets virtuels n'ont aucune valeur monétaire. Ni la société ni aucune autre personne ou entité n'a l'obligation d'échanger votre devise virtuelle ou vos objets virtuels contre quelque objet tangible, y compris, mais sans s'y limiter, de la monnaie réelle.<br><br>Sans limiter ce qui précède, dans les limites prévues par la loi, nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre, de supprimer ou d'altérer de quelque manière la devise virtuelle ou les objets virtuels à notre seule discrétion, sans aucune responsabilité envers vous ou tout tiers. Toute utilisation non autorisée de la devise virtuelle ou des objets virtuels, y compris, mais sans s'y limiter, le transfert, la vente ou l'échange non autorisés de devise virtuelle ou d'objets virtuels, est strictement interdite. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de résilier, suspendre ou modifier votre compte, votre accès à la devise virtuelle et aux objets virtuels et/ou de résilier votre droit et licence d'utilisation du jeu si vous vous livrez à de telles actions non autorisées. <br><br>Dispositions générales<br><br>La société se réserve le droit de modifier cette politique et les services à tout moment et sans préavis, mais fera son possible pour être aussi transparente que possible envers ses utilisateurs finaux. En cas de modification, il se peut que vous deviez installer des mises à jour, des correctifs ou des modifications afin de continuer à utiliser le jeu. Vous reconnaissez que ces mises à jour peuvent entraîner des pertes de progression dans les jeux et peuvent affecter les personnages, classements, matchs, jeux ou autres droits associés au(x) jeu(x) ou à votre compte et qu'elles peuvent être irréversibles. Si vous avez des questions ou rencontrez un problème, n'hésitez pas à soumettre une demande à l'assistance.<br><br>Consentement à l'usage des données<br><br>Ni la société ni aucun agent autorisé agissant au nom de la société ne vendra jamais d'informations qui vous identifient personnellement (« informations personnelles identifiables ») sans votre consentement. Nous pouvons être contraints de partager ou de divulguer certaines informations personnelles identifiables en vertu de la loi ou pour faire valoir nos droits légaux. En utilisant le jeu, vous reconnaissez que nous pouvons collecter et stocker des données vous concernant ou concernant votre appareil. L'utilisation des informations personnelles identifiables que nous pouvons collecter sera limitée à l'assistance, à l'analyse et à l'amélioration du jeu et des fonctionnalités proposées aux consommateurs, ainsi qu'à la mise à disposition des services. Ces informations nous aident également à informer les utilisateurs finaux et à leur fournir une importante assistance logicielle, des mises à jour et un contenu dynamique. Elles nous permettent par ailleurs d'effectuer diverses procédures de contrôle et d'assurance qualité visant à optimiser l'expérience des joueurs. SI VOUS NE CONSENTEZ PAS À LA COLLECTE ET À L'UTILISATION DE VOS INFORMATIONS TELLES QU'ELLES SONT DÉFINIES DANS CE CONTRAT, NOUS VOUS CONSEILLONS VIVEMENT DE NE PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE JEU.<br><br>Utilisateurs finaux du gouvernement américain<br><br> Le jeu et la documentation connexe sont des « objets commerciaux », tel que le terme est défini dans la section 48 C.F.R. alinéa 2.101. Il s'agit d'un « logiciel commercial » et de « documentation de logiciel commercial », comme de tels termes sont utilisés dans la section 48 C.F.R. alinéa 12.212 ou de la section 48 C.F.R. alinéa 227.7202-1 à 227.7202-4, le cas échéant. Le logiciel commercial et la documentation de logiciel commercial sont concédés aux utilisateurs finaux du gouvernement américain (a) uniquement en tant qu'objets commerciaux et (b) avec les seuls droits accordés à tous les autres utilisateurs finaux conformément aux dispositions du présent document. Droits non publiés réservés en vertu des lois sur les droits d'auteur des États-Unis d'Amérique.<br><br>Garanties relatives aux lois d'exportation<br><br> Dans la mesure du possible, vous ne pouvez pas utiliser, exporter ou réexporter le jeu, sauf si cela est autorisé par la loi des États-Unis ou par les lois de la juridiction dans laquelle le jeu a été obtenu. Plus particulièrement, mais sans s'y limiter, le jeu ne peut pas être exporté ou réexporté (a) dans (ou à une nation ou une personne résidant dans) tout pays sous embargo américain ou (b) à toute personne figurant sur la liste des ressortissants spécialement désignés (Specially Designated Nationals) du département du Trésor américain ou sur la liste des personnes ou entités interdites (Denied Person's List ou Entity List) du département du Commerce américain. En installant ou en utilisant tout composant du jeu ou un logiciel connexe, vous déclarez et garantissez que vous ne vous trouvez pas dans un tel pays ou sur une telle liste, que vous n'êtes pas sous le contrôle d'un tel pays ou d'une telle liste et que vous n'êtes pas un ressortissant ou un résident d'un tel pays ou d'une telle liste.<br><br>AVERTISSEMENT<br><br>TOUTES LES INFORMATIONS, LE CONTENU, LES SERVICES ET LE MATÉRIEL DISPONIBLES DANS LE JEU ET DANS TOUT LOGICIEL CONNEXE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS REJETONS TOUTE GARANTIE ET DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. NOUS NE GARANTISSONS PAS LA NON-VIOLATION DE TOUT DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. LA SOCIÉTÉ NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À LA QUALITÉ OU À LA DISPONIBILITÉ DU LOGICIEL ET DU JEU, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, QUE L'ACCÈS À CES DERNIERS SOIT ININTERROMPU, CONTINU, EXEMPT DE CYBERATTAQUES ET/OU DE PIRATAGES ET/OU DE CRACKS, SANS VIRUS, SANS ERREUR, FIABLE, SÉCURISÉ ET/OU COMPATIBLE AVEC TOUT MATÉRIEL ET/OU LOGICIEL PARTICULIER, OU ENCORE LE FONCTIONNEMENT CONTINU OU LA DISPONIBILITÉ DE TOUT SERVEUR, FONCTIONNALITÉ, SERVICE OU CONTENU. LA SOCIÉTÉ PEUT CHANGER, MODIFIER, SUSPENDRE OU SUPPRIMER TOUT SERVEUR, FONCTIONNALITÉ, SERVICE, PARTIE DU LOGICIEL, CONTENU ET/OU PARTIE DU JEU À SA SEULE DISCRÉTION ET SANS PRÉAVIS. LA SOCIÉTÉ REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTE OBLIGATION DE FOURNIR DES SERVICES DE MAINTENANCE ET/OU ASSISTANCE DANS LE LOGICIEL OU DANS LE JEU.<br><br>AUCUNE GARANTIE<br><br>FUZZYBOT ET SES DISTRIBUTEURS NE FONT AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE LA CONFIDENTIALITÉ ET L'INTÉGRITÉ DE L'ORDINATEUR OU DE TOUTE AUTRE RESSOURCE UTILISÉE POUR UTILISER LE LOGICIEL OU LE JEU. NI NOUS NI NOS DISTRIBUTEURS NE SERONS RESPONSABLES DE TOUT INTERRUPTION, RETARD OU AUTRE OMISSION DANS LA CONNEXION, L'ÉCHANGE DE DONNÉES OU TOUTE AUTRE INTERACTION POUVANT SURVENIR LORS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DU JEU, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE (C'EST-À-DIRE TOUTE DÉFAILLANCE DU SYSTÈME, PERTE D'ACCÈS AU SERVEUR OU FUITE DE DONNÉES QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES CATASTROPHES NATURELLES OU TOUTE AUTRE CAUSE, PAR EXEMPLE, SANS POUR AUTANT LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, DES ÉVÉNEMENTS TELS QUE DES GUERRES, EMBARGOS OU TOUTE PANDÉMIE CAUSÉE PAR UNE INFECTION OU UN PATHOGÈNE NON IDENTIFIÉ). NI NOUS NI NOS CONCÉDANTS OU DISTRIBUTEURS NE SERONS RESPONSABLES DU COMPORTEMENT DE TOUT UTILISATEUR OU ORDINATEUR QUI SE CONNECTE, ÉCHANGE DES DONNÉES OU INTERAGIT AVEC VOUS OU VOTRE ORDINATEUR DANS LE CADRE DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL OU DU JEU. <br><br>LIMITATION DE RESPONSABILITÉ <br><br>LE TÉLÉCHARGEMENT ET L'UTILISATION DU JEU SE FONT À VOS RISQUES ET PÉRILS. NOUS NE GARANTISSONS PAS QU'IL VOUS SERA POSSIBLE DE JOUER DE MANIÈRE RÉGULIÈRE, SÛRE, ININTERROMPUE OU SANS ÉCHEC. EN AUCUN CAS NOUS (Y COMPRIS NOS DIRIGEANTS, NOS DIRECTEURS, NOTRE PERSONNEL, NOS AGENTS OU NOS EMPLOYÉS) NI NOS AFFILIÉS NE SERONS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU COLLATÉRAUX POUVANT SURVENIR (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE D'ACTIVITÉ, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION OU DE DONNÉES OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ), QUELLES QU'EN SOIENT LA CAUSE ET LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE L'UTILISATION DU JEU. <br><br> Durée et résiliation<br><br>Durée. Ce contrat et ces conditions prennent effet dès le téléchargement de la version en accès anticipé par le biais de la boutique numérique et demeurent en vigueur jusqu'à sa résiliation ou son remplacement par une nouvelle version ou une version mise à jour ou, si aucun de ces événements ne se produit, tant que vous continuez d'utiliser nos services. Si nous choisissons de modifier le contrat ou les conditions, de cesser de fournir les services ou de concéder à un tiers le droit de fournir les services, nous ne sommes pas tenus de vous en informer. Ni les services ni notre fourniture de l'accès à ces services ne peuvent être considérés comme une location ou un bail de quelque nature sur la capacité de nos serveurs ou de toute autre technologie.<br><br>Résiliation. Nous nous réservons le droit de résilier le présent contrat et ces conditions à tout moment et pour quelque raison que ce soit, ou sans raison, avec ou sans préavis. Pour information, et sans se limiter aux cas décrits, les suspensions et les résiliations des services sont généralement le résultat d'infractions au présent contrat ou à ses conditions. En cas d'infraction mineure de l'une des règles énoncées dans le contrat ou les conditions, vous pouvez, à notre discrétion, recevoir un avertissement préalable et/ou une suspension en raison du non-respect desdites règles avant la résiliation du contrat ou des conditions, ce qui peut éventuellement conduire à la modification ou à la suppression de votre compte.<br><br>Vous avez le droit de résilier le présent contrat ou les présentes conditions à tout moment en cessant d'utiliser les services (c'est-à-dire en résiliant votre compte sur la plateforme concernée ou en supprimant le jeu).<br><br>En cas de résiliation du présent contrat ou des conditions, toutes les licences qui vous ont été accordées seront immédiatement résiliées sans remboursement, y compris des montants payés aux plateformes ou au revendeur avant la résiliation, tout droit que vous auriez pu avoir sur le jeu ou les services est perdu, et vous acceptez et reconnaissez que vous n'avez droit à aucun remboursement pour toute période antérieure à la résiliation du présent contrat et des présentes conditions. <br><br>Recours équitables<br><br>Vous reconnaissez que toute violation ou menace de violation du présent contrat nous causera un préjudice irréparable, que des dommages-intérêts ne constitueraient pas un recours adéquat et que nous aurions droit à une ordonnance ex parte sans caution pour mettre fin à une telle violation ou menace de violation.<br><br>Règlement des litiges<br><br>La plupart des réclamations peuvent être résolues rapidement et à l'amiable en contactant le service clientèle. Cependant, si nous ne pouvons pas répondre à votre demande, cette section explique de quelle façon FuzzyBot et vous acceptez de résoudre de tels litiges, y compris (le cas échéant), par le biais d'un arbitrage individuel exécutoire.