Terms Watch

Le présent Contrat de licence d’utilisateur final (ci-après, « Contrat de licence ») définit les termes et conditions relatifs à la distribution du Logiciel vidéoludique produit par Arc System Works Co., Ltd., ainsi qu’à son installation et utilisation par l’utilisateur. Veuillez lire dans son intégralité le texte du présent Contrat de licence d’utilisateur final avant de jouer au jeu.
En outre, certains logiciels vidéoludiques peuvent être sujets à différentes conditions d’utilisation (ci-après, « Conditions tierces »). Avant d’acheter, de télécharger ou d’installer ce Logiciel vidéoludique, veuillez également consulter et accepter les Conditions tierces.
L’utilisateur n’est pas autorisé à télécharger ou à installer ce Logiciel vidéoludique s’il n’a pas accepté les conditions de du présent Contrat de licence d’utilisateur final ainsi que les Conditions tierces (le cas échéant).

Les utilisateurs ayant entre 13 et 18 ans (ou entre 13 ans et l’âge de la majorité légale tel qu’il est défini par la loi en vigueur dans le pays de résidence de l’utilisateur) et les personnes à facultés limitées peuvent uniquement installer le logiciel après avoir obtenu l’accord de leurs parents ou tuteurs légaux, lesquels consentent à se soumettre aux clauses stipulées dans ce CLUF.

Le terme « Logiciel vidéoludique » se réfère à tous les jeux vidéo, logiciels de jeu et autres composants (comprenant mais sans s’y limiter les personnages, les scénarios, les mondes, le code informatique, les images, les animations, les vidéos, la musique, le texte, etc.) ainsi qu’au contenu téléchargeable associé à de tels jeux (comprenant mais sans s’y limiter les DLC, les packs d’extension, les passes de combat, les modules, logiciels de module et autres contenus d’extension de jeu) et à toute la documentation pertinente.

Le terme « Vendeur » se réfère à l’entité commerciale auprès de laquelle l’utilisateur a acheté le Logiciel vidéoludique. Les conditions s’appliquant entre le Vendeur et l’utilisateur dans le cadre du contrat de vente pour ce Logiciel vidéoludique, en particulier celles ayant trait aux garanties légales de conformité, aux garanties contre les défauts cachés, au droit de rétractation et aux mises à jour, doivent être communiquées à l’utilisateur par le Vendeur.

Le terme « droits de propriété intellectuelle » se réfère à tout droit de propriété intellectuelle et de propriété industrielle, et à tout autre droit compris dans ce champ, relativement au Logiciel vidéoludique, comprenant sans s’y limiter les droits d’auteur, les droits connexes, les brevets, les dépôts de brevet, les droits de base de données, les conceptions, les marques déposées, les noms de domaine, le savoir-faire, les secrets industriels et tout autre élément indiqué ci-dessous.
(1) Tout le contenu du Logiciel vidéoludique (en particulier les thèmes, les objets, les personnages, les noms de personnage, les intrigues, le texte, le dialogue, les éléments dits d’engagement, les lieux, les illustrations, les concepts, les graphismes, les animations, les sons, les œuvres musicales, les enregistrements, les effets audiovisuels, etc.)
(2) Toutes les données et communications générées par le Logiciel vidéoludique.
(3) Tout le code logiciel et informatique (code dit « source » et « objet »), les titres, méthodes d’opération, documentation relative, applications, interfaces intégrées et œuvres d’expression créative compris et intégrés dans le Logiciel vidéoludique.
Le Logiciel vidéoludique est protégé dans le cadre des droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, et constitue la propriété exclusive de Arc System Works et la propriété de vente de Arc System Works et ses filiales ou fournisseurs (ci-après, « Arc System Works »). L’utilisation du Logiciel vidéoludique est sujette aux conditions du présent Contrat de licence.

1. Licence limitée
(1) Arc System Works octroie à l’utilisateur final une licence non-exclusive permettant d’installer le Logiciel vidéoludique sur son appareil de jeu et d’y jouer uniquement à des fins de divertissement personnel, pourvu que l’utilisateur se conforme aux conditions du présent Contrat.
(2) L’utilisateur n’est pas habilité à céder les droits de licence octroyés par le paragraphe précédent à toute tierce partie que ce soit.
(3) Les droits stipulés par le paragraphe 1 s’appliquent exclusivement à l’utilisateur étant défini comme la personne ayant acheté la licence permettant d’utiliser le Logiciel vidéoludique, et l’utilisateur n’est en aucun cas autorisé à transférer ces droits à toute tierce partie que ce soit. En outre, le présent Contrat de licence est strictement limité au Logiciel vidéoludique tel qu’il y est défini et n’inclut en aucun cas les remasters, remakes, reboots, suites (comprenant préquelles, suites, spin-offs et autres produits dérivés), portages et autres versions potentielles du Logiciel vidéoludique.

