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HUBMASTER — CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)

Version 1.0 — 30 août 2026

Copyright © 2026 SOGFreeman — François FAILLE. Tous droits réservés.

En installant, lançant ou utilisant HubMaster, vous acceptez le présent contrat. Si vous n’acceptez pas ses conditions, n’utilisez pas le logiciel.

1. LICENCE ACCORDÉE

HubMaster est concédé sous licence et non vendu. Sous réserve du respect du présent contrat, SOGFreeman vous accorde un droit personnel, non exclusif et non transférable d’installer et d’utiliser les copies de HubMaster obtenues légalement pour vos besoins personnels ou professionnels. Les extensions officielles peuvent être soumises aux mêmes conditions ou à des conditions particulières clairement indiquées.

2. VOS CONTENUS ET VOS SITES

Vous conservez tous vos droits sur les sites, fichiers, textes, images, vidéos, musiques, réglages et autres contenus que vous créez, importez, hébergez ou publiez avec HubMaster. SOGFreeman n’en revendique aucune propriété. Vous pouvez utiliser les résultats produits avec HubMaster pour des projets personnels ou commerciaux. Vous restez responsable des contenus publiés, des droits nécessaires, des sauvegardes et du respect des lois applicables.

3. RESTRICTIONS SUR HUBMASTER

Sauf autorisation écrite ou droit impératif contraire, vous ne pouvez pas redistribuer, vendre, louer, sous-licencier ou mettre à disposition HubMaster lui-même, ses fichiers propriétaires ou des copies modifiées du logiciel. Vous ne devez pas contourner les mécanismes de licence, d’accès ou de contenu additionnel, ni supprimer les mentions de propriété. Les droits que la loi vous accorde impérativement pour l’interopérabilité, la sécurité, l’étude ou la décompilation ne sont pas exclus par le présent contrat.

4. COMPOSANTS TIERS ET LOGICIELS LIBRES

HubMaster utilise ou peut distribuer des composants tiers. Ceux-ci restent régis par leurs propres licences, disponibles dans le dossier LICENSES et dans leurs notices respectives. Rien dans le présent CLUF ne limite un droit qui vous est accordé directement par une licence open source tierce. La présence de textes GPL ou LGPL dans la distribution ne place pas HubMaster lui-même sous GPL ou LGPL.

5. AUTO-HÉBERGEMENT, RÉSEAU ET SERVICES EXTERNES

HubMaster vous permet de choisir ce que vous rendez accessible localement ou sur Internet, notamment via Clear Web, Tor/Onion, un domaine personnel ou des services tiers. Vous êtes responsable de vos comptes, clés, mots de passe, configurations, règles réseau et contenus exposés. Les services externes restent soumis à leurs propres conditions et leur disponibilité n’est pas garantie par SOGFreeman.

6. MISES À JOUR ET COMPATIBILITÉ

Des mises à jour peuvent corriger des défauts, renforcer la sécurité ou faire évoluer les fonctions. SOGFreeman s’efforce de préserver raisonnablement les données utilisateur lors des mises à jour prises en charge, mais ne garantit pas la compatibilité avec des modifications non officielles, des environnements non pris en charge ou des services tiers qui changent indépendamment.

7. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

Dans la mesure permise par la loi, HubMaster est fourni sans garantie qu’il sera exempt d’erreurs, ininterrompu ou adapté à tous les usages. SOGFreeman ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données, indisponibilités ou conséquences résultant d’une mauvaise configuration, d’un usage non conforme, d’un service tiers ou d’un contenu publié par l’utilisateur. Aucune disposition du présent contrat ne supprime les garanties, recours ou droits du consommateur qui ne peuvent légalement être exclus ou limités.

8. RÉSILIATION

Le droit d’utiliser HubMaster peut prendre fin en cas de violation substantielle du présent contrat qui n’est pas corrigée lorsqu’une correction est possible. À la fin de la licence, vous devez cesser d’utiliser et supprimer les copies de HubMaster concernées. Vos propres contenus restent votre propriété.

9. DROIT APPLICABLE ET LANGUE

Le présent contrat est régi par le droit français, sans priver un consommateur des protections impératives dont il bénéficie selon le droit applicable à son lieu de résidence. Des traductions sont fournies pour faciliter la compréhension. En cas de divergence entre traductions, la version française constitue le texte de référence, sous réserve des règles impératives applicables.