<br><br>Sauf en cas de recours par mesure injonctive ou équitable, vous acceptez de suivre la politique de résolution des litiges telle qu'elle est décrite ci-dessous pour tout ce qui concerne d'éventuels litiges ou réclamations découlant de votre achat et de votre utilisation du jeu :<br><br>Négociations informelles. Les parties à un différend concernant ce contrat ou les conditions ou bien le téléchargement et l'utilisation du jeu tenteront de négocier de manière informelle un règlement potentiel ou une résolution du litige.<br><br>Arbitrage exécutoire. Si les négociations informelles n'aboutissent pas, les parties conviennent que tout litige, controverse ou recours découlant du présent contrat ou de notre relation, contractuelle ou autre, de votre utilisation ou tentative d'utilisation des services, de votre compte, ou de la violation, de la résiliation, de l'exécution, de l'interprétation ou de la validité de celui-ci, y compris la résiliation de la portée ou de l'applicabilité de la présente convention d'arbitrage (ci-après, d'un « litige ») sera résolu par le biais d'un arbitrage exécutoire, sauf disposition contraire expressément prévue dans ce contrat.<br><br>Cette section sur l'arbitrage exécutoire individuel ne s'appliquera pas dans la mesure où elle est interdite par les lois de votre pays de résidence.<br><br>Dérogations à l'arbitrage. Nonobstant l'accord d'arbitrage, l'une ou l'autre des parties peut demander un recours équitable, y compris des injonctions et une exécution spécifique, auprès d'un tribunal compétent dans les cas impliquant des droits de propriété intellectuelle, un accès non autorisé ou tout comportement susceptible de causer un préjudice irréparable. En outre, tout recours déposé par vous ou FuzzyBot devant la cour des petites créances sur une base individuelle n'est pas soumis aux conditions d'arbitrage de cette section. Ces exceptions ne s'appliquent pas à la licence qui vous est concédée pour les services concernés par ce contrat.<br><br>Résolution informelle. Dans le but de réduire le temps et le coût de tout litige, vous acceptez de tenter en premier lieu de négocier le litige de manière informelle avec FuzzyBot pendant au moins trente (30) jours avant d'entamer toute procédure d'arbitrage ou judiciaire. Vous devez informer FuzzyBot par écrit d'un tel litige et inclure votre nom complet, votre adresse e-mail, le nom ou l'identifiant de votre compte, votre numéro de téléphone et votre adresse de résidence (« avis de litige »). La notification doit également décrire le litige et les faits tels que vous les comprenez. Les parties doivent s'efforcer de résoudre tout différend par des négociations de bonne foi. Si vous entreprenez l'arbitrage sans fournir l'avis de litige et les informations susmentionnées, ou si vous n'attendez pas trente (30) jours après avoir déposé ledit avis de litige, FuzzyBot peut interdire le dépôt et vous ordonner de rembourser FuzzyBot pour tous les frais d'arbitrage et les coûts déjà encourus. La conformité de l'avis de litige avec le présent contrat, y compris la question de savoir si l'avis de litige contient toutes les informations requises, est une question qui doit être tranchée par un tribunal.<br><br>Procédure et lieu d'arbitrage. L'arbitrage est soumis à la loi fédérale américaine sur l'arbitrage (U.S. Federal Arbitration Act) et à la loi fédérale sur l'arbitrage (les « règles d'arbitrage »). Il est conduit par les services d'arbitrage judiciaire et de médiation (Judicial Arbitration Mediation Services, Inc.) (« JAMS ») par un seul arbitre. En dehors des États-Unis, FuzzyBot sélectionnera un arbitre neutre qui utilise les mêmes règles ou des règles similaires. Toute décision ou sentence peut être exécutée en tant que jugement définitif par tout tribunal compétent ou, le cas échéant, une demande peut être introduite auprès de ce tribunal pour la confirmation judiciaire de toute sentence et une ordonnance de jugement.<br><br>Si vous réclamez 10 000 dollars ou moins, FuzzyBot accepte de vous rembourser les frais de dossier et votre part des frais d'arbitrage des JAMS, à moins que l'arbitre ne détermine que vos recours étaient abusifs ou qu'ils ont été déposés à des fins de harcèlement. Vous et FuzzyBot convenez que si un litige porte sur 10 000 dollars ou moins, l'arbitre peut résoudre le litige sur la base des seules soumissions écrites des parties, sans audience, sauf si l'arbitre estime qu'une audience est nécessaire. Si vous cherchez à obtenir plus de 10 000 dollars, mais que vous démontrez que les coûts de l'arbitrage seront prohibitifs par rapport aux coûts du litige, FuzzyBot paiera les coûts des JAMS que l'arbitre jugera nécessaires pour éviter que le coût de l'arbitrage ne soit prohibitif (par rapport au coût du litige). L'aide financière susmentionnée est subordonnée à la condition que vous introduisiez la demande d'arbitrage de « bonne foi ». Les frais des JAMS ne comprennent pas les honoraires et frais d'avocat, et les honoraires et frais d'avocat ne sont pas pris en considération pour déterminer le montant d'un litige.<br><br>Si une audience en personne est requise en vertu des règles applicables, l'arbitrage aura lieu dans le comté de Los Angeles, en Californie, aux États-Unis, à moins que l'arbitre ne détermine que cela constituerait une difficulté pour vous, auquel cas l'audience en personne pourra se dérouler dans l'État et le comté dans lesquels vous résidez. La décision de l'arbitre ou des arbitres est définitive et exécutoire pour les deux parties. <br><br>Dépôts coordonnés. Nonobstant la décision des parties de faire administrer l'arbitrage par les JAMS, si 20 demandes d'arbitrage ou plus sont déposées sur la base d'un sujet identique ou similaire et partageant des questions de droit ou de fait communes, et si les avocats des parties soumettant les demandes sont les mêmes ou sont coordonnés, les parties conviennent qu'il s'agira d'un « arbitrage collectif ». Si un arbitrage collectif est entamé, les deux parties conviennent qu'il ne sera pas régi par les règles des JAMS ni administré par les JAMS. Au lieu de cela, un arbitrage collectif sera administré par FedArb, un fournisseur d'arbitrage reconnu au niveau national, et régi par les règles de FedArb en vigueur au moment de l'introduction de l'arbitrage collectif, à l'exclusion de toute règle autorisant l'arbitrage sur la base d'un groupe de personnes, et conformément aux règles énoncées dans le présent contrat. FuzzyBot ne paiera que sa part des frais d'arbitrage pour l'arbitrage collectif ; les demandeurs seront responsables de leur part de ces frais.<br><br>Renonciation aux recours et actions collectifs. LA PROCÉDURE D'ARBITRAGE DÉCRITE DANS LE PRÉSENT DOCUMENT SERA MENÉE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE UNIQUEMENT. Vous acceptez que toute plainte déposée contre FuzzyBot soit individuelle et ne fasse pas partie d'une action collective ou représentative. Vous acceptez en outre qu'aucun recours ne puisse être consolidé ou joint à des recours d'autres personnes dans le cadre d'un procès ou d'un arbitrage sans l'accord écrit préalable de toutes les parties à ce procès ou à cet arbitrage.<br><br>Maintien en vigueur. Cette section d'arbitrage individuel exécutoire subsistera en cas de résiliation de ce contrat ou de la fourniture de services par FuzzyBot.<br><br> Divers<br><br>Droit applicable. Le présent contrat et ses conditions sont régis par les lois des États-Unis d'Amérique et de l'État de Californie et doivent être interprétés conformément à ces lois, sans tenir compte du choix des principes de droit. L'application de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises au présent contrat et aux présentes conditions est expressément exclue. Dans la mesure du possible, les utilisateurs qui accèdent aux services depuis l'extérieur des États-Unis sont responsables du respect de toutes les lois locales applicables. Vous acceptez en outre qu'en cas de controverse, de recours ou de litige découlant du présent contrat ou des conditions ou bien s'y rapportant, vous et la société vous soumettiez et consentiez à la compétence personnelle des tribunaux de l'État situés à Los Angeles, en Californie, et aux tribunaux fédéraux qui s'y trouvent, ainsi qu'à la compétence de ces tribunaux.<br><br>Cession. Nous pouvons céder le présent contrat et/ou les conditions, en totalité ou en partie, à toute personne ou entité, à tout moment. Vous ne pouvez effectuer aucune cession sans notre accord écrit préalable. Toute cession effectuée par vous sans notre accord écrit est nulle et non avenue.<br><br>Notifications. Les notifications peuvent être faites en publiant une notification (ou un lien vers une notification) par le biais du jeu, par e-mail ou sur nos sites Internet, à notre seule et entière discrétion. Sans limitation, vous acceptez qu'une version imprimée du présent contrat et/ou des conditions, ainsi que de tout avis donné sous forme électronique, soit recevable dans le cadre de procédures judiciaires ou administratives fondées sur le présent contrat ou les conditions ou bien s'y rapportant, selon le cas, dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que d'autres documents et enregistrements commerciaux générés et conservés à l'origine sous forme imprimée.<br><br>Aucune renonciation. Le fait que nous n'appliquions pas une clause du présent contrat ou des conditions ne doit pas être interprété comme (1) une renonciation à cette clause ou (2) une diminution du droit d'appliquer ces clauses. En outre, nous pouvons choisir de renoncer à l'application d'une disposition du présent contrat ou des conditions dans un cas particulier ; toutefois, vous êtes toujours tenu de respecter la clause à laquelle vous avez renoncé à l'avenir.<br><br>Force majeure. Nous ne serons pas considérés comme en défaut du présent contrat ou des conditions dans la mesure où l'exécution de ses obligations est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure, d'une pandémie d'origine bactérienne ou virale, y compris, mais sans s'y limiter, d'un incendie, d'une catastrophe naturelle, d'un accident, d'un ordre gouvernemental ou d'une loi, y compris des sanctions liées à une guerre, une invasion, une opération militaire ou d'autres hostilités armées (que la guerre soit déclarée ou non), des menaces ou des actes terroristes, des émeutes ou d'autres troubles civils, une guerre, un embargo, une grève, une pénurie de matériel ou de fournitures, une panne d'électricité ou toute autre cause raisonnablement indépendante de la volonté de la société.<br><br>Divisibilité. Si une partie du présent contrat ou des conditions est jugée non valide ou inapplicable, cette partie sera supprimée et le reste du contrat et des conditions aura pleine force et effet.<br><br>Intégralité du contrat. Le présent contrat et les conditions, ainsi que les autres contrats applicables contenus dans le présent document, constituent et contiennent l'intégralité du contrat entre vous et la société en ce qui concerne l'objet du présent contrat et remplacent tout accord oral ou écrit antérieur.<br><br>Frais de justice. Si l'une ou l'autre des parties est tenue d'obtenir l'assistance d'un avocat pour faire respecter les dispositions du présent contrat et/ou des conditions, la partie qui obtient gain de cause dans le cadre d'une telle action aura droit au remboursement de tous les frais d'avocat raisonnables liés à cette action.<br><br>Maintien des clauses. Toutes les clauses raisonnablement nécessaires pour préserver tous les droits et tous les recours disponibles de notre part restent applicables en cas de résiliation du présent contrat et des conditions pour quelque raison que ce soit.