2. Clause relative aux logiciels additionnels et modifications
(1) Nonobstant le paragraphe 3 de l’Article précédent, Arc System Works se réserve le droit d’apporter des ajouts et des modifications au Logiciel vidéoludique dans une optique de changer le contenu, d’en développer les fonctionnalités, d’ajouter du contenu, de corriger des bugs etc. ; auquel cas les clauses du présent Contrat s’appliqueront également auxdits ajouts et auxdites modifications.
(2) Ces ajouts et modifications supplémentaires seront, de manière générale, fournis gratuitement, mais Arc System Works se réserve le droit de rendre leur accès payant.
(3) Le choix des ajouts et modifications à apporter, ainsi que la décision de rendre l’accès à ceux-ci gratuit ou payant tel que le paragraphe précédent l’a défini, appartiennent entièrement à Arc System Works et Arc System Works décline toute obligation l’engageant à fournir des ajouts et modifications supplémentaires aux utilisateurs.

3. Authentification
(1) L’utilisateur peut être amené à se connecter à une plateforme de jeu fournie par une tierce partie autre que Arc System Works lors de son utilisation du Logiciel vidéoludique (par ex., la plateforme Steam gérée par Valve Corporation, ci-après « Plateforme tierce »), et à chaque lancement de celui-ci. Le cas échéant, l’utilisateur se doit de respecter les conditions d’utilisation de ladite Plateforme tierce ainsi que les autres conditions stipulées par la tierce partie.
(2) Arc System Works n’est aucunement associé à la Plateforme tierce et décline toute responsabilité liée à son utilisation. L’utilisateur est donc prié de soumettre ses demandes et autres questions relatives à une Plateforme tierce directement au service qui la fournit, sauf dans les cas directement liés à l’utilisation du Logiciel vidéoludique par l’utilisateur.
(3) Si l’utilisateur doit se connecter à une Plateforme tierce pour utiliser le Logiciel vidéoludique, alors il se peut que le Logiciel vidéoludique ne puisse pas être lancé en dehors de la région ou du pays renseigné lors de l’achat de la licence associée au Logiciel vidéoludique. Le cas échéant, l’utilisateur se doit d’utiliser le Logiciel vidéoludique dans la région ou le pays renseigné lors de l’achat.

4. Droits de propriété intellectuelle
Arc System Works est le détenteur légal de tous les droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel vidéoludique, ainsi que de tous les droits de propriété intellectuelle liés ou associés au Logiciel vidéoludique, à ses fonctionnalités et à ses composants.

5. Prohibitions
(1) L’utilisateur n’est aucunement autorisé à copier, répliquer, traduire, rétroconcevoir, rétrocompiler, modifier, adapter, fusionner, convertir, désassembler ou décompiler le Logiciel vidéoludique, que ce soit partiellement ou intégralement, ni à tenter d’exploiter le code source, de l’extraire ou de l’utiliser, ni à créer des œuvres dérivatives basées sur le Logiciel vidéoludique sans l’autorisation expresse préalable de Arc System Works. En outre, l’utilisateur ne peut sous aucun prétexte retirer toute référence ou notification relative aux droits de propriété intellectuelle présente dans le Logiciel vidéoludique sans l’autorisation expresse préalable de Arc System Works.
(2) L’utilisation du Logiciel vidéoludique est accordée sous licence, pour un (1) exemplaire, à l’utilisateur. Il est interdit de séparer les composants du logiciel pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs.
Conformément aux conditions stipulées dans la licence accordée à l’utilisateur, l’utilisateur est autorisé à utiliser le Logiciel vidéoludique à des fins personnelles et non commerciales. Par conséquent, l’utilisateur n’est aucunement autorisé à :
(3) Vendre, distribuer ou transférer des exemplaires ou des contrefaçons du Logiciel vidéoludique à des tierces parties de quelque manière que ce soit, ni à louer, sous-louer ou céder la licence du Logiciel vidéoludique à des tierces parties sans l’autorisation expresse préalable de Arc System Works.
(4) Exploiter le Logiciel vidéoludique, partiellement ou intégralement, à des fins commerciales ou promotionnelles.
(5) Utiliser le Logiciel vidéoludique à des fins illégales ou immorales.
(6) Utiliser le Logiciel vidéoludique à des fins autres que celles spécifiées par Arc System Works dans le cadre du présent Contrat de licence.
(7) Utiliser ou permettre l’utilisation du Logiciel vidéoludique sur plusieurs ordinateurs, consoles de jeu, petits appareils, appareils mobiles ou autres assistants numériques personnels sans une licence supplémentaire (laquelle peut être fournie par une tierce partie autorisée, comme un revendeur, pourvu que l’utilisateur accepte les conditions d’utilisation ou de service associées).
(8) Utiliser ou permettre l’utilisation du Logiciel vidéoludique sur un réseau (y compris en ligne) comprenant un système à utilisateurs multiples ou un système d’accès à distance, sauf dans le cas où une contre-indication expresse et spécifique a été stipulée par Arc System Works et les utilisateurs concernés ont accepté les conditions d’utilisation du Logiciel vidéoludique.
(9) Utiliser en conjonction avec le Logiciel vidéoludique des programmes tiers qui n’ont pas été expressément autorisés par Arc System Works à quelque fin que ce soit.
(10) Retirer, désactiver ou contourner les notifications ou références propriétaires comprises dans le Logiciel vidéoludique, ou copier des programmes protégés inclus dans le Logiciel vidéoludique.
(11) Exporter ou réexporter le Logiciel vidéoludique, ses exemplaires ou adaptations en violation avec les lois et régulations en vigueur.
(12) Créer des données exécutables ou un autre Logiciel vidéoludique qui imite les données ou fonctionnalités du Logiciel vidéoludique.
Le Logiciel vidéoludique peut uniquement être téléchargé par le biais de sources autorisées. Il est interdit de permettre l’accès au Logiciel vidéoludique à des tierces parties par l’intermédiaire d’un réseau rendant possible son téléchargement.