Titulaire / éditeur : SOGFreeman — François FAILLE

            HUBMASTER — CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)<br><br>Version 1.0 — 30 août 2026<br><br>Copyright © 2026 SOGFreeman — François FAILLE. Tous droits réservés.<br><br>En installant, lançant ou utilisant HubMaster, vous acceptez le présent contrat. Si vous n’acceptez pas ses conditions, n’utilisez pas le logiciel.<br><br>1. LICENCE ACCORDÉE<br><br>HubMaster est concédé sous licence et non vendu. Sous réserve du respect du présent contrat, SOGFreeman vous accorde un droit personnel, non exclusif et non transférable d’installer et d’utiliser les copies de HubMaster obtenues légalement pour vos besoins personnels ou professionnels. Les extensions officielles peuvent être soumises aux mêmes conditions ou à des conditions particulières clairement indiquées.<br><br>2. VOS CONTENUS ET VOS SITES<br><br>Vous conservez tous vos droits sur les sites, fichiers, textes, images, vidéos, musiques, réglages et autres contenus que vous créez, importez, hébergez ou publiez avec HubMaster. SOGFreeman n’en revendique aucune propriété. Vous pouvez utiliser les résultats produits avec HubMaster pour des projets personnels ou commerciaux. Vous restez responsable des contenus publiés, des droits nécessaires, des sauvegardes et du respect des lois applicables.<br><br>3. RESTRICTIONS SUR HUBMASTER<br><br>Sauf autorisation écrite ou droit impératif contraire, vous ne pouvez pas redistribuer, vendre, louer, sous-licencier ou mettre à disposition HubMaster lui-même, ses fichiers propriétaires ou des copies modifiées du logiciel. Vous ne devez pas contourner les mécanismes de licence, d’accès ou de contenu additionnel, ni supprimer les mentions de propriété. Les droits que la loi vous accorde impérativement pour l’interopérabilité, la sécurité, l’étude ou la décompilation ne sont pas exclus par le présent contrat.<br><br>4. COMPOSANTS TIERS ET LOGICIELS LIBRES<br><br>HubMaster utilise ou peut distribuer des composants tiers. Ceux-ci restent régis par leurs propres licences, disponibles dans le dossier LICENSES et dans leurs notices respectives. Rien dans le présent CLUF ne limite un droit qui vous est accordé directement par une licence open source tierce. La présence de textes GPL ou LGPL dans la distribution ne place pas HubMaster lui-même sous GPL ou LGPL.<br><br>5. AUTO-HÉBERGEMENT, RÉSEAU ET SERVICES EXTERNES<br><br>HubMaster vous permet de choisir ce que vous rendez accessible localement ou sur Internet, notamment via Clear Web, Tor/Onion, un domaine personnel ou des services tiers. Vous êtes responsable de vos comptes, clés, mots de passe, configurations, règles réseau et contenus exposés. Les services externes restent soumis à leurs propres conditions et leur disponibilité n’est pas garantie par SOGFreeman.<br><br>6. MISES À JOUR ET COMPATIBILITÉ<br><br>Des mises à jour peuvent corriger des défauts, renforcer la sécurité ou faire évoluer les fonctions. SOGFreeman s’efforce de préserver raisonnablement les données utilisateur lors des mises à jour prises en charge, mais ne garantit pas la compatibilité avec des modifications non officielles, des environnements non pris en charge ou des services tiers qui changent indépendamment.<br><br>7. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ<br><br>Dans la mesure permise par la loi, HubMaster est fourni sans garantie qu’il sera exempt d’erreurs, ininterrompu ou adapté à tous les usages. SOGFreeman ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données, indisponibilités ou conséquences résultant d’une mauvaise configuration, d’un usage non conforme, d’un service tiers ou d’un contenu publié par l’utilisateur. Aucune disposition du présent contrat ne supprime les garanties, recours ou droits du consommateur qui ne peuvent légalement être exclus ou limités.<br><br>8. RÉSILIATION<br><br>Le droit d’utiliser HubMaster peut prendre fin en cas de violation substantielle du présent contrat qui n’est pas corrigée lorsqu’une correction est possible. À la fin de la licence, vous devez cesser d’utiliser et supprimer les copies de HubMaster concernées. Vos propres contenus restent votre propriété.<br><br>9. DROIT APPLICABLE ET LANGUE<br><br>Le présent contrat est régi par le droit français, sans priver un consommateur des protections impératives dont il bénéficie selon le droit applicable à son lieu de résidence. Des traductions sont fournies pour faciliter la compréhension. En cas de divergence entre traductions, la version française constitue le texte de référence, sous réserve des règles impératives applicables.<br><br>Titulaire / éditeur : SOGFreeman — François FAILLE<br>