Dernière mise à jour : 16 septembre 2024
FuzzyBot vous remercie de l'intérêt que vous portez à notre jeu, actuellement proposé sur la plateforme d'accès anticipé de Steam, telle que définie ci-dessous (ci-après la « boutique numérique » ou la « plateforme »).
Afin de proposer la meilleure expérience de jeu possible à toute notre communauté, nous demandons à tous nos joueurs et joueuses de lire attentivement et d'accepter le Contrat de licence d'utilisateur final (le « contrat ») et les Conditions d'utilisation (« conditions ») ci-après. Les présents contrat et conditions décrivent les dispositions générales selon lesquelles nous vous offrons : (i) le droit de télécharger, d'installer et/ou d'utiliser le jeu et la documentation afférente par le biais de la plateforme, et les services (comme définis ci-dessous) que nous proposons ; ainsi que (ii) le droit d'utiliser les services, et plus précisément le jeu, par le biais de votre compte enregistré sur la plateforme (« compte »). Ni le contrat ni les conditions ne vous accordent le droit d'utiliser des produits ou services tiers. Cela nous permet non seulement de préserver un environnement accueillant et amusant pour tout le monde, mais également d'améliorer continuellement votre expérience de jeu.
En accédant aux services, en les téléchargeant et/ou en les utilisant, vous attestez que (i) vous avez au moins treize (13) ans ou l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence, ou que (ii) vous avez reçu l'accord d'un parent ou de votre tuteur légal pour utiliser les services. Si vous avez au moins treize (13) ans ou l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence, vous acceptez par la présente de vous conformer à toutes les dispositions de ce contrat et aux conditions en votre nom, et reconnaissez que nous pouvons mettre fin à votre utilisation de nos services à tout moment sous réserve des conditions énoncées dans le présent document. SI VOUS AVEZ AU MOINS TREIZE (13) ANS, MAIS N'AVEZ PAS L'ÂGE LÉGAL POUR CONCLURE UN CONTRAT, VOUS DEVRIEZ PRENDRE CONNAISSANCE DU PRÉSENT CONTRAT AVEC UN PARENT OU TUTEUR LÉGAL AFIN DE VOUS ASSURER QUE VOUS, VOTRE PARENT OU VOTRE TUTEUR LÉGAL COMPRENEZ CES CONDITIONS GÉNÉRALES. SI VOUS ÊTES UN PARENT OU TUTEUR LÉGAL AYANT CONSENTI À CE QUE VOTRE ENFANT UTILISE LES SERVICES, VOUS DÉCLAREZ ET RECONNAISSEZ QUE VOUS ÊTES LE PARENT OU TUTEUR LÉGAL DE CET ENFANT ET QUE VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER AUX PRÉSENTES CONDITIONS AU NOM DE CET ENFANT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, EN ÉTANT RESPONSABLE DE TOUTE UTILISATION DES SERVICES PAR L'ENFANT.
Nous nous réservons le droit d'interrompre, de modifier (y compris, mais sans s'y limiter, d'ajouter ou de supprimer du contenu et/ou des serveurs), de mettre à jour, de réviser, de suspendre, d'annuler ou de résilier le contrat et ses conditions, en tout ou en partie, à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule et entière discrétion. Sauf indication contraire, toutes les modifications entrent en vigueur immédiatement. Les mises à jour peuvent nécessiter que vous mettiez à jour votre système pour jouer au jeu. Nous pouvons, sans toutefois en avoir l'obligation, vous informer de telles modifications par tous les moyens raisonnables, y compris, mais sans s'y limiter, en mettant à votre disposition la version révisée sur notre site Internet et/ou lorsque vous tentez de jouer au jeu. Toutefois, vous vous engagez à consulter régulièrement le site Internet après la sortie du jeu afin de vous informer sur les éventuelles mises à jour. Afin de déterminer la date de la dernière révision du contrat, référez-vous simplement à la mention « Dernière mise à jour » figurant en haut du contrat et de ses conditions. En continuant à utiliser nos services après la mise à disposition d'une version révisée du contrat et de ses conditions, vous consentez à la version révisée et en acceptez les dispositions. Si vous n'acceptez pas les modifications apportées au contrat et aux conditions, vous ne pourrez pas accéder au jeu ou l'utiliser. Vous acceptez que ni la société (ni ses concédants, licenciés, distributeurs et/ou fournisseurs de services, le cas échéant) ne sauraient être tenus responsables en cas d'interruption, de retard et/ou d'impossibilité d'exécution du jeu, et vous comprenez que vous n'aurez droit à aucun remboursement ou aucune compensation en cas d'interruption de votre utilisation du jeu ou d'impossibilité d'exécution du jeu. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CONTRAT OU CES CONDITIONS, VOUS N'AUREZ PAS L'AUTORISATION DE TÉLÉCHARGER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE JEU. EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT ET EN UTILISANT LE JEU, VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER AUX PRÉSENTES CONDITIONS.
Pour toute question concernant le présent contrat, vous pouvez soumettre un ticket à l'adresse suivante : https://support-lynked.dreamhaven.com/ ; ou par e-mail à l'adresse [email protected] (« Assistance pour les joueurs »).
Définitions
La terminologie suivante s'applique à ce contrat et à ces conditions, et à tous les contrats connexes mentionnés ci-après :
« Compte » désigne votre compte enregistré sur la plateforme de votre choix.
La « société », « FuzzyBot », « nous-mêmes », « nous » et « notre » désignent notre entreprise, FuzzyBot, Inc.
« Utilisateur final », « utilisateur », « vous » et « votre » vous désignent vous, la personne accédant au jeu et acceptant ce contrat et ces conditions.
« Le jeu » désigne le produit de divertissement interactif actuellement intitulé « LYNKED: Banner of the Spark », qui comprend le client/l'installateur/le lanceur du jeu et/ou toutes ses versions sur toutes les plateformes jouables, et désigne également toutes les extensions et mises à jour, ainsi que tout contenu et propriété intellectuelle afférents.
« Propriété intellectuelle » désigne l'ensemble des droits d'auteur, marques commerciales, brevets et inventions, secrets commerciaux, droits de la personnalité et autres droits de propriété communément identifiés comme « droits de propriété intellectuelle » ou droits de pseudo-propriété intellectuelle par le droit étranger ou national applicable et, à titre d'exemple, mais sans limitation aux éléments qui précèdent, comprend : les composants visuels, le code informatique, les illustrations, la musique, les œuvres audiovisuelles, les méthodes, les procédés, les prototypes, les technologies, le script, les personnages, les intrigues, les slogans, les logos et tout matériel distribué dans le cadre de restrictions de confidentialité ou de non-divulgation.
« Partie », « les parties » ou « nous » désignent soit l'utilisateur final ainsi que nous-mêmes, soit l'utilisateur final ou bien nous-mêmes.
« Services » désigne tous les produits et services que nous proposons, y compris, mais sans s'y limiter, le jeu et tout site Internet associé, ainsi que l'Assistance pour les joueurs, l'assistance technique et tous les autres moyens vous permettant d'interagir avec nous et nos produits ou services.
Tous les termes se réfèrent à l'offre, à l'acceptation et à la contrepartie du paiement nécessaire pour engager notre processus d'assistance à l'utilisateur final de la manière la plus appropriée, que ce soit par des entretiens formels d'une durée déterminée ou par tout autre moyen, dans le but exprès de répondre aux besoins de l'utilisateur final dans le cadre de la fourniture des services déclarés par la société, conformément et sous réserve du droit international applicable et du droit des États-Unis d'Amérique. Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d'autres mots au singulier, au pluriel, en majuscule et/ou il/elle/ils/elles, est considérée comme interchangeable et se réfère donc à la même chose.
Conditions d'utilisation
Nous tenons à nous assurer que les services restent des environnements amusants, accueillants et sûrs pour vos amis et vous. En acceptant ces conditions, vous comprenez que les clauses suivantes s'appliquent à votre utilisation des services, ainsi qu'à l'ensemble des plateformes de vidéo en ligne et de diffusion en direct avec lesquelles vous interagissez en lien avec les services (ci-après la « communauté »). Le non-respect de l'une ou l'autre des présentes conditions, y compris des règles de la communauté, pourra entraîner la résiliation de votre accès au jeu, ou l'interdiction de continuer à contribuer à la communauté par tous les moyens légaux à notre disposition.
De plus, vous acceptez l'entière responsabilité de tout contenu que vous partagez avec notre communauté. À ce titre, vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité la société et ses dirigeants, employés, agents, affiliés, sous-traitants, membres et ayants droit en cas de réclamations, litiges, demandes, actions, poursuites, dommages, dettes, obligations, pertes, règlements, jugements, coûts et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les frais et honoraires d'avocats) engagés ou contractés à notre encontre et découlant du contenu que vous partagez avec notre communauté.