6. Résiliation
Le présent Contrat de licence s’applique dans son intégralité jusqu’à sa résiliation. L’utilisateur a la possibilité de résilier le présent Contrat de licence à tout moment en supprimant ou en désinstallant le Logiciel vidéoludique de son appareil, ou en détruisant tous les exemplaires du Logiciel vidéoludique en sa possession.
Si l’utilisateur ne se conforme pas aux conditions stipulées dans le présent Contrat de licence, Arc System Works se réserve le droit de résilier celui-ci en fonction de la sévérité de l’infraction, allant de mineure (consistant en une violation des obligations légales ou réglementaires, ou une infraction autre que matérielle) à majeure (voir Article 5 (Prohibitions) et Article 5 (Droits de propriété intellectuelle, Logiciels et outils tiers) du présent Contrat de licence).
Dans le cas où une infraction matérielle aurait lieu, Arc System Works se réserve le droit de résilier le présent Contrat immédiatement et automatiquement en informant par écrit l’utilisateur (si possible, par e-mail).

7. Restrictions d’export
L’utilisateur se doit de respecter toutes les lois et réglementations en vigueur au Japon et dans tout autre pays, et n’est aucunement autorisé à exporter, transmettre par Internet ou fournir l’accès au Logiciel vidéoludique à tout pays sujet à un embargo commercial par le gouvernement japonais, conformément au Foreign Exchange and Foreign Trade Act et au Export Trade Control Order.

8. Mentions légales
Dans la mesure maximale autorisée par la loi en vigueur, Arc System Works n’offre aucune garantie de service continu ou dénué de défaillance du Logiciel vidéoludique, et n’apporte similairement aucune garantie que toute défaillance constatée sera corrigée. Le Logiciel vidéoludique est fourni sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, sauf dans les cas expressément stipulés dans le présent Contrat et dans la mesure autorisée par la loi en vigueur. La garantie indiquée ci-dessous définit l’étendue des responsabilités de Arc System Works et des garanties et recours octroyés à l’utilisateur.
Dans la mesure maximale autorisée par la loi en vigueur, Arc System Works se dédouane de toute garantie relative au Logiciel vidéoludique. Le Logiciel vidéoludique est fourni « tel quel » sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite. Ceci inclut sans pour autant s’y limiter les garanties et/ou conditions implicites de qualité marchande, de conformité à une fin spécifique, de qualité jugée satisfaisante, de performances, de non-violation des droits de propriété intellectuelle relativement au Logiciel vidéoludique.
Tous les risques associés à l’utilisation ou à l’exécution du Logiciel vidéoludique (y compris les communications en jeu) sont à la charge de l’utilisateur.

9. Modification du présent Contrat
Arc System Works se réserve le droit de modifier le présent Contrat de licence à sa seule discrétion et selon son seul jugement pour toute raison stipulée ci-après : (i) pour prendre compte des évolutions technologiques du Logiciel vidéoludique ou du média dans lequel il est utilisé ; (ii) pour des raisons légales, réglementaires, techniques ou de sécurité ; ou (iii) si les modifications ne lèsent pas l’utilisateur et respectent les termes définis dans le contrat originel.
Toute modification des obligations principales du présent Contrat de licence susceptible d’altérer l’application de l’Article 1 n’est pas sujette au droit unilatéral de modification de Arc System Works.
Tout changement apporté au présent Contrat de licence sera indiqué à l’utilisateur via le site Web fourni par le vendeur lors de l’achat du Logiciel vidéoludique, ou par tout autre moyen jugé idoine.

10. Divers
(1) Le présent Contrat est régi par les lois en vigueur au Japon.
(2) Tout litige légal concernant le présent Contrat devra être résolu par voie de tribunal, sous la compétence et juridiction exclusives du tribunal du district de Tokyo en première instance.
(3) Dans l’éventualité où une clause du présent Contrat serait considérée comme non valide par la loi en vigueur, alors seule cette clause sera déclarée comme caduque et les autres clauses du présent Contrat demeureront effectives.
(4) La langue originelle du présent Contrat est l’anglais, et toute traduction n’est fournie qu’à titre indicatif. Dans la mesure maximale autorisée par la loi en vigueur, vous renoncez à tout droit accordé par la législation de votre pays vous permettant de disposer ou d’interpréter le présent Contrat dans toute autre langue que celle d’origine.

Daté au 11 septembre 2025