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Contrat de licence «PROJECT ZERO : LA PRÊTRESSE DES EAUX NOIRES »

1. Licence logicielle
(1) Tous les copyrights et droits de propriété intellectuelle y afférents, dans et pour le présent logiciel, ses programmes de mise à jour et le présent logiciel mis à jour au moyen des programmes de mise à jour (appelés collectivement le « Produit ») sont la propriété de Koei Tecmo Games Co., Ltd. (« Koei Tecmo ») ou de ses concédants.
(2) Le Produit est concédé en licence, et non pas vendu, pour votre usage. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés sont réservés par Koei Tecmo ou ses concédants.
(3) Sous réserve de votre adhésion au présent Contrat, Koei Tecmo vous concède le droit, non-exclusif, non-cessible et ne pouvant être concédé en sous licence, d’installer le Produit sur un (1) seul ordinateur et d’utiliser le Produit uniquement pour votre usage personnel.
(4) Eu égard au Produit que vous avez installé sur l’ordinateur conformément au paragraphe (3) ci-dessus, vous pouvez installer le même Produit sur un autre ordinateur, pourvu que vous supprimiez complètement le Produit du premier ordinateur.
(5) Hormis si vous installez le Produit sur l’ordinateur conformément aux paragraphes (3) et (4) ci-dessus, vous ne pouvez pas copier le Produit.

2. Interdictions
Lorsque vous utilisez le Produit visé aux présentes, vous ne pouvez pas :
・ sauf dans les cas expressément prévus par les présentes, copier, modifier, altérer ou céder le produit ;
・ combiner le Produit avec un autre logiciel ;
・ louer, donner à bail ou en tout état de cause exploiter le Produit à des fins commerciales ;
・ transmettre ou préparer le Produit, en tout ou partie, pour la transmission au public, via Internet ou toute autre méthode sans l’accord écrit exprès de Koei Tecmo ;
・ rétroconcevoir, déterminer le code source, modifier, décompiler, désassembler ou analyser le Produit de toute autre manière ;
・ contrevenir aux termes et conditions des présentes ;
・ entraver le bon fonctionnement de Koei Tecmo lorsque vous utilisez le Produit et contacter le service client mentionné à l’Article 4 ci-dessous ;
・ causer des inconvénients, des dommages ou une situation de gêne aux autres acquéreurs du Produit ou aux tiers ;
・ agir de façon contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs ;
・ commettre un crime ou un acte illégal ou contrevenir aux lois et réglementations de quelque autre manière que ce soit ;
・ porter atteinte à la réputation de Koei Tecmo, à ses droits de propriété intellectuelle ou à d’autres droits ou avantages ;
・ poser de manière répétée les mêmes questions ou autres à Koei Tecmo sur le Produit ;
・ agir de toute autre façon jugée inappropriée par Koei Tecmo ;
・ provoquer ou faciliter les agissements énoncés aux points qui précèdent directement ou indirectement ;
・ mettre en œuvre tout agissement que Koei Tecmo estime raisonnablement relever ou qui pourrait éventuellement relever des points qui précèdent ;

3. Champ d’application de la garantie et de la responsabilité
(1) Si le Produit ne marche pas comme décrit dans le manuel fourni par Koei Tecmo et que vous ne pouvez fondamentalement pas utiliser le Produit pour une raison attribuable à Koei Tecmo, cette dernière pourra, à son entière discrétion, vous permettre de télécharger une nouvelle fois le Produit, réparer le Produit (y compris la distribution des programmes de mise à jour) ou vous rembourser le prix du Produit, dans un délai de soixante (60) jours à compter de votre achat du Produit au Japon ou de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de votre achat du Produit hors du Japon, selon le cas.
(2) Le paragraphe (1) ci-dessus sera valable uniquement si Koei Tecmo possède une preuve d’achat du Produit de votre part. Si Koei Tecmo vous rembourse le Produit conformément au paragraphe (1) ci-dessus, vous supprimerez complètement le Produit de l’ordinateur sur lequel le Produit est installé.
(3) Le paragraphe (1) ci-dessus ne sera pas valable si le dysfonctionnement ou le défaut du Produit est dû à l’une des raisons suivantes :
・ Une utilisation du Produit contraire aux termes et conditions des présentes ;
・ la modification ou l’altération du Produit de votre part ou la combinaison du Produit avec tout autre produit ;
・ une utilisation inappropriée ou négligente de votre part ou d’autres utilisations non conformes du Produit ; ou
・ tout défaut ou dysfonctionnement de l’ordinateur sur lequel le Produit est installé ou de tout autre matériel informatique connecté à l’ordinateur, ou la non-conformité de l’ordinateur à la configuration requise ou à l’environnement de communication requis pour le Produit.
(4) LE PRODUIT EST FOURNI « TEL QUEL ». KOEI TECMO NE DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU AUTRE, QUANT À L’EXHAUSTIVITÉ, L’EXACTITUDE, L’UTILITÉ, LE FONCTIONNEMENT OU LE CARACTÈRE APPROPRIÉ DU PRODUIT, NOTAMMENT MAIS NON EXCLUSIVEMENT LA COMPATIBILITÉ OU LA PERTINENCE À DES FINS SPÉCIFIQUES ET QUANT AU FAIT QU’IL SOIT EXEMPT DE BOGUES ET AUTRES DÉFAUTS.
(5) Koei Tecmo peut, à tout moment, modifier une partie du Produit (y compris la distribution des programmes de mise à jour) sans vous en informer au préalable. EN AUCUN CAS KOEI TECMO NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES OU MANQUES À GAGNER SUBIS DE VOTRE PART SUITE À CETTE MODIFICATION DU PRODUIT.
(6) DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, SAUF STIPULATION EXPRESSE CONTRAIRE DES PRÉSENTES, EN AUCUN CAS KOEI TECMO NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES OU PERTES FORTUITS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, FUTURS OU AUTRES SUBIS DE VOTRE PART ET DÉCOULANT DE L’UTILISATION, L’INDISPONIBILITÉ OU LA SUSPENSION DU PRODUIT, MÊME DANS LE CAS OÙ KOEI TECMO SERAIT AU COURANT DE L’ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES OU PERTES OU QUE CES DOMMAGES OU PERTES AURAIENT RAISONNABLEMENT PU ÊTRE PRÉVUS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE KOEI TECMO À VOTRE ÉGARD ET AU TITRE DES PRÉSENTES NE DÉPASSERA LE PRIX DU PRODUIT QUE VOUS AVEZ EFFECTIVEMENT PAYÉ À MOINS QUE LE DOMMAGE NE RÉSULTE D’UNE CONDUITE INAPPROPRIÉE OU NÉGLIGENTE DE NOTRE PART.