Versions bêta et Accès anticipé
FuzzyBot peut donner accès à certaines versions du jeu avant sa sortie, comme un accès anticipé au jeu via la plateforme (« accès anticipé »). Vous reconnaissez et acceptez que ce contrat et ces conditions constituent un accord juridique contraignant entre vous et FuzzyBot pour le téléchargement et l'utilisation de la version d'accès anticipé. Dans l'éventualité d'un conflit entre la présente section et toute partie du présent contrat ou des conditions au-delà de la présente section, les conditions énoncées dans la présente section prévalent.
• Licence : la licence accordée par la présente pour le téléchargement et l'utilisation de la version du jeu en accès anticipé est révocable, et tout le contenu acquis au cours de cette période ne sera pas transféré vers une autre version d'accès anticipé ou une version complète du jeu.
• Aucune garantie : vous reconnaissez que la version du jeu en accès anticipé et les logiciels associés sont en cours de développement et peuvent contenir des bugs susceptibles d'entraîner des pertes de données ou de causes des dommages à votre système informatique. En conséquence, ces versions et l'ensemble des informations, données, contenus, documents et services qui y sont associés sont fournis « EN L'ÉTAT » sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, la garantie implicite de commercialisation ou d'adaptation à un usage particulier, ou d'absence de contrefaçon. FuzzyBot ne sera pas responsable de la perte de données ou des dommages causés à votre système informatique, ni des interruptions de service. Vous êtes responsable de la sauvegarde du disque dur de votre ordinateur avant l'installation de la version d'accès anticipé.
• Durée et résiliation : le présent contrat prend effet à la date d'entrée en vigueur, et la licence qui vous est accordée dans le cadre de la version d'accès anticipé sera maintenue jusqu'à sa résiliation par l'une ou l'autre des parties. FuzzyBot peut mettre fin à l'accès anticipé, annuler votre accès ou en limiter votre utilisation à tout moment et pour n'importe quelle raison, à sa seule discrétion.
Jouer au jeu
Pour jouer au jeu, vous devez disposer des éléments suivants et, le cas échéant, les payer : une copie téléchargée ou un accès au jeu depuis la boutique numérique applicable ; la configuration matérielle ou informatique minimale requise ; une connexion Internet à des fins d'authentification ; un accès aux fonctionnalités en ligne, y compris, mais sans s'y limiter, la fonctionnalité multijoueur, et d'autres fonctionnalités. Vous devrez créer un compte utilisateur pour la boutique numérique depuis laquelle vous accéderez au jeu, et devrez peut-être également créer un nom d'utilisateur en jeu afin de télécharger et d'utiliser le jeu. Les procédures de création de compte peuvent varier selon les plateformes ; veuillez consulter la documentation ou le site Internet de la plateforme pour obtenir davantage d'informations. Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer votre nom d'utilisateur si nous estimons qu'il est offensant, trompeur ou susceptible d'enfreindre les droits d'un tiers, ou si votre compte est inactif depuis plus d'un an.
Bien que nous n'ayons aucune obligation de le faire, nous nous réservons le droit de surveiller et/ou d'enregistrer les communications que vous nous adressez directement en jeu ou via nos communautés dédiées, et vous reconnaissez et acceptez qu'en communiquant avec nous, vous ne vous attendez pas à ce que vos communications soient privées. Cela s'applique aux communications effectuées via nos réseaux sociaux, ainsi qu'à celles effectuées dans le cadre du jeu. Nous nous réservons le droit de divulguer vos communications pour quelque raison que ce soit, y compris : (a) pour nous conformer à toute loi, réglementation, procédure judiciaire ou demande gouvernementale applicable ; (b) pour faire appliquer les présentes conditions ou toute autre politique de la société ; (c) pour protéger nos droits et recours légaux ; (d) pour protéger la santé et la sécurité de toute personne que nous estimons menacée ; ou (e) pour signaler un crime ou tout autre comportement offensant.
Jeux des partenaires
Votre utilisation des services et votre capacité à accéder à votre compte, au jeu et à interagir avec d'autres utilisateurs finaux sont régies en tout temps par ces conditions, ainsi que par tout autres contrat, politique et conditions, y compris celles énoncées dans le jeu, que nous pouvons ponctuellement déployer ou appliquer à notre seule et entière discrétion, et par les conditions de tout concédant, plateforme ou tiers applicables. Ces conditions ne sont pas exhaustives. Les jeux affiliés aux partenaires de FuzzyBot et distribués via la plateforme (« jeux des partenaires ») peuvent nécessiter que vous acceptiez également leurs propres contrats d'utilisation (« contrats des partenaires ») avant de pouvoir jouer aux jeux sur la plateforme. Le cas échéant, les clauses de ces contrats de partenaires sont incorporées dans le présent document par référence. En cas de conflit ou d'incohérence entre les dispositions de ce contrat et celles d'un contrat de partenaire en ce qui concerne l'utilisation du jeu du partenaire, le présent contrat prévaut et régit votre utilisation du jeu du partenaire. En cas de conflit ou d'incohérence entre les dispositions de ce contrat et celles d'un contrat de partenaire en ce qui concerne l'utilisation de la plateforme, le présent contrat prévaut et régit votre utilisation de la plateforme. Le non-respect d'un contrat de partenaire peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre accès au jeu du partenaire concerné, ainsi que toute autre conséquence prévue par les conditions du partenaire. Votre utilisation du jeu sur la plateforme est également soumise aux conditions de la plateforme.
Commentaires d'utilisateurs et retours d'information
Nous, ainsi que notre communauté, vous proposons diverses possibilités pour interagir et partager vos opinions et pensées avec nous et avec d'autres utilisateurs finaux en jeu, par l'intermédiaire de fournisseurs de plateformes tierces, via nos réseaux sociaux (y compris Discord, X, Reddit et les forums Steam), via les pages du jeu sur les boutiques numériques ou via d'autres initiatives de la communauté. Toutefois, il convient de noter que les suggestions, opinions ou points de vue exprimés, ou les déclarations faites à la communauté (autres que celles de nos employés, dirigeants ou responsables de la communauté vérifiés) par le biais de publications, de commentaires d'utilisateurs, de retours d'information, d'entrées de « wiki », de discussions en ligne (via Discord, Reddit, X ou tout autre réseau social comparable), ou par le biais des fonctionnalités de communication intégrées aux boutiques numériques (collectivement désignées dans le présent document comme les « commentaires d'utilisateurs »), ne reflètent pas les opinions ou points de vue de la société.
Nous ne lisons, n'éditons ni ne modifions les commentaires d'utilisateurs avant leur publication dans la communauté. Toutefois, nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier tout commentaire d'utilisateur partagé avec la communauté pour quelque raison que ce soit. En partageant des commentaires d'utilisateur et en acceptant les conditions de ces règles de la communauté, vous reconnaissez que nous pouvons effectuer de telles suppressions ou modifications sans préavis, et qu'aucune suppression ou modification ne peut faire l'objet d'un recours, d'un appel ou d'une révocation.
Vous conservez la propriété de vos commentaires d'utilisateur et tous les droits intellectuels afférents, à condition que ces commentaires d'utilisateur n'incluent ni des retours d'information tels que définis ci-dessous ni des éléments relevant de notre propriété intellectuelle. Nous pouvons parfois partager publiquement, reproduire ou redistribuer des commentaires d'utilisateurs par l'intermédiaire des canaux de la communauté, d'articles de presse ou de contenus marketing ou promotionnels. Vous nous accordez par la présente un droit et une licence illimités, irrévocables, perpétuels, exempts de redevance, non exclusifs, intégralement transférables et pouvant faire l'objet d'une sous-licence dans le monde entier pour copier, diffuser ou utiliser de toute autre manière vos commentaires d'utilisateur, pour quelque raison que ce soit.
Bien que nous ne puissions garantir que les retours, suggestions, améliorations, critiques constructives ou idées que vous pourriez avoir en lien avec le jeu (« retours d'information ») ne nous ont pas déjà été communiqués, nous vous remercions pour tous les retours que vous pourrez nous transmettre. Vous pouvez transmettre vos retours d'information sur notre serveur Discord officiel (https://discord.com/invite/playlynked) ou via toute autre méthode que nous pourrions mettre en place par la suite. En nous transmettant des retours d'information, vous nous cédez par la présente tous les droits, titres et intérêts liés aux retours d'information en question, sans aucune compensation, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle. Si ces droits ne peuvent être cédés dans le cadre du droit international ou du droit des États-Unis d'Amérique applicable, vous renoncez par la présente à vos droits existants ou futurs et nous libérez de toute réclamation résultant de l'utilisation que nous pourrions faire de vos retours d'information. De plus, le fait de transmettre des retours ne crée aucune relation contractuelle entre vous et la société.
Règles et restrictions de la communauté
Les services peuvent inclure des forums, communautés, fonctionnalités de discussion en jeu et/ou d'autres moyens de communications permettant à la communauté de publier, d'envoyer et de recevoir des messages ainsi que d'autres contenus en rapport avec nos services. En adhérant à ces conditions et en acceptant les règles de la communauté, vous acceptez de vous conformer aux dispositions suivantes dans le cadre de nos services :
• Rien de ce que vous partagez avec la communauté, y compris, mais sans s'y limiter, le nom d'utilisateur associé à votre compte ou les commentaires d'utilisateurs, ne peut inclure de contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle (y compris les droits d'auteur, marques commerciales et brevets), aux droits de propriété, au secret commercial, aux droits de la personnalité, aux droits de publicité, aux droits à la vie privée, aux droits ou restrictions contractuelles, ou à tout autre droit de toute partie tierce ;
• Si le contenu d'un tiers est inclus dans le contenu que vous partagez avec la communauté, y compris, mais sans s'y limiter, les commentaires d'utilisateur, vous avez acquis les droits et licences nécessaires à la reproduction de ce contenu ;
• Vous ne publierez, ne téléchargerez, ne distribuerez ni ne diffuserez de sujet, nom, matériel ou informations inappropriés, grossiers, diffamatoires, illicites, vulgaires, obscènes, indécents ou illégaux.
• Vous ne harcèlerez PAS d'autres utilisateurs. Le harcèlement inclut, mais sans s'y limiter :
o La collecte d'informations personnelles concernant d'autres personnes sans leur consentement ;
o La divulgation publique d'informations personnelles permettant d'identifier un autre utilisateur final ou membre de la communauté ;
o Le harcèlement (stalking), la publication d'informations privées (doxing), les comportements anti-jeu (griefing), les menaces, l'intimidation, l'imitation ou toute autre atteinte à la vie privée d'un membre de la communauté ;
o La promotion ou l'incitation à toute forme de violence, dénigrement, diffamation, calomnie, insulte, discours haineux ou abus, ainsi que toute forme de discrimination contre un autre membre de la communauté ;
o La participation à tout acte d'inconduite sexuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les sous-entendus à caractère sexuel, le partage de contenu sexuellement explicite (y compris, mais sans s'y limiter, le contenu sexuellement explicite dans les commentaires d'utilisateurs), la coercition et les avances ou commentaires déplacés ou inappropriés envers un membre de la communauté ;
o Le fait de se faire passer auprès d'autrui pour un employé ou un prestataire de la société, ou de communiquer d'une manière pouvant laisser penser que la société est à l'origine de la communication en question ;
o L'envoi de spams ou de faux tickets, accusations ou signalements en rapport avec des événements ou des tiers, quel que soit leur lien avec la communauté ou la société ; ou
o L'utilisation d'exploits, de hacks ou d'outils tiers pour bénéficier d'avantages déloyaux en jeu contre d'autres membres de la communauté.
• Vous reconnaissez que la liste de comportements identifiés comme relevant du harcèlement n'est pas exhaustive. Nous nous réservons le droit de déterminer ce qui relève du « harcèlement » à notre seule et unique discrétion ;
• Vous ne vous livrerez pas à des actes de vengeance, de dénigrement ou de représailles à notre encontre en raison d'une fonctionnalité ou d'une modification apportée au jeu ou à nos services et que vous n'appréciez pas. Dans une telle situation, votre seul recours consiste à arrêter de jouer au jeu ou d'utiliser les services ;
• Vous n'effectuerez pas de démarchage ou de publicité pour d'autres produits ou services auprès de la communauté sans notre accord écrit préalable ;
• Vous ne vous soustrairez pas ou ne permettrez pas à d'autres utilisateurs finaux de se soustraire aux sanctions imposées par la société dans le cadre des présentes, y compris, mais sans s'y limiter, en créant des comptes alternatifs ;
• Vous ne partagerez avec la communauté aucun contenu faisant référence à la drogue, à l'alcool ou à des activités illégales ;
• Vous ne pouvez pas vendre, distribuer ou exploiter à des fins commerciales ou d'une autre manière le contenu généré par des utilisateurs (y compris le diffusion vidéo en direct, ou streaming) sans notre accord préalable (un e-mail suffit) ; et
• Vous ne transmettrez aucun contenu incluant un virus, des données corrompues, un ver, une bombe logique, un cancelbot ou tout autre élément destiné à endommager, intercepter, nuire, aspirer ou s'approprier tout système, donnée ou information personnelle.
Nous pouvons modifier, bloquer ou supprimer votre nom d'utilisateur et/ou votre avatar ou supprimer votre compte de tous nos services si votre nom d'utilisateur ou votre contenu enfreignent ces dispositions de quelque manière que ce soit.
Le non-respect des règles de la communauté énoncées ci-dessus entraînera la révocation de tous les droits énoncés dans le présent document. Toute violation suffisamment importante pour causer du tort à la société ou à un tiers pourra entraîner l'application de tous les droits et revendications juridiques que nous nous réservons au titre des présentes conditions.
Contenu illicite
Dans les limites du droit international, nous ne sommes pas responsables des violations de droits d'auteur résultant d'un contenu généré par un utilisateur et partagé avec la communauté. Si vous estimez que le contenu généré par un utilisateur, les commentaires d'un utilisateur ou d'autres éléments en jeu ou sur d'autres canaux communautaires sous notre contrôle direct enfreignent vos droits d'auteur, veuillez nous contacter afin que nous puissions examiner vos réclamations et, le cas échéant et si nous en avons la possibilité, modifier ou supprimer les éléments en infraction. Afin d'examiner votre demande, nous avons besoin des informations suivantes :
1. Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits d'auteur dont les droits auraient été violés ;
2. Une description du contenu protégé par des droits d'auteurs qui, selon vous, ont été violés ;
3. Une description de l'emplacement ou de l'identification, sur un site Internet, en jeu ou sur les canaux de la communauté sous notre contrôle direct, du contenu qui, selon vous, serait en infraction, avec un lien vérifiable vers le contenu en question ;
4. Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
5. Une déclaration par laquelle vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée n'a pas été autorisée par le titulaire des droits d'auteur, par son représentant ou par la loi, et qu'il ne s'agit pas d'un « usage loyal » acceptable de votre travail ; et
6. Une déclaration sous serment par laquelle vous certifiez l'exactitude des informations transmises et confirmez que vous êtes le titulaire des droits d'auteur ou avez l'autorisation d'agir au nom du titulaire.
Les informations ci-dessus devront nous être transmises à l'adresse suivante : [email protected].
Si vous pensez que votre contenu a été retiré par erreur dans le cadre des procédures ci-dessus, vous devez transmettre les informations suivantes à notre agent susmentionné afin que nous puissions étudier votre demande ou republier votre contenu :
1. Votre signature physique ou électronique ;
2. Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
3. L'identification du contenu et son emplacement avant qu'il ne soit retiré ;
4. Une déclaration sous serment indiquant que le contenu a été retiré par inadvertance ou par méprise ;
5. Votre consentement à la juridiction d'un tribunal fédéral dans votre district de résidence (si vous résidez aux États-Unis), ou votre consentement à la juridiction d'un tribunal fédéral dans le district où votre fournisseur de services est situé (si vous ne résidez pas aux États-Unis) ; et
6. Votre consentement à accepter la signification d'un acte de procédure émanant de la partie qui a soumis l'avis de retrait.
Veuillez noter qu'en vertu de la section 17 U.S.C. alinéa 512(f), toute fausse déclaration d'un fait substantiel dans une notification écrite engage automatiquement la responsabilité de la partie plaignante pour tous les dommages, coûts et frais d'avocats engagés par nous et découlant de la notification écrite et de l'allégation de violation des droits d'auteur.
Marques commerciales
Les marques commerciales de la société (« marques de la société ») peuvent uniquement être utilisées : (1) en lien avec les activités considérées comme acceptables dans les présentes règles de la communauté ; ET (2) lorsque la politique applicable associée à cette activité fait spécifiquement référence à votre droit d'utiliser les marques de la société conformément à cette politique.
• Vous ne pouvez utiliser les marques de la société qu'à des fins non commerciales, sauf si la politique applicable le permet ou si vous avez préalablement obtenu notre accord écrit.
• Les marques de la société peuvent uniquement être utilisées en lien avec des contenus de haute qualité (comme des sites Internet).
• Utilisez les symboles de marque appropriés (™, ®) listés ci-dessous la première fois qu'une marque de la société apparaît dans votre contenu.
• Vous devez nous créditer en utilisant les lignes de crédits associées aux marques de la société que vous utilisez (voir ci-dessous).
Vous ne pouvez pas :
• Altérer un logo de la société, à l'exception de la taille du logo entier ;
• Modifier ou altérer une marque ou un logo de la société, ou les utiliser d'une manière pouvant créer une confusion entre la société et ses jeux et une autre marque, un autre jeu ou un autre développeur/éditeur de jeux ;
• Utiliser une marque de la société au pluriel ou à la forme possessive ;
• Utiliser une marque ou un logo de la société ou toute autre marque similaire prêtant à confusion sur un vêtement, un produit, un jouet ou toute autre marchandise ;
• Utiliser une marque de la société associée à votre nom ou à tout autre marque commerciale ou nom commercial, sauf autorisation expresse de notre part ;
• Utiliser les marques de la société de manière trompeuse, préjudiciable, obscène ou dénigrante pour autrui ;
• Utiliser ou faire figurer toute marque de la société sur des sites Internet hébergeant ou promouvant du contenu associé à toute forme de pornographie, obscénité, violence, jeux d'argent ou activités illégales ;
• Utiliser une marque de la société dans le nom de domaine de l'URL de votre site Internet ;
• Demander à déposer une marque pour un produit, un service, etc., dont le nom inclut une marque de la société ou une variante de celle-ci ;
• Utiliser une marque de la société d'une manière qui, de notre point de vue, est illégale, trompeuse, diffamatoire, obscène, illicite, délictuelle, dénigrante, abusive ou autrement répréhensible ou inappropriée ; ou
• Utiliser une marque de la société de manière pouvant sous-entendre une relation, un parrainage ou une approbation de la société, sauf autorisation écrite de notre part.
Licence
Nous ou nos concédants de licence, le cas échéant, conservons les droits exclusifs relatifs au jeu et à toutes les copies du jeu. Le jeu vous est concédé sous licence, et non pas vendu ou cédé, et votre utilisation légale et continue du jeu est subordonnée au respect du présent contrat et des dispositions qui y sont énoncées, ainsi que des conditions générales.
Conditions de licence
Nous vous accordons par la présente un droit et une licence non exclusifs, non sous-licenciables, non transférables, révocables et limités pour accéder au jeu, le télécharger ou l'utiliser de toute autre manière pour votre usage personnel et non commercial, uniquement dans le cadre d'un compte autorisé. Votre utilisation continue du jeu est subordonnée au respect des dispositions suivantes :
• Vous ne pouvez pas modifier, distribuer, transmettre, afficher, réaliser, dupliquer ou reproduire (à l'exception d'une copie d'archivage et de sauvegarde autorisée par le droit applicable), publier, concéder, créer des œuvres dérivées, adapter, traduire, sous-licencier, mettre aux enchères, louer ou vendre tout ou partie du jeu, y compris les objets virtuels. De plus, vous n'avez pas l'autorisation de pirater, d'émuler, de faire de la rétro-ingénierie, de décompiler ou de désassembler quelque partie du jeu que ce soit, y compris les objets virtuels. Nous nous réservons tous les droits qui ne sont pas expressément accordés. Vous reconnaissez n'avoir aucun intérêt, financier ou autre, dans les fonctionnalités, le contenu ou la propriété intellectuelle contenus dans le jeu.
• En l'absence d'un accord de distribution valide entre vous et la société, vous ne pouvez pas exploiter le jeu à des fins commerciales ou le rendre disponible sur un réseau tiers, un FTP, un site Internet, un site de torrents, un service de partage de fichiers, un intranet ou un « cloud » via lequel des personnes autres que vous pourraient télécharger et installer le jeu. Vous acceptez également de ne pas partager de lien vers un réseau tiers, un torrent, un FTP, un service de partage de fichiers, un intranet ou un « cloud » qui n'appartient légalement ni à nous ni à nos distributeurs, le cas échéant. Par souci de clarté, la notion d'« exploitation à des fins commerciales » utilisée dans le présent document inclut, sans s'y limiter, les offres de prestation de services en jeu auprès d'autres utilisateurs finaux en échange de paiements en dehors du jeu, ou les offres de vente d'objets virtuels, y compris les codes de récupération d'objets virtuels ou de la version d'accès anticipé en échange de paiements en dehors du jeu.