4. Service client
Vous acceptez et reconnaissez que Koei Tecmo vous fournit un service client pour le Produit sous réserve des termes et conditions suivants :
・ Koei Tecmo vous offrira un service client pour le Produit, uniquement pour une période de trois (3) ans à compter de la date de son lancement commercial ;
・ Toutes les demandes de votre part adressées à notre service client à propos du Produit seront effectuées par téléphone ou en via un formulaire en ligne prévu par Koei Tecmo ;
・ Veuillez consulter le manuel d’utilisation du Produit pour contacter le service client de Koei Tecmo ;
・ Koei Tecmo, à son entière discrétion, décidera de la réponse à apporter ou non à votre demande ;
・ Selon votre demande, nous pourrions ne pas répondre ; et
・ KOEI TECMO NE DONNE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE OU AUTRE QUANT À L’EXHAUSTIVITÉ, L’EXACTITUDE, L’UTILITÉ, LE FONCTIONNEMENT OU LE CARACTÈRE APPROPRIÉ DE SA RÉPONSE À VOTRE DEMANDE.

5. Inscription pour l’utilisation du produit
(1) Afin d’utiliser le Produit, vous devez installer le logiciel client Steam et vous inscrire sur Steam (notamment en créant un compte Steam).
(2) Si vous n’avez pas installé le logiciel Steam client, vous devez l’installer pour pouvoir utiliser le Produit.
(3) Si vous n’avez pas effectué l’inscription sur Steam (notamment en créant un compte Steam), vous devez vous inscrire (notamment en créant un compte Steam) et accepter l'ACCORD DE SOUSCRIPTION STEAM pour pouvoir utiliser le Produit.

6. Connexion Internet pour l’utilisation du Produit
(1) lorsque vous installez le logiciel client Steam et vous inscrivez sur Steam conformément à l’Article 5 ci-dessus, vous devez prévoir tout le matériel et les services nécessaires et supporter tous les coûts nécessaires d’accès Internet, de frais de communication, etc.
(2) Vous acceptez que certaines informations sur votre ordinateur soient envoyées à Koei Tecmo et que celle-ci puisse recueillir et utiliser ces informations si vous installez le logiciel client Steam et vous inscrivez sur Steam conformément à l’Article 5 ci-dessus.

7. Résiliation du présent Contrat
Koei Tecmo peut résilier la licence visée par les présentes en cas de manquement de votre part. Dans ce cas, conformément aux instructions de Koei Tecmo, vous supprimerez le Produit (y compris tous les éléments le composant et les copies) de l’ordinateur (y compris disque dur et autres périphériques de stockage) sur lesquels le Produit est installé.

8. Contrôle des exportations
Vous ne devez pas exporter le produit, directement ou indirectement, en tout ou en partie, quelle qu’en soit la forme, vers un pays quel qu’il soit, sans avoir préalablement obtenu la licence d’exportation nécessaire ou toute autre autorisation administrative du Japon ou de l’administration du pays concerné.

9. Généralités
(1) Si une clause quelle qu’elle soit du présent Contrat, ou une partie de celle-ci, est réputée non valable ou nulle au regard de la loi, les autres clauses des présentes demeureront pleinement valables et applicables.
(2) Le présent Contrat est régi par le droit japonais.
(3) En cas de litige, la version en anglais du présent Contrat prévaudra sur toute autre version dans d'autres langues.
(4) Tout litige découlant de, ou lié au présent Contrat sera en premier lieu soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Tokyo.