• Vous ne pouvez pas utiliser de codes de triche, logiciels d'automatisation (bots), hacks, mods ou tout autre logiciel tiers non autorisé conçus pour modifier l'expérience de jeu.
• Vous ne pouvez pas partager les informations relatives à votre compte ou autoriser un autre utilisateur final à utiliser votre compte pour quelque raison que ce soit.
• Vous ne pouvez pas utiliser de programme tiers non autorisé qui intercepte, « analyse » ou collecte des informations dans le jeu. Cela inclut, mais sans s'y limiter, tout logiciel qui analyse la RAM utilisée par le jeu pour stocker des informations concernant un personnage ou l'environnement. Il convient cependant de noter que nous pouvons, à notre seule discrétion, permettre l'utilisation de certaines interfaces utilisateur tierces.
• Vous ne pouvez pas organiser, promouvoir ou participer à des compétitions d'eSports ou sponsorisées pour le jeu, ou utiliser la plateforme dans le cadre de telles activités (sauf avec l'autorisation écrite préalable de FuzzyBot).
• Vous ne pouvez pas modifier ou causer la modification de fichiers faisant partie du Jeu de toute manière que nous n'avons pas expressément autorisée.
• Vous ne pouvez pas héberger, fournir ou développer des services de matchmaking externes pour le jeu, ou intercepter, émuler ou rediriger les protocoles de communication utilisés par FuzzyBot de quelque manière que ce soit, à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, le jeu non autorisé sur Internet, le jeu en réseau ou sur des réseaux d'agrégation de contenu.
• Vous ne pouvez pas faciliter, créer ou entretenir de connexion non autorisée au jeu ou aux services, y compris, mais sans s'y limiter, (a) toute connexion à un serveur non autorisé qui reproduit ou tente de reproduire les services ; et (b) toute connexion usant de programmes ou d'outils que nous n'avons pas expressément autorisés.
• Vous ne pouvez enfreindre aucune loi ou régulation en vigueur dans le cadre de votre utilisation du jeu ou des services.
• Vous ne pouvez pas interrompre ou prendre part à l'interruption (i) d'un ordinateur impliqué dans la prestation des services (chacun un « serveur ») ; ou (ii) de toute autre expérience de jeu d'utilisateur final. TOUTE TENTATIVE D'INTERROMPRE LES SERVICES OU DE NUIRE AU BON FONCTIONNEMENT DU JEU PEUT CONSTITUER UNE INFRACTION À DIFFÉRENTES LÉGISLATIONS PÉNALES ET CIVILES.
Propriété et origine indépendante
La société et/ou ses concédants possèdent et conservent l'intégralité des droits, titres et intérêts inhérents et afférents aux droits de propriété et aux droits de propriété intellectuelle nationaux, fédéraux et internationaux dans nos services, dans le jeu et dans tous les exemplaires du jeu, les objets virtuels, la monnaie virtuelle, ainsi que dans les contenus et documents associés, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits d'auteur, les brevets, les droits de marque, les droits relatifs aux secrets commerciaux, les droits relatifs à l'image de marque, fonds de commerce et tous les autres droits de propriété intellectuelle et droits de propriété incorporés dans le Jeu ou dérivés de celui-ci. Nous interdisons strictement la copie, la reproduction et le détournement de la technologie du jeu au-delà des dispositions du présent contrat. À l'exception de la licence révocable et limitée expressément accordée plus haut, vous reconnaissez et acceptez que vous n'avez pas acquis et que vous n'obtiendrez pas de droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, de droits d'exploitation, de quelque nature que ce soit, sur ou dans le jeu, et/ou sur toute compilation ou arrangement protégé par le droit d'auteur, et que le jeu est la propriété exclusive de la société et/ou de ses concédants. Nous nous réservons tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent document. VEUILLEZ NOTER QUE L'UTILISATION NON AUTORISÉE DE LA PROPRIÉTÉ DE LA SOCIÉTÉ PEUT VOUS EXPOSER À DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS ET À D'AUTRES SANCTIONS CIVILES ET PÉNALES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR.
Tous les personnages, événements et représentations contenus dans le jeu sont purement fictifs et toute ressemblance avec des événements réels ou des personnes réelles, vivantes ou décédées, n'est que pure coïncidence. Nous ne revendiquons aucun droit ou intérêt sur les marques, noms commerciaux, personnalités ou similitudes existants qui peuvent incidemment ressembler à un produit, service ou individu existant. En outre, les droits relatifs à tout contenu tiers créé dans le cadre du jeu appartiennent à leurs propriétaires respectifs et nous ne revendiquons aucun droit, obligation ou responsabilité à ces derniers.
Devise virtuelle et objets virtuels
Général. Nous fournissons aux utilisateurs finaux une licence leur permettant d'utiliser notre devise virtuelle dans la mesure où le jeu permet aux utilisateurs finaux de gagner ladite monnaie virtuelle dans le cadre du jeu, ainsi qu'une licence leur permettant d'utiliser divers objets virtuels, dans le jeu ou dans l'application, le cas échéant (« objets virtuels »). Aux fins du présent contrat, la « devise virtuelle » est définie comme une monnaie simulée, sans valeur réelle en dehors du jeu, qui prend la forme de « kios », « ferraille », « auxis » et « étincelles d'âme ». Ceux-ci sont obtenus par les utilisateurs finis au cours du jeu et permettent de se procurer certains objets virtuels disponibles dans le cadre du jeu. Pour éviter toute ambiguïté, la devise virtuelle et les objets virtuels ne vous confèrent que certains droits ou licences limités, comme indiqué dans le présent document.
Dans la mesure où vous respectez les dispositions du présent contrat et résidez dans une zone où la devise virtuelle ou les objets virtuels sont disponibles, nous vous accordons le droit et la licence non exclusifs, non transférables et non cessibles d'utiliser la devise virtuelle et les objets virtuels obtenus à des fins non commerciales et uniquement dans le cadre du jeu. Vous ne pouvez acquérir aucun titre ou propriété sur la devise virtuelle ou les objets virtuels.
Conformément à la loi, nous nous réservons le droit de modifier ou d'autrement affecter la valeur perçue de la devise virtuelle ou de tout objet virtuel à tout moment et nous pouvons également modifier ces valeurs à notre seule discrétion. Vous reconnaissez que la licence qui vous est accordée en ce qui concerne la devise virtuelle et les objets virtuels liés au jeu prendra fin conformément aux dispositions du présent contrat, ou dès lors que nous déciderons de ne plus autoriser l'accès à cette devise virtuelle, aux objets virtuels ou au jeu, ou dès lors que le présent contrat sera résilié.
Nous nous réservons le droit de définir des limites quant à la somme de devise virtuelle pouvant être dépensée au cours d'une période donnée, ainsi qu'à la somme de devise virtuelle pouvant être créditée ou obtenue par un utilisateur final donné.
Utilisation dans le jeu. Vous comprenez que les règles du jeu dictent la nature de la devise virtuelle, la somme disponible et le moment où la devise virtuelle obtenue peut être gagnée ou dépensée. Par souci de clarté, la devise virtuelle et les objets virtuels ne peuvent être utilisés que dans le jeu et nous nous réservons le droit d'en limiter l'utilisation à tout moment.
Votre compte fera état de la devise virtuelle non utilisée et disponible, applicable à cette plateforme. Vous devez disposer de suffisamment de devise virtuelle dans votre compte pour effectuer une transaction virtuelle. La somme de devise virtuelle disponible peut être réduite à tout moment sans préavis dans le cadre de certains événements, notamment dans le cadre d'événements liés au jeu (par exemple, dans le cadre de l'élimination du personnage ou de produits simulés). La devise virtuelle et les objets virtuels sont confisqués sans condition si votre compte est résilié ou suspendu pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion, ou bien si notre société met fin à tout programme de devise virtuelle ou d'objets virtuels.
Nous rejetons toute responsabilité en cas de piratage, d'utilisation abusive ou non autorisée ou de perte de votre devise virtuelle ou de vos objets virtuels. Il vous revient de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre devise virtuelle. Tout signalement de ce type ou toute demande d'assistance doit être adressé à notre service d'assistance aux joueurs. Nous ne sommes pas tenus de vous rembourser la devise virtuelle ou les objets virtuels perdus des suites d'une infraction aux présentes conditions, et nous ne le ferons pas.
La devise virtuelle n'est ni remboursable ni transférable. La devise virtuelle et les objets virtuels ne peuvent pas être transférés ni revendus à des fins commerciales de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, dans le cadre d'une vente directe ou d'une vente aux enchères. Vous reconnaissez et acceptez que vous ne pouvez en aucun cas convertir, vendre, louer, concéder ou commercialiser la devise virtuelle ou les objets virtuels. La devise virtuelle ne peut être échangée que contre des objets virtuels. Elle ne peut en aucun cas être échangée contre une somme d'argent ou tout autre bien nous appartenant ou appartenant à toute autre personne. La devise virtuelle et les objets virtuels n'ont aucune valeur monétaire. Ni la société ni aucune autre personne ou entité n'a l'obligation d'échanger votre devise virtuelle ou vos objets virtuels contre quelque objet tangible, y compris, mais sans s'y limiter, de la monnaie réelle.
Sans limiter ce qui précède, dans les limites prévues par la loi, nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre, de supprimer ou d'altérer de quelque manière la devise virtuelle ou les objets virtuels à notre seule discrétion, sans aucune responsabilité envers vous ou tout tiers. Toute utilisation non autorisée de la devise virtuelle ou des objets virtuels, y compris, mais sans s'y limiter, le transfert, la vente ou l'échange non autorisés de devise virtuelle ou d'objets virtuels, est strictement interdite. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de résilier, suspendre ou modifier votre compte, votre accès à la devise virtuelle et aux objets virtuels et/ou de résilier votre droit et licence d'utilisation du jeu si vous vous livrez à de telles actions non autorisées.
Dispositions générales
La société se réserve le droit de modifier cette politique et les services à tout moment et sans préavis, mais fera son possible pour être aussi transparente que possible envers ses utilisateurs finaux. En cas de modification, il se peut que vous deviez installer des mises à jour, des correctifs ou des modifications afin de continuer à utiliser le jeu. Vous reconnaissez que ces mises à jour peuvent entraîner des pertes de progression dans les jeux et peuvent affecter les personnages, classements, matchs, jeux ou autres droits associés au(x) jeu(x) ou à votre compte et qu'elles peuvent être irréversibles. Si vous avez des questions ou rencontrez un problème, n'hésitez pas à soumettre une demande à l'assistance.
Consentement à l'usage des données
Ni la société ni aucun agent autorisé agissant au nom de la société ne vendra jamais d'informations qui vous identifient personnellement (« informations personnelles identifiables ») sans votre consentement. Nous pouvons être contraints de partager ou de divulguer certaines informations personnelles identifiables en vertu de la loi ou pour faire valoir nos droits légaux. En utilisant le jeu, vous reconnaissez que nous pouvons collecter et stocker des données vous concernant ou concernant votre appareil. L'utilisation des informations personnelles identifiables que nous pouvons collecter sera limitée à l'assistance, à l'analyse et à l'amélioration du jeu et des fonctionnalités proposées aux consommateurs, ainsi qu'à la mise à disposition des services. Ces informations nous aident également à informer les utilisateurs finaux et à leur fournir une importante assistance logicielle, des mises à jour et un contenu dynamique. Elles nous permettent par ailleurs d'effectuer diverses procédures de contrôle et d'assurance qualité visant à optimiser l'expérience des joueurs. SI VOUS NE CONSENTEZ PAS À LA COLLECTE ET À L'UTILISATION DE VOS INFORMATIONS TELLES QU'ELLES SONT DÉFINIES DANS CE CONTRAT, NOUS VOUS CONSEILLONS VIVEMENT DE NE PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE JEU.
Utilisateurs finaux du gouvernement américain
Le jeu et la documentation connexe sont des « objets commerciaux », tel que le terme est défini dans la section 48 C.F.R. alinéa 2.101. Il s'agit d'un « logiciel commercial » et de « documentation de logiciel commercial », comme de tels termes sont utilisés dans la section 48 C.F.R. alinéa 12.212 ou de la section 48 C.F.R. alinéa 227.7202-1 à 227.7202-4, le cas échéant. Le logiciel commercial et la documentation de logiciel commercial sont concédés aux utilisateurs finaux du gouvernement américain (a) uniquement en tant qu'objets commerciaux et (b) avec les seuls droits accordés à tous les autres utilisateurs finaux conformément aux dispositions du présent document. Droits non publiés réservés en vertu des lois sur les droits d'auteur des États-Unis d'Amérique.
Garanties relatives aux lois d'exportation
Dans la mesure du possible, vous ne pouvez pas utiliser, exporter ou réexporter le jeu, sauf si cela est autorisé par la loi des États-Unis ou par les lois de la juridiction dans laquelle le jeu a été obtenu. Plus particulièrement, mais sans s'y limiter, le jeu ne peut pas être exporté ou réexporté (a) dans (ou à une nation ou une personne résidant dans) tout pays sous embargo américain ou (b) à toute personne figurant sur la liste des ressortissants spécialement désignés (Specially Designated Nationals) du département du Trésor américain ou sur la liste des personnes ou entités interdites (Denied Person's List ou Entity List) du département du Commerce américain. En installant ou en utilisant tout composant du jeu ou un logiciel connexe, vous déclarez et garantissez que vous ne vous trouvez pas dans un tel pays ou sur une telle liste, que vous n'êtes pas sous le contrôle d'un tel pays ou d'une telle liste et que vous n'êtes pas un ressortissant ou un résident d'un tel pays ou d'une telle liste.
AVERTISSEMENT
TOUTES LES INFORMATIONS, LE CONTENU, LES SERVICES ET LE MATÉRIEL DISPONIBLES DANS LE JEU ET DANS TOUT LOGICIEL CONNEXE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS REJETONS TOUTE GARANTIE ET DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. NOUS NE GARANTISSONS PAS LA NON-VIOLATION DE TOUT DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. LA SOCIÉTÉ NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À LA QUALITÉ OU À LA DISPONIBILITÉ DU LOGICIEL ET DU JEU, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, QUE L'ACCÈS À CES DERNIERS SOIT ININTERROMPU, CONTINU, EXEMPT DE CYBERATTAQUES ET/OU DE PIRATAGES ET/OU DE CRACKS, SANS VIRUS, SANS ERREUR, FIABLE, SÉCURISÉ ET/OU COMPATIBLE AVEC TOUT MATÉRIEL ET/OU LOGICIEL PARTICULIER, OU ENCORE LE FONCTIONNEMENT CONTINU OU LA DISPONIBILITÉ DE TOUT SERVEUR, FONCTIONNALITÉ, SERVICE OU CONTENU. LA SOCIÉTÉ PEUT CHANGER, MODIFIER, SUSPENDRE OU SUPPRIMER TOUT SERVEUR, FONCTIONNALITÉ, SERVICE, PARTIE DU LOGICIEL, CONTENU ET/OU PARTIE DU JEU À SA SEULE DISCRÉTION ET SANS PRÉAVIS. LA SOCIÉTÉ REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTE OBLIGATION DE FOURNIR DES SERVICES DE MAINTENANCE ET/OU ASSISTANCE DANS LE LOGICIEL OU DANS LE JEU.
AUCUNE GARANTIE
FUZZYBOT ET SES DISTRIBUTEURS NE FONT AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE LA CONFIDENTIALITÉ ET L'INTÉGRITÉ DE L'ORDINATEUR OU DE TOUTE AUTRE RESSOURCE UTILISÉE POUR UTILISER LE LOGICIEL OU LE JEU. NI NOUS NI NOS DISTRIBUTEURS NE SERONS RESPONSABLES DE TOUT INTERRUPTION, RETARD OU AUTRE OMISSION DANS LA CONNEXION, L'ÉCHANGE DE DONNÉES OU TOUTE AUTRE INTERACTION POUVANT SURVENIR LORS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DU JEU, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE (C'EST-À-DIRE TOUTE DÉFAILLANCE DU SYSTÈME, PERTE D'ACCÈS AU SERVEUR OU FUITE DE DONNÉES QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES CATASTROPHES NATURELLES OU TOUTE AUTRE CAUSE, PAR EXEMPLE, SANS POUR AUTANT LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, DES ÉVÉNEMENTS TELS QUE DES GUERRES, EMBARGOS OU TOUTE PANDÉMIE CAUSÉE PAR UNE INFECTION OU UN PATHOGÈNE NON IDENTIFIÉ). NI NOUS NI NOS CONCÉDANTS OU DISTRIBUTEURS NE SERONS RESPONSABLES DU COMPORTEMENT DE TOUT UTILISATEUR OU ORDINATEUR QUI SE CONNECTE, ÉCHANGE DES DONNÉES OU INTERAGIT AVEC VOUS OU VOTRE ORDINATEUR DANS LE CADRE DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL OU DU JEU.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LE TÉLÉCHARGEMENT ET L'UTILISATION DU JEU SE FONT À VOS RISQUES ET PÉRILS. NOUS NE GARANTISSONS PAS QU'IL VOUS SERA POSSIBLE DE JOUER DE MANIÈRE RÉGULIÈRE, SÛRE, ININTERROMPUE OU SANS ÉCHEC. EN AUCUN CAS NOUS (Y COMPRIS NOS DIRIGEANTS, NOS DIRECTEURS, NOTRE PERSONNEL, NOS AGENTS OU NOS EMPLOYÉS) NI NOS AFFILIÉS NE SERONS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU COLLATÉRAUX POUVANT SURVENIR (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE D'ACTIVITÉ, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION OU DE DONNÉES OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ), QUELLES QU'EN SOIENT LA CAUSE ET LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE L'UTILISATION DU JEU.
Durée et résiliation
Durée. Ce contrat et ces conditions prennent effet dès le téléchargement de la version en accès anticipé par le biais de la boutique numérique et demeurent en vigueur jusqu'à sa résiliation ou son remplacement par une nouvelle version ou une version mise à jour ou, si aucun de ces événements ne se produit, tant que vous continuez d'utiliser nos services. Si nous choisissons de modifier le contrat ou les conditions, de cesser de fournir les services ou de concéder à un tiers le droit de fournir les services, nous ne sommes pas tenus de vous en informer. Ni les services ni notre fourniture de l'accès à ces services ne peuvent être considérés comme une location ou un bail de quelque nature sur la capacité de nos serveurs ou de toute autre technologie.
Résiliation. Nous nous réservons le droit de résilier le présent contrat et ces conditions à tout moment et pour quelque raison que ce soit, ou sans raison, avec ou sans préavis. Pour information, et sans se limiter aux cas décrits, les suspensions et les résiliations des services sont généralement le résultat d'infractions au présent contrat ou à ses conditions. En cas d'infraction mineure de l'une des règles énoncées dans le contrat ou les conditions, vous pouvez, à notre discrétion, recevoir un avertissement préalable et/ou une suspension en raison du non-respect desdites règles avant la résiliation du contrat ou des conditions, ce qui peut éventuellement conduire à la modification ou à la suppression de votre compte.
Vous avez le droit de résilier le présent contrat ou les présentes conditions à tout moment en cessant d'utiliser les services (c'est-à-dire en résiliant votre compte sur la plateforme concernée ou en supprimant le jeu).
En cas de résiliation du présent contrat ou des conditions, toutes les licences qui vous ont été accordées seront immédiatement résiliées sans remboursement, y compris des montants payés aux plateformes ou au revendeur avant la résiliation, tout droit que vous auriez pu avoir sur le jeu ou les services est perdu, et vous acceptez et reconnaissez que vous n'avez droit à aucun remboursement pour toute période antérieure à la résiliation du présent contrat et des présentes conditions.
Recours équitables
Vous reconnaissez que toute violation ou menace de violation du présent contrat nous causera un préjudice irréparable, que des dommages-intérêts ne constitueraient pas un recours adéquat et que nous aurions droit à une ordonnance ex parte sans caution pour mettre fin à une telle violation ou menace de violation.
Règlement des litiges
La plupart des réclamations peuvent être résolues rapidement et à l'amiable en contactant le service clientèle. Cependant, si nous ne pouvons pas répondre à votre demande, cette section explique de quelle façon FuzzyBot et vous acceptez de résoudre de tels litiges, y compris (le cas échéant), par le biais d'un arbitrage individuel exécutoire.
Sauf en cas de recours par mesure injonctive ou équitable, vous acceptez de suivre la politique de résolution des litiges telle qu'elle est décrite ci-dessous pour tout ce qui concerne d'éventuels litiges ou réclamations découlant de votre achat et de votre utilisation du jeu :
Négociations informelles. Les parties à un différend concernant ce contrat ou les conditions ou bien le téléchargement et l'utilisation du jeu tenteront de négocier de manière informelle un règlement potentiel ou une résolution du litige.
Arbitrage exécutoire. Si les négociations informelles n'aboutissent pas, les parties conviennent que tout litige, controverse ou recours découlant du présent contrat ou de notre relation, contractuelle ou autre, de votre utilisation ou tentative d'utilisation des services, de votre compte, ou de la violation, de la résiliation, de l'exécution, de l'interprétation ou de la validité de celui-ci, y compris la résiliation de la portée ou de l'applicabilité de la présente convention d'arbitrage (ci-après, d'un « litige ») sera résolu par le biais d'un arbitrage exécutoire, sauf disposition contraire expressément prévue dans ce contrat.
Cette section sur l'arbitrage exécutoire individuel ne s'appliquera pas dans la mesure où elle est interdite par les lois de votre pays de résidence.
Dérogations à l'arbitrage. Nonobstant l'accord d'arbitrage, l'une ou l'autre des parties peut demander un recours équitable, y compris des injonctions et une exécution spécifique, auprès d'un tribunal compétent dans les cas impliquant des droits de propriété intellectuelle, un accès non autorisé ou tout comportement susceptible de causer un préjudice irréparable. En outre, tout recours déposé par vous ou FuzzyBot devant la cour des petites créances sur une base individuelle n'est pas soumis aux conditions d'arbitrage de cette section. Ces exceptions ne s'appliquent pas à la licence qui vous est concédée pour les services concernés par ce contrat.
Résolution informelle. Dans le but de réduire le temps et le coût de tout litige, vous acceptez de tenter en premier lieu de négocier le litige de manière informelle avec FuzzyBot pendant au moins trente (30) jours avant d'entamer toute procédure d'arbitrage ou judiciaire. Vous devez informer FuzzyBot par écrit d'un tel litige et inclure votre nom complet, votre adresse e-mail, le nom ou l'identifiant de votre compte, votre numéro de téléphone et votre adresse de résidence (« avis de litige »). La notification doit également décrire le litige et les faits tels que vous les comprenez. Les parties doivent s'efforcer de résoudre tout différend par des négociations de bonne foi. Si vous entreprenez l'arbitrage sans fournir l'avis de litige et les informations susmentionnées, ou si vous n'attendez pas trente (30) jours après avoir déposé ledit avis de litige, FuzzyBot peut interdire le dépôt et vous ordonner de rembourser FuzzyBot pour tous les frais d'arbitrage et les coûts déjà encourus. La conformité de l'avis de litige avec le présent contrat, y compris la question de savoir si l'avis de litige contient toutes les informations requises, est une question qui doit être tranchée par un tribunal.
Procédure et lieu d'arbitrage. L'arbitrage est soumis à la loi fédérale américaine sur l'arbitrage (U.S. Federal Arbitration Act) et à la loi fédérale sur l'arbitrage (les « règles d'arbitrage »). Il est conduit par les services d'arbitrage judiciaire et de médiation (Judicial Arbitration Mediation Services, Inc.) (« JAMS ») par un seul arbitre. En dehors des États-Unis, FuzzyBot sélectionnera un arbitre neutre qui utilise les mêmes règles ou des règles similaires. Toute décision ou sentence peut être exécutée en tant que jugement définitif par tout tribunal compétent ou, le cas échéant, une demande peut être introduite auprès de ce tribunal pour la confirmation judiciaire de toute sentence et une ordonnance de jugement.
Si vous réclamez 10 000 dollars ou moins, FuzzyBot accepte de vous rembourser les frais de dossier et votre part des frais d'arbitrage des JAMS, à moins que l'arbitre ne détermine que vos recours étaient abusifs ou qu'ils ont été déposés à des fins de harcèlement. Vous et FuzzyBot convenez que si un litige porte sur 10 000 dollars ou moins, l'arbitre peut résoudre le litige sur la base des seules soumissions écrites des parties, sans audience, sauf si l'arbitre estime qu'une audience est nécessaire. Si vous cherchez à obtenir plus de 10 000 dollars, mais que vous démontrez que les coûts de l'arbitrage seront prohibitifs par rapport aux coûts du litige, FuzzyBot paiera les coûts des JAMS que l'arbitre jugera nécessaires pour éviter que le coût de l'arbitrage ne soit prohibitif (par rapport au coût du litige). L'aide financière susmentionnée est subordonnée à la condition que vous introduisiez la demande d'arbitrage de « bonne foi ». Les frais des JAMS ne comprennent pas les honoraires et frais d'avocat, et les honoraires et frais d'avocat ne sont pas pris en considération pour déterminer le montant d'un litige.
Si une audience en personne est requise en vertu des règles applicables, l'arbitrage aura lieu dans le comté de Los Angeles, en Californie, aux États-Unis, à moins que l'arbitre ne détermine que cela constituerait une difficulté pour vous, auquel cas l'audience en personne pourra se dérouler dans l'État et le comté dans lesquels vous résidez. La décision de l'arbitre ou des arbitres est définitive et exécutoire pour les deux parties.
Dépôts coordonnés. Nonobstant la décision des parties de faire administrer l'arbitrage par les JAMS, si 20 demandes d'arbitrage ou plus sont déposées sur la base d'un sujet identique ou similaire et partageant des questions de droit ou de fait communes, et si les avocats des parties soumettant les demandes sont les mêmes ou sont coordonnés, les parties conviennent qu'il s'agira d'un « arbitrage collectif ». Si un arbitrage collectif est entamé, les deux parties conviennent qu'il ne sera pas régi par les règles des JAMS ni administré par les JAMS. Au lieu de cela, un arbitrage collectif sera administré par FedArb, un fournisseur d'arbitrage reconnu au niveau national, et régi par les règles de FedArb en vigueur au moment de l'introduction de l'arbitrage collectif, à l'exclusion de toute règle autorisant l'arbitrage sur la base d'un groupe de personnes, et conformément aux règles énoncées dans le présent contrat. FuzzyBot ne paiera que sa part des frais d'arbitrage pour l'arbitrage collectif ; les demandeurs seront responsables de leur part de ces frais.
Renonciation aux recours et actions collectifs. LA PROCÉDURE D'ARBITRAGE DÉCRITE DANS LE PRÉSENT DOCUMENT SERA MENÉE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE UNIQUEMENT. Vous acceptez que toute plainte déposée contre FuzzyBot soit individuelle et ne fasse pas partie d'une action collective ou représentative. Vous acceptez en outre qu'aucun recours ne puisse être consolidé ou joint à des recours d'autres personnes dans le cadre d'un procès ou d'un arbitrage sans l'accord écrit préalable de toutes les parties à ce procès ou à cet arbitrage.
Maintien en vigueur. Cette section d'arbitrage individuel exécutoire subsistera en cas de résiliation de ce contrat ou de la fourniture de services par FuzzyBot.
Divers
Droit applicable. Le présent contrat et ses conditions sont régis par les lois des États-Unis d'Amérique et de l'État de Californie et doivent être interprétés conformément à ces lois, sans tenir compte du choix des principes de droit. L'application de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises au présent contrat et aux présentes conditions est expressément exclue. Dans la mesure du possible, les utilisateurs qui accèdent aux services depuis l'extérieur des États-Unis sont responsables du respect de toutes les lois locales applicables. Vous acceptez en outre qu'en cas de controverse, de recours ou de litige découlant du présent contrat ou des conditions ou bien s'y rapportant, vous et la société vous soumettiez et consentiez à la compétence personnelle des tribunaux de l'État situés à Los Angeles, en Californie, et aux tribunaux fédéraux qui s'y trouvent, ainsi qu'à la compétence de ces tribunaux.
Cession. Nous pouvons céder le présent contrat et/ou les conditions, en totalité ou en partie, à toute personne ou entité, à tout moment. Vous ne pouvez effectuer aucune cession sans notre accord écrit préalable. Toute cession effectuée par vous sans notre accord écrit est nulle et non avenue.
Notifications. Les notifications peuvent être faites en publiant une notification (ou un lien vers une notification) par le biais du jeu, par e-mail ou sur nos sites Internet, à notre seule et entière discrétion. Sans limitation, vous acceptez qu'une version imprimée du présent contrat et/ou des conditions, ainsi que de tout avis donné sous forme électronique, soit recevable dans le cadre de procédures judiciaires ou administratives fondées sur le présent contrat ou les conditions ou bien s'y rapportant, selon le cas, dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que d'autres documents et enregistrements commerciaux générés et conservés à l'origine sous forme imprimée.
Aucune renonciation. Le fait que nous n'appliquions pas une clause du présent contrat ou des conditions ne doit pas être interprété comme (1) une renonciation à cette clause ou (2) une diminution du droit d'appliquer ces clauses. En outre, nous pouvons choisir de renoncer à l'application d'une disposition du présent contrat ou des conditions dans un cas particulier ; toutefois, vous êtes toujours tenu de respecter la clause à laquelle vous avez renoncé à l'avenir.
Force majeure. Nous ne serons pas considérés comme en défaut du présent contrat ou des conditions dans la mesure où l'exécution de ses obligations est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure, d'une pandémie d'origine bactérienne ou virale, y compris, mais sans s'y limiter, d'un incendie, d'une catastrophe naturelle, d'un accident, d'un ordre gouvernemental ou d'une loi, y compris des sanctions liées à une guerre, une invasion, une opération militaire ou d'autres hostilités armées (que la guerre soit déclarée ou non), des menaces ou des actes terroristes, des émeutes ou d'autres troubles civils, une guerre, un embargo, une grève, une pénurie de matériel ou de fournitures, une panne d'électricité ou toute autre cause raisonnablement indépendante de la volonté de la société.
Divisibilité. Si une partie du présent contrat ou des conditions est jugée non valide ou inapplicable, cette partie sera supprimée et le reste du contrat et des conditions aura pleine force et effet.
Intégralité du contrat. Le présent contrat et les conditions, ainsi que les autres contrats applicables contenus dans le présent document, constituent et contiennent l'intégralité du contrat entre vous et la société en ce qui concerne l'objet du présent contrat et remplacent tout accord oral ou écrit antérieur.
Frais de justice. Si l'une ou l'autre des parties est tenue d'obtenir l'assistance d'un avocat pour faire respecter les dispositions du présent contrat et/ou des conditions, la partie qui obtient gain de cause dans le cadre d'une telle action aura droit au remboursement de tous les frais d'avocat raisonnables liés à cette action.
Maintien des clauses. Toutes les clauses raisonnablement nécessaires pour préserver tous les droits et tous les recours disponibles de notre part restent applicables en cas de résiliation du présent contrat et des conditions pour quelque raison que ce soit.